Décret
-
Cote : 2 E 1797-152Période : 1617 - 1617Extrait de la notice :
…MOURILHON : décret de prise de corps.…
-
Cote : 2 U 1 180Période : 1869 - 1869Extrait de la notice :
…Amnistie par décret du 14 août 1869.…
-
Cote : Q 565-567Période : 1790 - 1794Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…. - Domaines aliénés (Décret du 10 frimaire an II)…
-
Cote : 1 W 3410Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 1212 : infraction au décret du 1er août 1940.…
-
Cote : E Dépôt 1870-3Période : 1804 - 1805Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Décret concernant le transport et l'inhumation des corps (pièce).…
-
Cote : L 777Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…(décret du 7 pluviôse an II).…
…Armes et munitions : Déclarations d'armes à feu (décret du 25 frimaire an II) et réquisition de fusils…
-
Cote : 140 W 68Période : 1946 - 1969Extrait de la notice :
…relative à l’application du décret.…
…Concessions de logements (décret du 7/06/1949) : textes et circulaires.…
…Regroupement des services publics antérieurement au décret du 28/08/1949 : instructions, correspondance…
-
Cote : 1 W 277Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 299 : infraction au décret-loi du 2 mai 1938.…
-
Cote : Q 329Période : 1809 - 1809Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Dotation de l'Université impériale (Décret du 11 décembre 1809). Correspondance.…
-
Cote : 1 W 3410Période : 1942 - 1942Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1212 : infraction au décret du 1er août 1940.…
-
Cote : 1 W 277Période : 1940 - 1940Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 299 : infraction au décret-loi du 2 mai 1938.…
-
Cote : 1 W 318Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 341 : infraction au décret du 6 avril 1940 sur les nomades.…
-
Cote : 1 W 1590Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 1038 : emploi des ouvriers selon un horaire non conforme au décret.…
-
Cote : 1 W 318Période : 1940 - 1940Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 341 : infraction au décret du 6 avril 1940 sur les nomades.…
-
Cote : 2 E 1812-26Période : 1670 - 1672Extrait de la notice :
…Décret d'adjudication des biens de la Pecoulie, à Saint-Mayme-de-Pereyrols (sceaux).…
-
Cote : E Dépôt 248-23Période : 1852 - 1852Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Exécution du décret du 7 novembre sur la convocation des comices électoraux : circulaire.…
-
Cote : 2581 W 63Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Autour du décret fondateur du 17 mars 1808 (3 m x 1 m)…
-
Cote : 24 J 159-9Extrait de la notice :
…Décret relatif à l'impôt sur les créances hypothécaires. Paris, Périgueux, Faure et Rastouil.…
-
Cote : 37 Z 40Période : 1793 - 1794Fonds : 37Z - Fonds Tavet DelacourExtrait de la notice :
…Grenier d'abondance établi à Pontoise en exécution du décret du 9 août 1793…
-
Cote : 1 W 1590Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1038 : emploi des ouvriers selon un horaire non conforme au décret.…
-
Cote : 3 W 244Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…n° 3270 : Infraction à la loi et au décret sur la protection de l'enfance.…
-
Cote : Q 335Période : 1815 - 1815Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Décret impérial affectant des biens au majorat Labrousse de Verteillac.…
-
Cote : 325 W 9Période : 1972 - 1972Fonds : 325WExtrait de la notice :
…Ville nouvelle CERGY PONTOISE, dossier technique, aménagement : plans, rapports d'ensemble, projet de décret…
-
Cote : 1 W 342Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 516 : infraction aux articles 1 et 2 du décret-loi du 9 septembre 1939.…
-
Cote : 184 WPériode : 1936 - 1951Extrait de la notice :
…. - Ouvertures de fonds de commerce en application du décret-loi du 9 septembre 1939.…
…. - Ouvertures de fonds de commerce en application du décret-loi du 9 septembre 1939. (1936-1951)…
…Pour l’essentiel, il rassemble les dossiers constitués en application du décret-loi du 9 septembre 1939…
-
Cote : 1 W 342Période : 1940 - 1940Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 516 : infraction aux articles 1 et 2 du décret-loi du 9 septembre 1939.…
-
Cote : L 776Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…(Exécution du décret du 8 juillet 1792).…
-
Cote : Q 1032Période : 1793 - 1796Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…(Décret du 3 septembre 1793).…
-
Cote : 1 W 184Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 203 : infractions à la police de la chasse et au décret sur l’état de siège.…
-
Cote : 1 W 299Période : 1940 - 1940Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 322 : infraction à l'article4 du décret du 2 mai 1938 : faciliter le séjour d'une étrangère…
-
Cote : 1 W 299Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 322 : infraction à l’article 4 du décret du 2 mai 1938, faciliter le séjour d’une étrangère.…
-
Cote : 1 W 184Période : 1940 - 1940Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 203 : infractions à la police de la chasse et au décret sur l'état de siège.…
-
Cote : 342 J 40Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Grand Orient de France, décret : suspension temporaire de la loge de la Parfaite union (5 octobre 1868…
-
Cote : 2743 W 41 à 45Période : 1966 - 1977Extrait de la notice :
…Propriété commerciale : registre spécial des baux commerciaux (selon l'article 29-1 du décret du 3 janvier…
-
Cote : Q 1291Période : 1807 - 1833Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Sommier de consistance des biens cédés à la caisse d'amortissement par la Légion d'honneur (Décret du…
-
Cote : 1 W 1115Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 538 : infraction à la loi et au décret du 17 septembre 1940 sur la répartition des denrées alimentaires…
-
Cote : 6 U 7 305Période : 1864 - 1864Extrait de la notice :
…Correspondance relative à l’expédition du décret de nomination du greffier du tribunal de commerce de…
-
Cote : 2 U 2 2755Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Contre Thomas Roux, négociant, pour contravention au décret impérial du 31 août 1810 sur le régime des…
-
Cote : 1 W 1115Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 538 : infraction à la loi et au décret du 17 septembre 1940 sur la répartition des denrées…
-
Cote : 2 U 1 738Période : 1853 - 1861Extrait de la notice :
…États des magistrats susceptibles d'être mis à la retraite, en vertu du décret du 1er mars 1852 sur la…
-
Cote : 34 J 29Période : 1807 - 1901Extrait de la notice :
…Personnel : administrateurs, marguilliers et membres du conseil de fabrique ; règlements ; décret impérial…
-
Cote : 3337 W 18 à 20Période : 2007 - 2013Fonds : 3337 W - Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence. - Parquet, service civil. (1998-2014)Extrait de la notice :
…Noms : dossiers de demande d'adjonction d'un nom ou de double nom, notifications au procureur de décret…
-
Cote : 3 W 21Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…n° 2687 : Infraction au décret du 17/16/1938 relatif à la protection des enfants placés hors du domicile…
-
Cote : E Dépôt 703-6Période : 1882 - 1882Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Décret autorisant la commune de Gaugeac à emprunter à la caisse des chemins vicinaux pour concevoir l'achèvement…
-
Cote : Q 449Période : 1793 - 1796Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…et demeure des non-propriétaires ayant obtenu des bons pour acquérir jusqu'à 500 livres (art. 2 du décret…
-
Cote : L 1218Période : 1791 - 1796Extrait de la notice :
…Edifices et objets du culte : Affectation des édifices du culte (décret et arrêtés). Presbytères.…
-
Cote : Q 432Période : 1793 - 1796Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…demeures des non-propriétaires ayant obtenu des bons pour acquérir jusqu'à 50 (3 livres (Art. 2 du décret…
-
Cote : 200 E 1458Période : 1892 - 1925Extrait de la notice :
…Conseil sanitaire (2 novembre 1892-16 février 1897), comptabilité du matériel et mobilier des agences : décret…
-
Cote : 142 J 69Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…une clinique de maternité et d’une maison de convalescence : demandes d’autorisations techniques, décret…
-
Cote : L 1414Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Listes des jeunes gens de 1re réquisition d'après le décret du 23 août 1793.…