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Période : 1394 - 1981Extrait de la notice :
…. – Construction d’un bassin de captage et réfection de la canalisation : engagement pour une nouvelle canalisation de la fontaine publique, plans d’ensemble…
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Cote : C 6944Période : 1701 - 1790Extrait de la notice :
…Plan des jetées du grau et de l'Hérault avec projet de canalisation. Plan de la ville et du port d'Agde, par Lablottière et Mareschal (1738, 1759).…
…Plan des jetées du grau et de l'Hérault avec projet de canalisation. Plan de la ville et du port d'Agde, par Lablottière et Mareschal (1738, 1759).…
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Cote : 167 J 4Période : 1734 - 1792Extrait de la notice :
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 261Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
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Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
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Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
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Cote : 5 K 279Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
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Cote : 5 K 281Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 283Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
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Cote : 5 K 297Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
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Cote : 5 K 298Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation. Pouzols : retard dans la fourniture d'une horloge.…
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation. Pouzols : retard dans la fourniture d'une horloge.…
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Cote : 5 K 305Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande de dommages et intérêts suite aux travaux de construction d'un marché. 1881 Aniane : demande de règlement des travaux de canalisation…
…Montpellier : demande de dommages et intérêts suite aux travaux de construction d'un marché. 1881 Aniane : demande de règlement des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 306Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
…Montpellier : préjudice causé pour non respect d'adjudication d'un étal au marché aux fleurs ; action contre l'ingénieur des travaux de la nouvelle canalisation…
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
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Cote : 5 K 308Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
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Cote : 5 K 310Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Buzignargues : demande de règlement de travaux de canalisation. Fabrègues : dommages causés à un immeuble suite à l'abaissement d'une rue.…
…Buzignargues : demande de règlement de travaux de canalisation. Fabrègues : dommages causés à un immeuble suite à l'abaissement d'une rue.…
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Cote : 5 K 311Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Mèze : demande en remboursement de la contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…
…Mèze : demande en remboursement de la contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 312Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
…Méze : demande en paiement de la construction d'un kiosque à musique ; demande en règlement d'entreprise de la canalisation des eaux.…
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
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Cote : 5 K 313Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Saint-Geniès-des-Mourgues : demande en paiement des travaux de canalisation.…
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 318Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Palavas-les-Flots : demande en paiement des travaux d'adduction d'eau ; non respect d'un accord concernant l'établissement d'une canalisation d'eau.…
…Palavas-les-Flots : demande en paiement des travaux d'adduction d'eau ; non respect d'un accord concernant l'établissement d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 320Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Mèze : demande en paiement des travaux de forage et de canalisation d'un puits.…
…Mèze : demande en paiement des travaux de forage et de canalisation d'un puits.…
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Cote : 5 K 423Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Hippolyte-du-Fort : demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par le non signalement d'un regard pour la canalisation des eaux…
…Saint-Hippolyte-du-Fort : demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par le non signalement d'un regard pour la canalisation des eaux…
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Cote : 5 K 425Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…pour préjudice subi à la suite d'un accident sur une promenade publique ; demande de dommages et intérêts suite à un accident d'automobile causé par une canalisation…
…pour préjudice subi à la suite d'un accident sur une promenade publique ; demande de dommages et intérêts suite à un accident d'automobile causé par une canalisation…
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Cote : 5 K 433Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Uzès : demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation municipale ; demande en paiement de salaires…
…Uzès : demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation municipale ; demande en paiement de salaires…
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Cote : 5 K 435Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 436Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…d'indemnités pour transport gratuit des troupes occupantes ; demande en paiement d'arrérages de pension militaire ; demande en réfection de travaux de canalisation…
…d'indemnités pour transport gratuit des troupes occupantes ; demande en paiement d'arrérages de pension militaire ; demande en réfection de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
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Cote : 5 K 467Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation d'eau ; demande de nullité de préavis lors du rachat…
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation d'eau ; demande de nullité de préavis lors du rachat…
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Cote : 5 K 472Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 474Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
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Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
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Cote : 5 K 493Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…à la chute d'un voyageur du tramway en marche ; demande de dommages et intérêts et de remise en état des lieux suite à entrave à la jouissance d'une canalisation…
…à la chute d'un voyageur du tramway en marche ; demande de dommages et intérêts et de remise en état des lieux suite à entrave à la jouissance d'une canalisation…
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Cote : 5 K 494Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par un câble sur le sol ; dommages causés à un immeuble suite à la rupture de l'égout et d'une canalisation…
…demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par un câble sur le sol ; dommages causés à un immeuble suite à la rupture de l'égout et d'une canalisation…
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Cote : 5 K 542Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 10 B 1205Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation des eaux pluviales du demandeur pour…
…François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation des eaux pluviales du demandeur pour…
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Cote : 7 S 175Période : 1799 - 1880Extrait de la notice :
…réparation des digues, moulins de Bagnols, Neuf, de Saint-Pierre, prises d'eau d'irrigation et de submersion, d'alimentation de la ville de Béziers, projet de canalisation…
…réparation des digues, moulins de Bagnols, Neuf, de Saint-Pierre, prises d'eau d'irrigation et de submersion, d'alimentation de la ville de Béziers, projet de canalisation…
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Cote : 61 EDT 80Période : 1800 - 1950Extrait de la notice :
…Rivière d'Orb, canalisation et irrigation de la rive gauche : avant projet.…
…Rivière d'Orb, canalisation et irrigation de la rive gauche : avant projet.…
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Cote : 2 O 254/8Période : 1807 - 1912Extrait de la notice :
…dessin (1899), installation, défectuosités et litiges, réception définitive (1900-1910), projet de lavoirs (1906), Fontaine des Anglores réparations à la canalisation…
…dessin (1899), installation, défectuosités et litiges, réception définitive (1900-1910), projet de lavoirs (1906), Fontaine des Anglores réparations à la canalisation…
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Cote : 2 O 237/14Période : 1808 - 1940Extrait de la notice :
…alimentant la commune 1 p. (1886) - travaux d'entretien des fontaines, réclamation Astier (1896-1897) - distribution d'eau potable - dossier technique, plans, canalisation…
…alimentant la commune 1 p. (1886) - travaux d'entretien des fontaines, réclamation Astier (1896-1897) - distribution d'eau potable - dossier technique, plans, canalisation…
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Cote : 7 S 188Période : 1811 - 1907Extrait de la notice :
…Pézenas : travaux offensifs, pont suspendu, murs de défense, passerelles, prises d'eau d'irrigation et de submersion, pose d'une canalisation de gaz, plans…
…Pézenas : travaux offensifs, pont suspendu, murs de défense, passerelles, prises d'eau d'irrigation et de submersion, pose d'une canalisation de gaz, plans…
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Cote : 2 O 206/20Période : 1812 - 1903Extrait de la notice :
…d'eau sur le canal du midi (plans) financement, cahier des charges (1893-1899). 9 - Concession d'eau aux particuliers (1901). 10 - Établissement d'une canalisation…
…Berty (Dieudonné) pour l'installation définitive d'un puits, promesse de vente 3 juin 1902 (plan du terrain, 22 juin 1901) (1901-1903). 11 - Travaux de canalisation…
…d'eau sur le canal du midi (plans) financement, cahier des charges (1893-1899). 9 - Concession d'eau aux particuliers (1901). 10 - Établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 136/16Période : 1816 - 1940Extrait de la notice :
…pharmacie de Montpellier, n° 233, les racines portant préjudice aux tuyaux (2 croquis) (1871). 3 - Reconstruction de la fontaine : établissement d'une canalisation…
…pharmacie de Montpellier, n° 233, les racines portant préjudice aux tuyaux (2 croquis) (1871). 3 - Reconstruction de la fontaine : établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 130/16Période : 1816 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation et bornes-fontaines dans le village (1887).…
…Canalisation et bornes-fontaines dans le village (1887).…
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Cote : 2 O 172/128Période : 1816 - 1848Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation et établissement de fontaines.…
…Travaux de canalisation et établissement de fontaines.…
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Cote : 2 O 4/12Période : 1816 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation, réparations (1939). Adduction (1892-1928).…
…Canalisation, réparations (1939). Adduction (1892-1928).…
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Cote : 106 EDT 56Période : 1816 - 1915Extrait de la notice :
…Alimentation d'eau du hameau de Thérondel, travaux de canalisation : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'expertise, arrêtés préfectoraux…
…Alimentation d'eau du hameau de Thérondel, travaux de canalisation : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'expertise, arrêtés préfectoraux…
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Cote : 2 O 264/14Période : 1816 - 1938Extrait de la notice :
…14 - Installation d'une canalisation d'eau et d'une borne-fontaine pour desservir la partie haute du village 1938.…
…14 - Installation d'une canalisation d'eau et d'une borne-fontaine pour desservir la partie haute du village 1938.…
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Cote : 2 O 185/14Période : 1817 - 1900Extrait de la notice :
…Pétition des habitants, liste des habitants qui se sont imposés pour la réparation 1847. 3 - Travaux de réparation de la canalisation, construction d'une…
…Pétition des habitants, liste des habitants qui se sont imposés pour la réparation 1847. 3 - Travaux de réparation de la canalisation, construction d'une…
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Cote : 2 O 92/22Période : 1817 - 1883Extrait de la notice :
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…
…Consultation juridique sur l'indemnité à accorder à Mme Veuve Étienne, propriétaire du moulin de Sainte Eulalie (1870-1871). 10 - Reprise du projet de canalisation…