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Cote : 7 S 270 (1)Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…Canalisation intérieure et puits publics pour l'amélioration des captations : plan imprimé. | Plan de Rennes…
…CANALISATION…
…Canalisation intérieure et puits publics pour l'amélioration des captations : plan imprimé. | Plan de Rennes…
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Cote : 7 M 747 - 757Période : 1897 - 1945Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 748Période : 1931 - 1938Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 751Période : 1936 - 1945Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 757Période : 1936 - 1943Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 754Période : 1930 - 1937Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 753Période : 1921 - 1939Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 749Période : 1928 - 1941Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 752Période : 1922 - 1932Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 756Période : 1936 - 1940Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 750Période : 1897 - 1935Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 747Période : 1926 - 1942Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7 M 755Période : 1929 - 1940Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 12 S 3Période : 1945 - 1961Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
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Cote : 8 S 685Période : 1935 - 1940Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Extension de canalisation électrique chemin de halage. Extension de canalisations électriques boulevard Léon Bourgeois.…
…Canalisation électrique souterraine 5 000 volts boulevard Villebois-Mareuil.…
…Extension de canalisation électrique chemin de la Poterie. Canalisation électrique 5 000 volts boulevard de la Liberté.…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Fonds : CAMPAGNE ET FORÊTExtrait de la notice :
…Lande, dispositifs de canalisation des visiteurs. ; Date : 29/11/2018 ; Technique : Photographie ; Fonds : Observatoire photographique des paysages d'Ille-et-Vilaine…
…Lande, dispositifs de canalisation des visiteurs. ; Date : 29/11/2018 ; Technique : Photographie ; Fonds : Observatoire photographique des paysages d'Ille-et-Vilaine…
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Cote : 2893 W 92Période : 1978 - 2010Extrait de la notice :
…Contient notamment : étude physio-chimique, dossier pour la canalisation de transport de gaz entre Arzano et Château-du-Faou, étude des migration du saumon…
…Contient notamment : étude physio-chimique, dossier pour la canalisation de transport de gaz entre Arzano et Château-du-Faou, étude des migration du saumon…
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Fonds : LITTORALExtrait de la notice :
…Érosion du sentier et vision des mesures de canalisation des flux. ; Date : 09/10/2018 ; Technique : Photographie ; Fonds : Observatoire photographique…
…Érosion du sentier et vision des mesures de canalisation des flux. ; Date : 09/10/2018 ; Technique : Photographie ; Fonds : Observatoire photographique…
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Cote : 2893 W 54Période : 1979 - 2011Extrait de la notice :
…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 7 S 253Période : 1802 - 1949Extrait de la notice :
…Canalisation du Couësnon (1861...1873). Dénoiement des marais de Dol, expropriation pour cause d'utilité publique (1941-1949).…
…Canalisation du Couësnon (1861...1873). Dénoiement des marais de Dol, expropriation pour cause d'utilité publique (1941-1949).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 7 S 95Période : 1818 - 1939Extrait de la notice :
…eau de la gare (1891), usine de super phosphate : demande d'utilisation de l'eau d'un ruisseau (1909-1910), ruisseau de la Basse Barbotais : demande de canalisation…
…eau de la gare (1891), usine de super phosphate : demande d'utilisation de l'eau d'un ruisseau (1909-1910), ruisseau de la Basse Barbotais : demande de canalisation…
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Cote : 2522 W 53Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
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Cote : 2522 W 53Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
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Cote : 7 S 242Période : 1880 - 1957Extrait de la notice :
…Maintien et extension du réseau de canalisation d'eau potable dans les dépendances du domaine public national (1912). Extension des captages (1922).…
…Maintien et extension du réseau de canalisation d'eau potable dans les dépendances du domaine public national (1912). Extension des captages (1922).…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…