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Cote : 20040433/27Période : 1985 - 1993Extrait de la notice :
…Enseignement Supérieur…
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Cote : 19850155/3-19850155/6, 19850155/9Période : 1961 - 1983Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur…
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Cote : AG/5(2)/167Période : 1966 - 1974Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateursExtrait de la notice :
…Conseil restreint du 4 avril 1968 consacré aux conditions d'accès à l'enseignement supérieur.…
…Enseignement supérieur…
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Cote : AG/5(2)/266Période : 1966 - 1974Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateursExtrait de la notice :
…Enseignement supérieur…
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Période : 1910 - 1977Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur.…
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Cote : 20030476/13Période : 1986 - 1997Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur…
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Cote : 20000387/41-20000387/47Période : 1927 - 1972Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur…
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Cote : 19870193/7-19870193/11Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur.…
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Date de modification : 18 mai 2022Autorités indexées
…Enseignement supérieur…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Cote : 19810553/1-19810553/66Période : 1948 - 1973Extrait de la notice :
…CNESER (Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche), 1970 - commission nationale…
…Art 7 : Loi d’orientation de l’enseignement supérieur : Textes d’application, correspondance, 1968-1970…
…Art 32-33 : Etablissements d’enseignement supérieur : Création, statut, réglementation : Textes officiels…
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Cote : 19850155/3, 19850155/9Période : 1961 - 1983Extrait de la notice :
…Commission de concertation franco-camerounaise en matière d’enseignement supérieur…
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Cote : 20110362/2Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…Universités, enseignement supérieur…
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Cote : 19970512/4-19970512/5Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…Établissements d'enseignement supérieur.…
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Cote : 19930186/11-19930186/12Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE :…
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Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Accès des bacheliers à l'enseignement supérieur : modalités. NOTE…
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Cote : 19970214/1-19970214/6Période : 1986 - 1997Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-6 : Politique contractuelle entre l’Etat et les établissements d’enseignement supérieur…
…Enseignement supérieur et universités ; Direction enseignement supérieur (1945-1960, 1962-1963) ; Direction…
…Générale enseignement supérieur (1961, 1964)…
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Cote : 19980155/1-19980155/3Période : 1990 - 1995Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-2 : Politique contractuelle entre l’Etat et les établissements d’enseignement supérieur…
…Enseignement supérieur et universités ; Direction enseignement supérieur (1945-1960, 1962-1963) ; Direction…
…Générale enseignement supérieur (1961, 1964)…
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Cote : 19870178/1-19870178/47Période : 1949 - 1965Extrait de la notice :
…Art 1-2 : Gestion de personnel de l'enseignement supérieur.…
…Art 9-47 : Gestion administrative et financière de l'enseignement supérieur : Instituts, universités,…
…engagement des dépenses, rémunération des personnels, prix attribués aux lauréats des concours de l'enseignement supérieur…
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Cote : 19950307/1-19950307/3Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur et universités…
…Enseignement supérieur et universités (1988-1992)…
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Cote : 19980474/1-19980474/8Période : 1975 - 1993Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur et universités…
…Enseignement supérieur et universités (1975-1993)…
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Cote : 19910685/42-19910685/46Période : 1969 - 1974Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières (1969-1974)Extrait de la notice :
…ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE…
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Cote : 19960219/1-19960219/5Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-5 : Politique contractuelle entre l’Etat et les établissements d’enseignement supérieur…
…Enseignement supérieur et universités…
…Enseignement supérieur et universités (1989-1994)…
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Cote : 19960042/1-19960042/20Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Art 2-20 : Politique contractuelle entre l’Etat et les établissements d’enseignement supérieur : Elaboration…
…Enseignement supérieur et universités…
…Enseignement supérieur et universités (1984-1993)…
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Cote : 20000225/1-20000225/3Période : 1984 - 1998Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur et universités…
…Enseignement supérieur et universités (1984-1998)…
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Cote : 19930489/4-19930489/6Période : 1969 - 1972Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Direction des affaires générales et financières (1969-1972)Extrait de la notice :
…ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE…
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Cote : 20000221/1-20000221/2Période : 1972 - 1997Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur et universités…
…Enseignement supérieur et universités (1972-1997)…
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Cote : 19910756/8-19910756/9Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Réforme de l'enseignement supérieur.…
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Cote : Dossier n° : 2Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur privé : rapport.…
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Cote : 19870193/1Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…Orientation universitaire : notes sur les conditions d'accès dans l'enseignement supérieur ; plan d'une…
…Examens : rapports concernant les statistiques des diplômes délivrés en 1969 dans l'enseignement supérieur…
…; brochure intitulée "Informations statistiques" relative au bilan des examens de l'enseignement supérieur…
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Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Etat des réformes dans l'enseignement supérieur.…
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Cote : 19870179/1-19870179/8Période : 1957 - 1965Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur et universités ; Direction générale de l'enseignement supérieur ; Sous-direction…
…personnels de l'enseignement supérieur (1961) - Sous-direction personnel (1962-1964)…
…Enseignement supérieur et universités ; Direction générale de l'enseignement supérieur ; Sous-direction…
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Cote : 19870177/1-19870177/12Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Création (demandes, arrêtés d'autorisation), comptabilité : Universités françaises et centres d'enseignement supérieur…
…Enseignement supérieur et universités ; Direction de l'enseignement supérieur ; Bureau recrutement et…
…administration du personnel de l'enseignement supérieur, cadres, structures des établissements…
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Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Enseignement supérieur agronomique et vétérinaire : projet de réforme.…
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Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Commission pour l’institution d’un statut du personnel des facultés et écoles d’enseignement supérieur…
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Période : 1862 - 1970Extrait de la notice :
…ENSEIGNEMENT SUPERIEUR: FACULTE DES LETTRES…
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Cote : 19850155/3Période : 1974 - 1978Extrait de la notice :
…Questions diverses sur l'enseignement supérieur…
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Cote : 20030539/7-20030539/8Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur. 1999-2002.…
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Cote : 19980513/27-19980513/36Période : 1985 - 1998Extrait de la notice :
…RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR…
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Cote : 19980513/31-19980513/34Période : 1985 - 1998Extrait de la notice :
…Contractualisation des établissements d'enseignement supérieur…
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Période : 1982 - 1999Fonds : éducation nationale ; Direction affaires générales, internationales, coopération (1982-1999)Extrait de la notice :
…Contractualisation de l'enseignement supérieur…
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Cote : 19870189/1-19870189/6Période : 1958 - 1965Extrait de la notice :
…Art 4-6 : Marchés passés par de grandes écoles ou grands établissements d'enseignement supérieur (INSA…
…Enseignement supérieur et universités ; Mission recherche…
…Enseignement supérieur et universités ; Mission recherche (1958-1965)…
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Cote : 20000237/2Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Enseignement supérieur, enseignement professionnel et technique…
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Période : 1998 - 2002Extrait de la notice :
…Moyens et budget pour l'enseignement supérieur…
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Cote : 19810012/19-19810012/26Période : 1957 - 1980Extrait de la notice :
…Documentation sur l'aide à l'enseignement supérieur…
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Cote : 19771265/2Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Codes: immatriculation des établissements d'enseignement supérieur…
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Cote : 19990453/39Période : 1996 - 1996Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications (1991-1998)Extrait de la notice :
…Réforme de l'enseignement supérieur des télécommunications…
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Période : 1949 - 1999Extrait de la notice :
…Organisation et structure de l'enseignement supérieur…
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Période : 1949 - 1999Extrait de la notice :
…Structures et financement de l'enseignement supérieur…
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Période : 1949 - 1999Extrait de la notice :
…Statut des personnels de l'enseignement supérieur…
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Cote : 19900312/10-19900312/12Période : 1960 - 1968Extrait de la notice :
…Etablissements d'enseignement supérieur et de recherche.…