Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais Bourbon

Source :

GeoNames : Palais Bourbon (Île-de-France, Paris)

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Bureau de l'Assemblée nationale

Cote : C//14629-C//14630

Période : 1919 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Élections du bureau.

Cote : C//14629-C//14630

Période : 1919 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Années 1919, 1920, 1921.

Cote : C//14629

Période : 1919 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Commissions

Cote : C//14631-C//14712

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Affaires étrangères

Cote : C//14632-C//14638

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
12 janvier 1921-29 décembre 1921

Cote : C//14633

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 2. Affaires d'Orient.

Période : 1921 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 6. Propagande puis expansion française.

Période : 1920 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Annexes aux dossiers de la sous-commission de la banque de Chine.

Cote : C//14638

Période : 1921 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Agriculture

Cote : C//14639

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Algérie, colonies et protectorats

Cote : C//14640

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances et rapport.

Cote : C//14640

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 2. Questions économiques et mines.

Période : 1920 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 4. Organisation financière.

Période : 1920 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances

Cote : C//14642-C//14644

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
26 janvier 1920-23 novembre 1921

Cote : C//14642

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 1. Organisation générale.

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances ; audition des partenaires sociaux.

Cote : C//14646

Période : 1921 - 1922

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Composition de la Cour de justice

Cote : C//14647

Période : 1919 - 1919

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Douanes

Cote : C//14648-C//14652

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances du 3 février 1920 au 3 avril 1924.

Cote : C//14648

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Annexes aux séances.

Cote : C//14650-C//14652

Période : 1918 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
12 décembre 1922-27 novembre 1923

Cote : C//14651

Période : 1918 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Enseignement et beaux-arts

Cote : C//14653-C//14655

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances.

Cote : C//14653-C//14654

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
4 février 1920-16 mars 1922

Cote : C//14653

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances.

Cote : C//14656-C//14685

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
27 novembre-29 décembre 1920

Cote : C//14661

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
9 mars-23 mai 1922

Cote : C//14670

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
23 septembre-23 novembre 1922

Cote : C//14673

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
14 décembre 1922-30 janvier 1923

Cote : C//14675

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Cahiers n° 1 à 11, du 4 février 1920 au 22 décembre 1921.

Cote : C//14684

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Cahiers n° 13 à 24, du 25 janvier 1922 au 18 janvier 1924 (manque le cahier n° 12).

Cote : C//14685

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Relevé d'emplissement des stocks à liquider, par département et par dépôt ; lettres d'introduction.

Cote : C//14691

Période : 1920 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Annexes : marchés de travaux et de fournitures de l'armée.

Cote : C//14692

Période : 1920 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Marine marchande

Cote : C//14693

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances.

Cote : C//14694

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Procès-verbaux des séances et auditions du ministre de la marine.

Cote : C//14695

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Mines

Cote : C//14696

Période : 1920 - 1921

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 1. Tractations engagées entre le gouvernement et les groupes financiers.

Période : 1922 - 1922

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 2. Origine des incidents survenus entre le séquestre et les magistrats.

Période : 1922 - 1922

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Dossier 3. Situation économique des mines.

Période : 1922 - 1922

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
23 juin 1922-7 février 1924

Cote : C//14699

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
17 mars 1920-13 décembre 1920

Cote : C//14701

Période : 1920 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
26 janvier 1921-28 décembre 1921

Cote : C//14701

Période : 1920 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
12 janvier 1923-22 novembre 1923

Cote : C//14702

Période : 1920 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Registres de correspondance, 18 mars 1920-18 juin 1928

Cote : C//14703

Période : 1919 - 1942

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
État du personnel du service des travaux d'État et marchés.

Cote : C//14709

Période : 1919 - 1923

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Règlement

Cote : C//14711

Période : 1923 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)
Suffrage universel

Cote : C//14711

Période : 1920 - 1924

Fonds : Archives des assemblées nationales. Les archives de la Chambre des députés sous la Troisième République (1919-1942)

Paris (Paris, France) -- Palais Bourbon

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