Décret
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Cote : 1096 W 93Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance…
…Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance…
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Cote : 1096 W 25Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêté de cessibilité, décret d'urgence (4 janvier 1963), arrêté préfectoral, notes, plans, correspondance.…
…Présentation du contenu Arrêté de cessibilité, décret d'urgence (4 janvier 1963), arrêté préfectoral, notes, plans, correspondance.…
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Cote : 1093 W 43Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, règlement d'urbanisme.…
…Présentation du contenu Décret, règlement d'urbanisme.…
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Cote : 2 M 9Période : 1905 - 1939Fonds : Personnel administratif.Extrait de la notice :
…création d'une classe supplémentaire : circulaires, instructions, extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil général, arrêté préfectoral, décret…
…création d'une classe supplémentaire : circulaires, instructions, extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil général, arrêté préfectoral, décret…
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Cote : 1093 W 62Période : 1957 - 1963Extrait de la notice :
…Bordereau d'envoi (avec listes nominatives), décret n°57-652 du 25 mai 1957 instituant une médaille d'honneur des transports routiers, correspondance.…
…Bordereau d'envoi (avec listes nominatives), décret n°57-652 du 25 mai 1957 instituant une médaille d'honneur des transports routiers, correspondance.…
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Cote : E-DEPOT 086 H 3Période : 1813 - 1871Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Listes nominatives, notification, copie de décret, livret militaire du dispensé Achille Gasselin, correspondance.…
…Présentation du contenu Listes nominatives, notification, copie de décret, livret militaire du dispensé Achille Gasselin, correspondance.…
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Cote : 1951 W 62Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Attestation de propriété, délivrance de legs, décret.…
…Présentation du contenu Attestation de propriété, délivrance de legs, décret.…
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Cote : 8 S 1 - 726Période : 1796 - 1971Extrait de la notice :
…Après l'obtention de l'avis du Préfet et du Ministre des Travaux Publics, le Conseil d'Etat accorde ou rejette par décret la concession.…
…Après l'obtention de l'avis du Préfet et du Ministre des Travaux Publics, le Conseil d'Etat accorde ou rejette par décret la concession.…
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Cote : 7 S 1 - 955Période : 1560 - 1959Extrait de la notice :
…Par le décret 14 novembre 1881, le Ministère de l'Agriculture est créé.…
…La publication du décret n° 2014-750 du 1er juillet 2014 harmonisant la procédure d'autorisation des installations hydroélectriques avec celle des installations…
…Par le décret 14 novembre 1881, le Ministère de l'Agriculture est créé.…
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Cote : 2893 W 5Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles (dite "loi Pêche") : arrêtés préfectoraux, instructions ministérielles, circulaires, projets de décret…
…en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles (dite "loi Pêche") : arrêtés préfectoraux, instructions ministérielles, circulaires, projets de décret…