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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 261Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
…Cazouls-lès-Béziers : indemnités, suite aux travaux de canalisation d'eau. Corneilhan : revendication d'un terrain.…
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Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
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Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
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Cote : 5 K 279Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
…Bédarieux : dommages causés à un véhicule suite aux travaux de canalisation (2 dossiers) ; dommages causés suite à la captation de la source des Douzes…
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Cote : 5 K 281Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 283Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
…Pouzolles : demande de règlement des travaux de canalisation d'eau et de construction d'un réservoir.…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
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Cote : 5 K 297Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation. Saint-Félix-de-Lodez : comptabilité occulte de l'ancien maire.…
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Cote : 5 K 298Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation. Pouzols : retard dans la fourniture d'une horloge.…
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation. Pouzols : retard dans la fourniture d'une horloge.…
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Cote : 5 K 305Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande de dommages et intérêts suite aux travaux de construction d'un marché. 1881 Aniane : demande de règlement des travaux de canalisation…
…Montpellier : demande de dommages et intérêts suite aux travaux de construction d'un marché. 1881 Aniane : demande de règlement des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 306Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
…Montpellier : préjudice causé pour non respect d'adjudication d'un étal au marché aux fleurs ; action contre l'ingénieur des travaux de la nouvelle canalisation…
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
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Cote : 5 K 308Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
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Cote : 5 K 310Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Buzignargues : demande de règlement de travaux de canalisation. Fabrègues : dommages causés à un immeuble suite à l'abaissement d'une rue.…
…Buzignargues : demande de règlement de travaux de canalisation. Fabrègues : dommages causés à un immeuble suite à l'abaissement d'une rue.…
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Cote : 5 K 311Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Mèze : demande en remboursement de la contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…
…Mèze : demande en remboursement de la contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 312Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
…Méze : demande en paiement de la construction d'un kiosque à musique ; demande en règlement d'entreprise de la canalisation des eaux.…
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
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Cote : 5 K 313Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Saint-Geniès-des-Mourgues : demande en paiement des travaux de canalisation.…
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 318Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Palavas-les-Flots : demande en paiement des travaux d'adduction d'eau ; non respect d'un accord concernant l'établissement d'une canalisation d'eau.…
…Palavas-les-Flots : demande en paiement des travaux d'adduction d'eau ; non respect d'un accord concernant l'établissement d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 5 K 320Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Mèze : demande en paiement des travaux de forage et de canalisation d'un puits.…
…Mèze : demande en paiement des travaux de forage et de canalisation d'un puits.…
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Cote : 5 K 423Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Hippolyte-du-Fort : demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par le non signalement d'un regard pour la canalisation des eaux…
…Saint-Hippolyte-du-Fort : demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par le non signalement d'un regard pour la canalisation des eaux…
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Cote : 5 K 425Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…pour préjudice subi à la suite d'un accident sur une promenade publique ; demande de dommages et intérêts suite à un accident d'automobile causé par une canalisation…
…pour préjudice subi à la suite d'un accident sur une promenade publique ; demande de dommages et intérêts suite à un accident d'automobile causé par une canalisation…
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Cote : 5 K 433Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Uzès : demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation municipale ; demande en paiement de salaires…
…Uzès : demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation municipale ; demande en paiement de salaires…
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Cote : 5 K 435Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 436Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…d'indemnités pour transport gratuit des troupes occupantes ; demande en paiement d'arrérages de pension militaire ; demande en réfection de travaux de canalisation…
…d'indemnités pour transport gratuit des troupes occupantes ; demande en paiement d'arrérages de pension militaire ; demande en réfection de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
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Cote : 5 K 467Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation d'eau ; demande de nullité de préavis lors du rachat…
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation d'eau ; demande de nullité de préavis lors du rachat…
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Cote : 5 K 472Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 474Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
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Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
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Cote : 5 K 493Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…à la chute d'un voyageur du tramway en marche ; demande de dommages et intérêts et de remise en état des lieux suite à entrave à la jouissance d'une canalisation…
…à la chute d'un voyageur du tramway en marche ; demande de dommages et intérêts et de remise en état des lieux suite à entrave à la jouissance d'une canalisation…
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Cote : 5 K 494Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par un câble sur le sol ; dommages causés à un immeuble suite à la rupture de l'égout et d'une canalisation…
…demande de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par un câble sur le sol ; dommages causés à un immeuble suite à la rupture de l'égout et d'une canalisation…
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Cote : 5 K 542Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 2 O 288Période : 1805 - 1918Extrait de la notice :
…la Marine : rapport (1805), ordonnance du roi et convention d'échange de terrains (1823), demande de crédits additionnels pour financer les travaux de canalisation…
…Alimentation en eau potable du quartier de Recouvrance, acquisition de la source de Trémilliau et travaux de canalisation (1833-1835, 1840), déplacement…
…du réservoir de la rue du Rempart (1867-1868), travaux de canalisation des eaux de la source de Sainte-Péronnelle et construction d'un réservoir (1878…
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Cote : 2 O 1547Période : 1806 - 1938Extrait de la notice :
…, demandes d'autorisation (1868, 1873) ; construction d'une citerne et d'un réservoir : délibérations municipales (1885) ; travaux de captation et de canalisation…
…, demandes d'autorisation (1868, 1873) ; construction d'une citerne et d'un réservoir : délibérations municipales (1885) ; travaux de captation et de canalisation…
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Cote : 19780003/2Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
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Cote : 19780003/3Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
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Cote : 2 O 726Période : 1816 - 1938Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, acquisition des sources et des terrains nécessaires, construction d'une canalisation et d'une fontaine publique (1860-1864…
…Alimentation en eau potable, acquisition des sources et des terrains nécessaires, construction d'une canalisation et d'une fontaine publique (1860-1864…
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Cote : 2 O 679Période : 1816 - 1924Extrait de la notice :
…1909) ; augmentation du prix de fermage des concessions d'eau : délibération municipale (1921) ; concessions du droit de greffer des prises d'eau sur la canalisation…
…communale : actes (1924) ; travaux de remise en état de la canalisation de la ville : délibération municipale (1924).…
…1909) ; augmentation du prix de fermage des concessions d'eau : délibération municipale (1921) ; concessions du droit de greffer des prises d'eau sur la canalisation…
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Cote : 2 O 1449Période : 1818 - 1939Extrait de la notice :
…plomb par des canalisations en fonte (1878), construction d'une conduite d'eau du bourg à Kerinou (1880-1888) [des plans ont été extraits de ce dossier], canalisation…
…le quartier du Pilier Rouge (1889-1895), construction d'une conduite d'eau à Mécédou (1899), captation des eaux de Prat Kerédern et construction d'une canalisation…
…du bourg à Kerinou (1899-1902), construction d'une canalisation rue Massillon (1909), canalisation des eaux de la source de la Vierge pour alimenter le…
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Cote : 2 O 289Période : 1821 - 1934Extrait de la notice :
…Eaux de Poul ar Bachet, acquisition de terrains contenant des sources (1849-1855), travaux de canalisation (1854-1859, 1901).…
…Stangalar, acquisition de terrains contenant des sources, travaux de captation des eaux et règlement des servitudes de passage (1897-1901), travaux de canalisation…
…Eaux de Poul ar Bachet, acquisition de terrains contenant des sources (1849-1855), travaux de canalisation (1854-1859, 1901).…
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Cote : 2 O 1231Période : 1825 - 1937Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, travaux d'extension de la canalisation existante : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation et de…
…Alimentation en eau potable, travaux d'extension de la canalisation existante : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation et de…
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Cote : 2 O 1852Période : 1833 - 1929Extrait de la notice :
…relatifs au refoulement des eaux (1910, 1922, 1926), arrêté préfectoral portant autorisation d'installer dans les dépendances du domaine public un réseau de canalisation…
…relatifs au refoulement des eaux (1910, 1922, 1926), arrêté préfectoral portant autorisation d'installer dans les dépendances du domaine public un réseau de canalisation…
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Cote : 2 O 2240Période : 1842 - 1938Extrait de la notice :
…nécessaires et construction d'un réservoir pour les eaux du Créou (1864-1866), acquisition du terrain nécessaire à la construction d'un réservoir en vue de la canalisation…
…des eaux de Trévidy (1880), projet de canalisation pour alimenter en eau le groupe scolaire de Saint-Martin et l'abattoir (1891), travaux de captage et…
…nécessaires et construction d'un réservoir pour les eaux du Créou (1864-1866), acquisition du terrain nécessaire à la construction d'un réservoir en vue de la canalisation…
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Cote : 2 O 1/1652Période : 1843 - 1912Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 44Période : 1844 - 1938Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, travaux de réfection des captations, des réservoirs et de la canalisation d'eau potable (1896-1902), fermeture de la canalisation…
…d'eau (1907), acquisition du terrain nécessaire à l'agrandissement du réservoir de la canalisation d'eau potable de Saint-Raymond (1907-1908), travaux…
…Alimentation en eau potable, travaux de réfection des captations, des réservoirs et de la canalisation d'eau potable (1896-1902), fermeture de la canalisation…
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Cote : 2 O 292Période : 1855 - 1935Extrait de la notice :
…France et l'étranger : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, rapports, arrêtés préfectoraux (1855-1857, 1903) ; travaux de canalisation…
…France et l'étranger : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, rapports, arrêtés préfectoraux (1855-1857, 1903) ; travaux de canalisation…
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Cote : 2 O 1/1044Période : 1865 - 1938Extrait de la notice :
…Litige avec la Compagnie générale des eaux au sujet de la canalisation du Cun (1884-1921). Captages (1903-1910).…
…Litige avec la Compagnie générale des eaux au sujet de la canalisation du Cun (1884-1921). Captages (1903-1910).…
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Cote : F/14/19863Période : 1867 - 1949Extrait de la notice :
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
…Plan de la canalisation. (1935) Chambre de la lanterne : coupe verticale, support de lampe ; table de l'optique (1938). Phare de Berck, plan (1939).…
…Occupation du terrain d'emprise de la canalisation sur le domaine de l'Assistance Publique de la Ville de Paris.…
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Cote : 2 O 1297Période : 1872 - 1935Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, construction d'une citerne et d'une canalisation (1891-1899) [des plans ont été extraits de ce dossier], travaux de réparation…
…de la canalisation (1911), projet d'amélioration (1912), travaux de réfection et d'extension de la canalisation (1926-1935) [des plans ont été extraits…
…Alimentation en eau potable, construction d'une citerne et d'une canalisation (1891-1899) [des plans ont été extraits de ce dossier], travaux de réparation…
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Cote : 2 O 1/1500Période : 1873 - 1923Extrait de la notice :
…canalisation…