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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Période : 1911 - 1965Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : canalisation, 1921-1957 ; plans des halles, travaux, 1945-1958 ; demande d'acompte…
…d'eau à usage public sur le domaine du chemin de fer (plan), 1954-1955 ; pose de canalisation (Syndicat…
…avec la Compagnie française des conduites d'eau, 1911 ; autorisation pour l'installation d'une canalisation…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…la vue 1, oblitérée en 1920, représente un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Extrait de la notice :
…Mémoire des travaux de réparation de canalisation exécutés au 15 rue des Carmes en 1904, accompagné d'un…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation…
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Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…Le château, sur un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, au XVIe…
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Période : 1939 - 1963Extrait de la notice :
…égouts pluviaux du quartier sud-ouest (plan), 1957-1958 et du quartier nord-est (plans), 1961 ; canalisation…
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Extrait de la notice :
…(vues 36-40) Arrêt du Conseil ordonnant la mise à l'étude d'un projet de canalisation et de jonction…
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Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux…
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Période : 1942 - 1963Extrait de la notice :
…38 de la Prèverie (plans) 1944-1955) ; voirie urbaine (entretien, travaux, 1950-1953 ; pose de canalisation…
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Période : 1898 - 1948Extrait de la notice :
…Gaz : statuts de la Société anonyme du gaz de Luçon (imprimés), 1891 ; canalisation (plans), 1890-1955…
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Période : 1942 - 1960Extrait de la notice :
…1948-1955 ; chemins ruraux (reconnaissances et fixations de tracés), 1953-1955 ; voirie urbaine (canalisation…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêt…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes…
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Période : 1943 - 1961Extrait de la notice :
…téléphonique, 1941-1962 ; école : réfection de la toiture, 1946 ; éclairage public, 1956-1957 ; canalisation…
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Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…voirie départementale des chemins vicinaux n° 8 et n° 12 (plans), 1939-1940 ; établissement d'une canalisation…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes…
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Période : 1952 - 1952Fonds : Archives audiovisuelles isoléesExtrait de la notice :
…arbres arrivant de l’usine d’abattage et jetés dans la rivière par une canalisation…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).…
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Période : 1937 - 1988Extrait de la notice :
…d'utilité publique (DUP) et de servitude (assainissement, aménagement, voirie, lotissement, affermage, canalisation…
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Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…et pièces justificatives des rapports (agriculture, voirie, instruction publique, navigation (canalisation…
…rapports, rapports et pièces justificatives : travaux publics, agriculture, navigation (projet de canalisation…
…et pièces justificatives des rapports (agriculture, voirie, instruction publique, navigation (canalisation…