-
Cote : 2506 W 75Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
-
Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
-
Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
-
Cote : 2449 W 331Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
-
Cote : 2449 W 55Période : 2007 - 2010Extrait de la notice :
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
-
Cote : 2462 W 24Période : 2007 - 2008Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
-
Cote : 2495 W 69Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
-
Cote : 2495 W 15Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
-
Cote : 2252 W 133Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
-
Cote : 2252 W 134Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
-
Cote : 2252 W 135Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
-
Cote : 2449 W 311Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
-
Cote : E/2004/2/23-109Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
-
Cote : 2646 W 15Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
…d'autorisation de la DRIRE (1999-2005).Déviation de l'Artère du Midi (DN 800 : Les Matelles - Pradez-le-Lez - Assas), construction de 3 déviations sur canalisation…
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
-
Cote : E/1997/23/15-103Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
-
Cote : 2427 W 29Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
-
Cote : 2427 W 30Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
-
Cote : 2427 W 31Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
-
Cote : 2306 W 246Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
-
Cote : 2449 W 439Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
-
Cote : 2476 W 15Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
-
Cote : 2306 W 204Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
-
Cote : C/1999/39/2-30Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
-
Cote : F/2000/62/98-734Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
-
Cote : 2306 W 211Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
-
Cote : 2306 W 230Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
-
Cote : 2306 W 235Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
-
Cote : 1663 W 5Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Ganges, travaux sur une canalisation, réfection et étanchéité de deux réservoirs (1991) et extension de la crèche et halte garderie (1992).…
…Ganges, travaux sur une canalisation, réfection et étanchéité de deux réservoirs (1991) et extension de la crèche et halte garderie (1992).…
-
Cote : IS10205Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Poiseuille énonce de façon théorique la relation entre le débit d'un écoulement et la viscosité du fluide, la différence de pression aux extrémités de la canalisation…
…, la longueur et le rayon de cette canalisation.…
…Poiseuille énonce de façon théorique la relation entre le débit d'un écoulement et la viscosité du fluide, la différence de pression aux extrémités de la canalisation…
-
Cote : 2476 W 11Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz, servitudes, mise à enquête publique, autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, création ou régularisation…
…Canalisation de transport de gaz, servitudes, mise à enquête publique, autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, création ou régularisation…
-
Cote : 1551 W 392Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de refoulement.…
…Renforcement de la canalisation de refoulement.…
-
Cote : 1921 W 4Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…Rectification d'un virage et passage d'une canalisation.…
…Rectification d'un virage et passage d'une canalisation.…
-
Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
-
Cote : H/80/68/2046-6Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
-
Cote : C/1997/18/36-25Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
-
Cote : 262 EDT 105Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…. - Projet de construction d'un réseau de canalisation pour l'irrigation : arrêté préfectoral, plans, correspondance.…
…. - Projet de construction d'un réseau de canalisation pour l'irrigation : arrêté préfectoral, plans, correspondance.…
-
Cote : 1252 W 5/2Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Assainissement des quartiers du Barrou et île nord 1e tranche, travaux de canalisation de refoulement.…
…Assainissement des quartiers du Barrou et île nord 1e tranche, travaux de canalisation de refoulement.…
-
Cote : 1385 W 1756Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable des Mas de Ricome et de Lagarde à Notre-Dame-de-Londres, passage de canalisation d'eau potable, implantation d'un réservoir…
…Alimentation en eau potable des Mas de Ricome et de Lagarde à Notre-Dame-de-Londres, passage de canalisation d'eau potable, implantation d'un réservoir…
-
Cote : 1132 W 8971Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Travaux à la station de Montmaur, canalisation dans le secteur sud et avenue du Pont Trinquat, extension du réseau avenue Louis Ravas, construction d'un…
…Travaux à la station de Montmaur, canalisation dans le secteur sud et avenue du Pont Trinquat, extension du réseau avenue Louis Ravas, construction d'un…
-
Cote : 1282 W 24Période : 1977 - 1984Extrait de la notice :
…projet de protection du château et des portes fortifiées à Mireval ; autorisation de recherches archéologiques à Vendres ; autorisation de passage d'une canalisation…
…projet de protection du château et des portes fortifiées à Mireval ; autorisation de recherches archéologiques à Vendres ; autorisation de passage d'une canalisation…
-
Cote : 2646 W 13Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel : dossier de demande, dossier de notification…
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel : dossier de demande, dossier de notification…
-
Cote : 1075 W 8159Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Pézenas, rupture d'une canalisation d'eau.…
…Pézenas, rupture d'une canalisation d'eau.…
-
Cote : 5 ETP 751Période : 1971 - 1992Fonds : Université_Paul_ValéryExtrait de la notice :
…. - Électricité, installation et mise en sécurité (1971-1991) ; Canalisation et chauffage, installation et réfection (1963-1991) ; Sécurité, mise en place…
…. - Électricité, installation et mise en sécurité (1971-1991) ; Canalisation et chauffage, installation et réfection (1963-1991) ; Sécurité, mise en place…
-
Cote : 1736 W 157Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Dossier général : réglementation, correspondance (1970-1989) ; canalisation de Perpignan à Montréal : compte-rendu général d'essais (1974), correspondance…
…Dossier général : réglementation, correspondance (1970-1989) ; canalisation de Perpignan à Montréal : compte-rendu général d'essais (1974), correspondance…
-
Cote : 1009 W 269Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…du réseau d'eau du village Maurin, réfection de la conduite d'eau dans la traversée du village, contrôle de l'affermage du réseau, déplacement d'une canalisation…
…du réseau d'eau du village Maurin, réfection de la conduite d'eau dans la traversée du village, contrôle de l'affermage du réseau, déplacement d'une canalisation…
-
Cote : 1075 W 8153Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…Jacou, litige relatif à une canalisation pour l'assainissement d'un lotissement.…
…Jacou, litige relatif à une canalisation pour l'assainissement d'un lotissement.…
-
Cote : 867 W 57Période : 1965 - 1977Extrait de la notice :
…Lunel, cité scolaire (1965-1969), canalisation de chauffage du lycée (1976-1977), réfection des canalisations de chauffage du C. E.…
…Lunel, cité scolaire (1965-1969), canalisation de chauffage du lycée (1976-1977), réfection des canalisations de chauffage du C. E.…
-
Cote : 1736 W150Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…Carcassonne : correspondance avec les services GDF ; dossier de modifications des canalisations : correspondance, PV d'analyses, dossier d'épreuves de canalisation…
…Carcassonne : correspondance avec les services GDF ; dossier de modifications des canalisations : correspondance, PV d'analyses, dossier d'épreuves de canalisation…
-
Cote : 879 W 7790Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…Société d'études de routes et de canalisation (SERCA).…
…Société d'études de routes et de canalisation (SERCA).…
-
Cote : 1075 W 8161Période : 1959 - 1975Extrait de la notice :
…Contentieux avec : société la Cheville langonaise (taxe d'abattage) ; particuliers (paiment d'indemnités suite à des dégâts dûs à une rupture de canalisation…
…Contentieux avec : société la Cheville langonaise (taxe d'abattage) ; particuliers (paiment d'indemnités suite à des dégâts dûs à une rupture de canalisation…