Menu

ligne

74 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Publication électronique des instruments de recherche
    Référence : DITN/RES/2005/006
    Nature : Instruction
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 30/09/2005
    Extrait de la notice :

    …La présente instruction a pour objet d’encourager les services à développer l’offre en ligne de leurs instruments de recherche, en leur fournissant des…

    …Parallèlement, il désire accéder en ligne aux archives elles-mêmes numérisées, et notamment à l'état civil.…

    …sur place par le public, et dès lors qu’ils sont suffisamment explicites et utiles pour les chercheurs, il n’y a aucune raison de différer leur mise en ligne…

  • Autorisation unique de destruction des questionnaires et des fiches navettes papier produits par les centres de vaccination contre le COVID-19
    Référence : DGPA/SIAF/2021/009
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 07/12/2021
    Extrait de la notice :

    …CES DONNEES ONT-ELLES FAIT L’OBJET - de synthèse (rapports, Des jeux de données produits à partir des données du SI vaccin sont mis en ligne au titre…

    …Des modèles sont proposés à titre indicatif par la diffusion de modèles de fiches mises en ligne sur le site internet du ministère.…

    …[en ligne] https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/fiche__questionnaire_vaccination_contre_la_covid-19.pdf Ministère des solidarités et de la santé.…

  • Modification de l'instruction DPACI/RES/2009/019 du 10 août 2009 relative au traitement des archives produites et reçues par les juridictions administratives de droit commun
    Référence : DGP/SIAF/2016/007
    Nature : Préconisations de sélection et de conservation
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 12/07/2016
    Extrait de la notice :

    …Le tableau de gestion des archives de l'instruction DPACI/RES/2009/019 du 10 août 2009 est donc considéré comme modifié par l'ajout de la ligne suivante…

    …à sa page 10, après la ligne concernant les minutes des arrêts et des jugements : 1 http://www.gouvernement.fr/cadre-methodologique-archives-france.…

    …Le tableau de gestion des archives de l'instruction DPACI/RES/2009/019 du 10 août 2009 est donc considéré comme actualisé par la modification de la ligne…

  • Organisation du réseau archivage du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
    Référence : DEVK1031905C
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 25/07/2011
    Extrait de la notice :

    …Ce nouvel outil permettra de gérer le cycle de vie des documents et également de rédiger en ligne les bordereaux de versements d'archives intermédiaires…

  • Audit archivage dans les ministères
    Référence : DITN/RES/2007/005
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 23/07/2007
    Extrait de la notice :

    …Cet audit vient de s’achever avec la mise en ligne des recommandations sur son site : http://www.audits.performance-publique.gouv.fr/bib_res/668.pdf La…

    …mise en ligne des instructions archivistiques, des tableaux de gestion ainsi que des instruments de recherche tant en intranet qu’en internet).…

    …Concernant l’offre externe (citoyens, administrés, chercheurs), la solution passe évidemment par le développement de la mise en ligne des instruments de…

  • Description archivistique informatisée, XML et la DTD (EAD)
    Référence : DITN/RES/2002/001
    Nature : Note
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/06/2002
    Extrait de la notice :

    …Archives nationales et du Centre des archives du monde du travail, ● l’inventaire du fonds Napoléon (Centre historique des Archives nationales), en ligne…

    …Cette base sera en ligne prochainement, sur la plate-forme SDX de la direction des Archives de France.…

    …Les services qui le préfèrent pourront aussi attendre la mise en ligne, en 2003, de la plate-forme de production XML, PROXIMUS, que le ministère de la…

  • Bâtiments d'archives. Règles de sécurité et de protection des documents
    Référence : AD 1399 / DE 58069
    Nature : Note
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 03/02/1992
    Extrait de la notice :

    …Je rappelle, à ce sujet, que le chef du service technique de la direction des archives de France peut être joint directement (actuellement sur la ligne…

  • Autoriser la destruction de documents sur support papier après leur numérisation. Quels critères de décision ?
    Nature : Vade-mecum
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/03/2014
    Extrait de la notice :

    …Cette liste vaut notamment pour les numérisations de stocks [en ligne : https://francearchives.fr/file/bf50d8fa5f554586dbf18fdc862d25970a1da0a7/static_…

    …au terme de leur durée d'utilité administrative, il faut éviter dans la mesure du possible de 11 Référentiel général d'interopérabilité, v 1.0 [en ligne…

    …plus d’informations sur les techniques de compression, voir l'annexe technique du guide Écrire un cahier des charges de numérisation du patrimoine [en ligne…

  • Note d’information DGP/SIAF/2012/015 en date du 12 novembre 2012 relative aux évolutions de l’outil de consultation du Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales
    Référence : DGP/SIAF/2012/015
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 12/11/2012
    Extrait de la notice :

    …département Depuis mars 2011, le Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines est accessible en ligne…

    …général du projet d’Harmonisation des données culturelles (HADOC). 1 Pour en savoir plus, voir la note d’information du 14 mars 2011 relative à la mise en ligne…

    …Par ailleurs, les normes et standards actuellement en vigueur pour la production des vocabulaires et pour leur mise à disposition en ligne insistent sur…

  • Note d’information relative au cadre légal et réglementaire de l’externalisation de la conservation des archives publiques
    Référence : DGPA/SIAF/2022/01
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 07/04/2022
    Date de signature ou de publication : 07/04/2022
    Extrait de la notice :

    …collectivités locales et de leurs groupements / Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, 2019 (en ligne…

    …contrats conclus entre entités appartenant au secteur public / Direction des affaires juridiques des ministères économiques et financier, avril 2019 [en ligne…

  • Dépôt d'archives techniques du génie aux archives départementales [archives techniques immobilière domaine des armée]
    Référence : AD 11987/7406
    Nature : Note
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 15/07/1969
    Date de signature ou de publication : 15/06/1971
    Extrait de la notice :

    …que sur les archives techniques et administratives concernant les immeubles n'appartenant plus au domaine militaire à l'exclusion des ouvrages de la ligne…

  • Versement de la matrice cadastrale des années 2005 et 2006 aux services départementaux d'archives
    Référence : DGP/SIAF/2017/004
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature : 19/10/2017
    Extrait de la notice :

    …Cette compilation et cette exécution se font en ligne de commande directement.…

    …Cette compilation et cette exécution se font en ligne de commande directement. 1 http://logging.apache.org/log4j/ Version: 0.3 Date: 07/07/2015 Document…

    …Ligne de commande Lancer la commande d'export en spécifiant : le chemin du fichier SIARD que vous avez au préalable positionné sur le serveur, ex -s : /…

  • Note d'information concernant la Publication du Programme TECH.GOUV par la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat (DINSIC)
    Référence : DGP/SIAF/2019/005
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 10/10/2019
    Extrait de la notice :

    …Mots clés : Transformation numérique, Services publics en ligne, Archivage numérique Texte de référence : https://numerique.gouv.fr/publication/tech-gouv-strategie-et-feuille-de-route…

    …Labelliser des solutions et outils numériques recommandés à l’usage des administrations • IDNUM : Construire une identification unifiée pour les services en ligne…

  • Règles de communicabilité des dossiers de pupille
    Référence : AD/DEP 372
    Nature : Note
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 08/03/1996
    Extrait de la notice :

    …formulées non seulement par les tiers extérieurs à la famille du pupille, mais aussi par les « ayants-droit » de celui-ci, c'est-à-dire ses descendants en ligne…

  • Cadre méthodologique pour l'évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques
    Nature : Cadre méthodologique
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/07/2014
    Extrait de la notice :

    …Varia, p. 59-61 [en ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/hism_0982-1783_1989_num_4_1_875]. - 50 / 75 - Cadre méthodologique…

    …[en ligne : www.ica.org/download.php?id=1951].…

    …[en ligne : www.banq.qc.ca/documents/services/archivistique_ged/Chapitre_tri_archives_version_2005.do c].…

  • Etude du format SIARD pour l'archivage des bases de données relationnelles et au logiciel SIARDSuite mettant en oeuvre ce format
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 21/09/2010
    Extrait de la notice :

    …Une ligne d’une table (ou enregistrement) regroupe toutes les informations d’un même objet.…

    …La ligne comprend toutes les valeurs des colonnes d’une table. Une colonne de table représente une propriété commune des objets de la table.…

    …Chaque ligne est distincte.…

  • Plan d'archivage-type des enquêtes INSEE auprès des entreprises et des ménages
    Référence : AD 91-5
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 28/08/1991
    Extrait de la notice :

    …informatiques de tableaux Banques de données (FI et FT structurés par des logiciels et hiérarchisés) Idem Consultation par terminal Idem Diffusion en ligne…

  • Mise en œuvre de la stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance 2020-2022 (engagement n°3) : modification du sort final des dossiers d'assistance éducative n°134 TGI
    Référence : DGP/SIAF/2020/004
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 28/12/2020
    Date de signature ou de publication : 18/01/2021
    Extrait de la notice :

    …[en ligne : https://francearchives.fr/fr/circulaire/DGP_SIAF_AACR_2010_10] 5 Si des demandes sont directement adressées à la juridiction, que le dossier…

  • Fiche pratique sur la gestion des archives des associations membres de la Fédération nationale des services sociaux spécialisés (FN3S)
    Référence : DGP/SIAF/2020/002
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 23/10/2020
    Extrait de la notice :

    …», 2014 [en ligne : https://francearchives.fr/fr/circulaire/VADEMECUM_NUMERISATION_2014_03].…

  • Vademecum Numérisation et archivage des dossiers des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et profil pour l'archivage des données-registres et des images issues des systèmes de gestion électronique de documents (GED) des MDPH
    Référence : DITN/RES/2009/011
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 10/09/2009
    Extrait de la notice :

    …Address <Country>France</Country> Ligne 1 de l’adresse du service producteur des <LineOne>1 rue Félix Le données.…

    …Address <Country>France</Country> Ligne 1 de l’adresse du service producteur des <LineOne>Cité administrative de Ty données.…

    …Nay</LineOne> Ligne 2 de l’adresse (complément d’adresse) <LineTwo>Boulevard du Finistère</LineTwo> Code postal <Poscode>29000</postcode> Localité <CityName…

  • Archives des associations socio-judiciaires produites dans le cadre des procédures pénales
    Référence : DGP/SIAF/2019/007
    Nature : Préconisations de sélection
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/10/2019
    Extrait de la notice :

    …services départementaux d’archives dont l’annuaire est disponible sur le portail France Archives 4. 1 L’annuaire de ces associations est disponible en ligne…

    …constitution d’un patrimoine national : c’est l’existence d’une information qui importe plus que la qualité ou la nature de son support. 3 Disponible en ligne…

  • Note d'information relative à l'actualité de la normalisation en matière de records management
    Référence : DGP/SIAF/2012/005
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 15/02/2012
    Extrait de la notice :

    …Voir à ce sujet le chapitre zéro de Moreq2, disponible en ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/gerer/archives-electroniques/standard/moreq2…

  • Guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat
    Référence : DGP/SIAF/2011/007
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 28/03/2011
    Extrait de la notice :

    …Diffusion / mise en ligne 52. Bilan / évaluation Juridique2 61. 62. 63. 64.…

    …• • Diffusion du support auprès de la cible finale : mise en ligne, achat d’espace (presse) Organisation événementielle : forum, convention… • Analyse…

    …pratiques 46 Détail des possibilités de mutualisation pour la communication externe (II) Sous-fonction Conception graphique Diffusion / Mise en ligne…

  • Publication du « Guide d’aide à la sélection des métadonnées pour l’archivage numérique des dossiers d’autorisation d’urbanisme ».
    Référence : DGPA/SIAF/2023/009
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/08/2023
    Extrait de la notice :

    …Annexe 1 : Le contexte normatif ............................................................................... 37 Annexe 2 : Outils et ressources en ligne…

    …ont la possibilité de o A ( . ): interface utilisateur disponible sur service-public.fr permettant au pétitionnaire de constituer son dossier en ligne…

    …électroniques au sein du marché intérieur, dit eIDAS (pour electronic IDentification And Services) P a g e 38 | 45 Annexe 2 : Outils et ressources en ligne…

  • Normes de description archivistique, état de la question
    Référence : DITN/RES/2007/007
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 27/07/2007
    Extrait de la notice :

    …élément Histoire administrative/notice biographique (3.2.2) ne devra pas être renseigné. 4 www.archivesdefrance.culture.gouv.fr Rubrique Ressources en ligne…

    …/ Bases de données / BORA / Archives privées 5 www.archivesdefrance.culture.gouv.fr Rubrique Ressources en ligne / Bases de données / BORA / Archives…

    …) sont des ensembles de données indépendant des formats de sortie, alors que l’EAD et l’EAC ont été conçues comme des supports pour la publication en ligne…

  • Note sur l’archivage des dossiers de demandes d’autorisation d’urbanisme dans le cadre du programme Démat. ADS
    Référence : DGPA/SIAF/2021/003
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 19/07/2021
    Extrait de la notice :

    …Portail accessible sur servicepublic.fr, qui permet de constituer en ligne sa demande d’autorisation d’urbanisme (permis de construire, permis d’aménager…

    …Plat’AU pour récupérer les données et documents qui demandent une instruction du ministère de la Culture ; D’autre part, avec le portail « Démarches en ligne…

  • Versement des archives de l'enseignement : écoles normales d'instituteurs et d'institutrices
    Référence : AD 18460/8400
    Nature : Note
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature : 21/08/1980
    Date de signature ou de publication : 30/10/1980
    Extrait de la notice :

    …dates extrêmes sont trop éloignées ou que les documents sont de dates très diverses) ; * Faire précéder chaque nouvel objet d'un tiret et aller à la ligne…

  • Transformation du SEDA (standard d'échange de données pour l'archivage version 0.2) au format EAD (Description archivistique encodée, version de 2002)
    Référence : DGP/SIAF/2010/024
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 13/01/2011
    Extrait de la notice :

    …En conséquence, j’ai le plaisir de vous informer de l'achèvement de ce travail avec la mise en ligne d'une documentation sur les correspondances existantes…

  • Publication du Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines
    Référence : DITN/RES/2009/006
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 08/06/2009
    Extrait de la notice :

    …C’est ainsi que le Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines est accessible en ligne sur…

  • Traitement et conservation des archives des délégations du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et des archives des unités de recherche et de service
    Référence : DPACI/RES/2007/002
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 15/01/2007
    Extrait de la notice :

    …De nombreux éléments tant réflexifs que pratiques sur les archives et l’archivage des données 4 électroniques sont accessibles en ligne sur le site de…

    …D 5– Production scientifique Archives autres que papier : son, image, échantillon Publications des chercheurs et “ Hyper article en ligne – HAL ” Durée…

    …La mise à disposition gratuite en ligne de ces documents est destinée à une meilleure diffusion des travaux de recherche.…

  • Indexation, état de la question
    Référence : DITN/RES/2007/008
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 30/07/2007
    Extrait de la notice :

    …Il existe un important corpus de normes, de circulaires, de thesaurus et de fichiers d’autorités, dont certains sont disponibles en ligne.…

    …L’ensemble des notices d’autorité - dont le noyau est formé de noms communs et de noms géographiques - constitue la Liste d’autorité RAMEAU, en ligne à…

  • Convention de dérogation à l’obligation de versement dans un service public d’archives et de mise en œuvre du contrôle scientifique et technique entre le service interministériel des archives de France et les sociétés constitutives du groupe SNCF
    Référence : DGPA/SIAF/2023/008
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 11/05/2023
    Date de signature ou de publication : 15/06/2023
    Extrait de la notice :

    …A titre d’exemple, nous citerons la remorque de 1958 de la ligne à voie métrique de St Gervais à Vallorcine qui devrait être complétée par son Automotrice…

  • Archivage des documents d'autorisations d'urbanisme : Référentiel de conservation et fiche d'évaluation archivistique
    Référence : DGPA/SIAF/2023/010
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 13/02/2024
    Date de signature ou de publication : 13/02/2024
    Extrait de la notice :

    …Depuis le 1er janvier 2022, un usager peut déposer sa demande de permis de construire en ligne, à tout moment et où qu’il soit, dans une démarche simplifiée…

    …Demandes d’Autorisation d’Urbanisme) : interface utilisateur disponible sur service-public.fr permettant au pétitionnaire de constituer son dossier en ligne…

    …Une ligne de données comporte tous les événements relatifs à la vie d’une demande d’autorisation d’urbanisme (dépôt, autorisation, mise en chantier ou…

  • Suivi des questions soulevées par la décentralisation de certaines compétences
    Référence : DPACI/RES/2005/014
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 29/07/2005
    Extrait de la notice :

    …Même s’il n’est pas encore possible de mesurer toutes les conséquences pratiques de ces transformations administratives, il m’a paru important, dans la ligne…

  • Parution des normes ISDF et ISDIAH
    Référence : DITN/RES/2008/007
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 08/10/2008
    Extrait de la notice :

    …Ainsi, au Royaume-Uni, la Commission mixte des systèmes d’information (JISC) a mis en ligne un vocabulaire hiérarchisé relatif aux fonctions et activités…

    …A l’heure d’Internet, il est encore plus important de fournir aux usagers des catalogues en ligne des informations sur les établissements où ils pourront…

  • Modification de la circulaire SJ.03-13 du 10 septembre 2003 relative aux archives des juridictions de l'ordre judiciaire (partie relative aux tribunaux d'instance et aux conseils de prud'hommes)
    Référence : DPACI/RES/2008/011
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 06/10/2008
    Extrait de la notice :

    …Une version consolidée de la circulaire du 10 septembre 2003 modifiée par la présente circulaire est accessible en ligne sur le site internet de la direction…

  • Externalisation des archives de Pôle emploi
    Référence : DGP/SIAF/2013/002
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 06/01/2012
    Date de signature ou de publication : 02/05/2013
    Extrait de la notice :

    …à compter de la demande Commentaire [I97]: A adapter selon le délai indiqué à l’article V.1.6 UO1 UO2 UO3 Contrat - 24 / 42 Commentaire [I92]: Ligne…

    …à supprimer en cas de première externalisation Commentaire [I94]: A adapter selon le délai indiqué à l’article V.1.1 Commentaire [I93]: Ligne à supprimer…

    …émission du bon de commande date de fin = dans les 8 jours ouvrés au plus tard suivant la date de fin précisée au bon de commande Commentaire [I99]: Ligne…

  • Préconisations de sélection modifiant les règles de gestion des archives des greffes des tribunaux judiciaires en matière civile et pénale
    Référence : DGPA/SIAF/2022/007
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 15/11/2022
    Extrait de la notice :

    …Si les utes est proposée. présentant un intérêt patrimonial 1 En ligne sur le site du gouvernement. - 4 / 41 - 15/11/2022 - Préconisations de sélection…

    …En ligne sur le site du gouvernement. - 6 / 41 - 15/11/2022 - Préconisations de sélection modifiant les règles de gestion des archives des greffes des…

    …et rend possible leur consultation en ligne sur www.legifrance.gouv.fr.…

  • Archivage de la documentation cadastrale
    Référence : DPACI/RES/2009/009
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 14/04/2009
    Extrait de la notice :

    …intensification et l’accélération du processus de dématérialisation de cette documentation – qu’il s’agisse du plan cadastral, désormais accessible en ligne…

  • Publication de la Politique d'archivage du réseau de la Banque de France
    Référence : DGP/SIAF/2015/003
    Nature : Note d'informations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 09/07/2015
    Extrait de la notice :

    …de solidarité pour le logement Gestion des dépenses Gestion opérationnelle et dynamique des entreprises Gestion des relatIons et des contacts Grande ligne…

    …Gestionnaire local de sécurité Investissements Directs Français à l’Etranger IFIBEN LCDS PCS PRP RH RIRS SAR SIA SIRIS SPP SRCMR SUPMI TDF UA Site d'accès en ligne…

    …Plan de crise, de poursuite de l'activité E Mise en ligne Cellule Intranet 5 ans D* Cellule Intranet Interne E/P Réponse Service répondant 5…

  • Cycle de vie des données et dématérialisation des dossiers conservés par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
    Référence : DITN/DPACI/RES/2009/002
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 16/01/2009
    Extrait de la notice :

    …applications métier ; enfin, suivre la dématérialisation à venir des formulaires, qui a pour but notamment de permettre aux usagers de remplir leurs demandes en ligne…

    …(CNSA) a engagé une réflexion sur la dématérialisation des formulaires en 2007, afin notamment de permettre aux usagers de remplir leurs demandes en ligne…

    …collaboration avec plusieurs maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) a pour objectifs, dans un premier temps, de permettre de renseigner en ligne…

  • Référentiel général de gestion des archives (R2GA)
    Nature : Référentiel
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 01/10/2013
    Extrait de la notice :

    …la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, donne des précisions quant à sa tenue et précise que, si l'administration a un site internet, elle doit mettre en ligne…

    …garantissant leur 18 Circulaire du 2 novembre 2001 relative à la gestion des archives dans les services et établissements publics de l'État, p. 2 [en ligne…

    …Le tableau ci-dessous ne peut indiquer l'adresse exacte de l'ensemble des services d'archives concernés : il convient de se reporter à l'annuaire en ligne…

  • Publication d'une nouvelle édition (octobre 2009) des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives
    Référence : DITN/RES/2009/013
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 10/10/2009
    Extrait de la notice :

    …Dans un contexte de mise en ligne de documents numérisés, il n’est pas souhaitable de créer des salles de dimension démesurée.…

    …Par ailleurs, les supports amovibles hors-ligne sont conservés dans les magasins de conservation. 15 Cf. Bibliothèques dans la cité.…

    …Par ailleurs, des supports numériques amovibles (hors ligne) peuvent être conservés dans des magasins (voir partie sur les magasins spéciaux).…

  • Traitement, tri et conservation des archives produites par les services déconcentrés du Trésor - "Comptabilité générale" et "dépôts et services financiers"
    Référence : DPACI/RES/2008/010
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 05/08/2008
    Date de signature ou de publication : 05/08/2008
    Extrait de la notice :

    …De nombreux éléments tant réflexifs que pratiques sur les archives et l’archivage des données électroniques sont accessibles en ligne sur le site de la…

    …le cadre de l’application WINCIP D D D D Étude en cours pour l’élaboration d’un fichier national des informations issues de COMPAS, consultable en ligne…

  • Cycle de vie et dématérialisation des dossiers de demande de titre de séjour des ressortissants étrangers gérés par les préfectures et profil du standard d'échange des données pour l'archivage (SEDA) s'y rapportant.
    Référence : MCCC113098OC
    Nature : Instruction (conjointe)
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 15/11/2011
    Extrait de la notice :

    …part le profil rédigé par le groupe de travail sur la base du standard d'échange des données pour l'archivage annexé à cette circulaire et diffusé en ligne…

  • Tri et traitement des archives des comités techniques radiophoniques
    Référence : MCCC0931405J
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 24/12/2009
    Extrait de la notice :

    …AD Haute-Garonne Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-etGaronne, Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales Pour les adresses, voir l'annuaire en ligne…

  • Guide de(s) sources et guides de recherche. Modélisation
    Référence : DITN/RES/2003/001
    Nature : Note
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 17/10/2003
    Extrait de la notice :

    …On ne la traitera donc que si on peut mettre à jour facilement le guide, par exemple s'il est en ligne sur internet.…

  • Archivage de la documentation cadastrale : matrice et fichiers fonciers
    Référence : DGPA/SIAF/2023/016
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 10/10/2023
    Date de signature ou de publication : 11/10/2023
    Extrait de la notice :

    …o - Via un outil en ligne pour les archives communales. Les données sont alors produites à la volée.…

  • Circulaire relative aux impacts de la réforme de la prescription en matière pénale sur les archives des juridictions de l’ordre judiciaire
    Référence : DGP/SIAF/2019/004
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 25/09/2019
    Date de signature ou de publication : 07/10/2019
    Extrait de la notice :

    …au présent texte (voir l’annexe n°1 : Sélection des typologies de dossiers en fonction de la nature des faits et/ou de la qualité des victimes). 1 En ligne…

    …En ligne : https://www.gouvernement.fr/cadre-methodologique-archives-france. 12 Les résultats de cette étude sont résumés dans le chapitre III.…

    …pornographique d'un mineur ainsi que le délit de consultation habituelle ou en contrepartie d'un paiement d'un service de communication au public en ligne…

  • Traitement et conservation des documents détenus par les services du Domaine, dans le cadre du transfert du Domaine à la Direction générale de la comptabilité publique
    Référence : DPACI/RES/2006/006
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 24/07/2006
    Extrait de la notice :

    …De nombreux éléments d’information sur les archives et l’archivage des données électroniques sont accessibles en ligne sur le site de la direction des…

Liens