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Cote : 156 J 2764Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
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Cote : E DEPOT 605/97Période : 1966 - 1970Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)Extrait de la notice :
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
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Cote : 1287 W 39Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
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Cote : 5 M 242Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…coupes de captage, rapports de l'Ingénieur, certificats de puisement, correspondance (1928-1935) ; demande municipale d'autorisation de branchement d'une canalisation…
…coupes de captage, rapports de l'Ingénieur, certificats de puisement, correspondance (1928-1935) ; demande municipale d'autorisation de branchement d'une canalisation…
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Cote : 161 J 687Période : 1905 - 1911Extrait de la notice :
…Extrait du greffe de Thonon à propos d'un litige Maugny-Pinaud sur des canalisation (1905) ; actes de vente à Victor d'Oncieu de la Bâtie d'une parcelle…
…Extrait du greffe de Thonon à propos d'un litige Maugny-Pinaud sur des canalisation (1905) ; actes de vente à Victor d'Oncieu de la Bâtie d'une parcelle…
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Cote : 2 O 2712Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
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Cote : 2 O 2461Période : 1885 - 1937Extrait de la notice :
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication de travaux, dossier de captage des sources…
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication de travaux, dossier de captage des sources…
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Cote : 2 O 2107Période : 1901 - 1935Extrait de la notice :
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre le réservoir de captage et celui de la source…
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre le réservoir de captage et celui de la source…
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Cote : 2 O 580Période : 1869 - 1931Fonds : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)Extrait de la notice :
…. – Eau du Var, travaux de canalisation et d'amenée en ville : délibérations du conseil municipal, rapports imprimés, arrêté d'enquête publique, procès-verbal…
…Source des Balmettes, fuites de la canalisation d'amenée : délibération du conseil municipal (1893).…
…. – Eau du Var, travaux de canalisation et d'amenée en ville : délibérations du conseil municipal, rapports imprimés, arrêté d'enquête publique, procès-verbal…
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Cote : 1774 W 93Période : 1984 - 1998Extrait de la notice :
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
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Cote : 2 O 2673Période : 1864 - 1940Extrait de la notice :
…. - Création d'une canalisation pour évacuation des eaux résiduaires : marché de gré à gré (1940).…
…. - Création d'une canalisation pour évacuation des eaux résiduaires : marché de gré à gré (1940).…
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Cote : 2 O 2322Période : 1891 - 1936Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : 2 O 2323Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : 2 O 2737Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
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Cote : 2 O 2831Période : 1898 - 1927Extrait de la notice :
…Égout dans le lac, marché de gré à gré (1898) ; travaux de captage et de canalisation au hameau Les Plantées, traité de gré à gré (1903-1904) ; au chef-lieu…
…Égout dans le lac, marché de gré à gré (1898) ; travaux de captage et de canalisation au hameau Les Plantées, traité de gré à gré (1903-1904) ; au chef-lieu…
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Cote : 1774 W 31Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
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Cote : 1287 W 43Période : 1956 - 1989Extrait de la notice :
…escalier avenue de la Dentelle - travaux de desserte zone NA 2 (Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…
…escalier avenue de la Dentelle - travaux de desserte zone NA 2 (Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…
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Cote : 1921 W 14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
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Cote : 2 O 2779Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
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Cote : E DEPOT 604/ 147Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
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Cote : 1531 W 142Période : 1909 - 1909Fonds : Direction départementale de l'Équipement, cellule de l'électrification rurale (sous-série 1531 W)Extrait de la notice :
…Commune de Vergongheon, régularisation de la situation du réseau haute tension et installation d'une canalisation électrique des mines de La Taupe à l'atelier…
…Commune de Vergongheon, régularisation de la situation du réseau haute tension et installation d'une canalisation électrique des mines de La Taupe à l'atelier…
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Cote : 2 O 2538Période : 1891 - 1930Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation entre le lieu-dit "le Marthelay" et le quai Baronde Blonay avec raccordement de l'avenue de la gare : rapport, plan, cahier…
…Établissement d'une canalisation entre le lieu-dit "le Marthelay" et le quai Baronde Blonay avec raccordement de l'avenue de la gare : rapport, plan, cahier…
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Cote : 2 O 2833Période : 1895 - 1939Extrait de la notice :
…lampe le long du chemin de la gare (1926) ; création d'un réseau d'éclairage au hameau du Locum, marché de gré à gré (1932-1934) ; installation d'une canalisation…
…lampe le long du chemin de la gare (1926) ; création d'un réseau d'éclairage au hameau du Locum, marché de gré à gré (1932-1934) ; installation d'une canalisation…
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Cote : 151 J 268Période : 1923 - 1951Extrait de la notice :
…Vente d'une maison avec cour et jardin par Claudine Bourgeois et Augustine Guinot veuve Bourgeois aux papeteries Aussedat (14 mai 1930), canalisation d'écoulement…
…Vente d'une maison avec cour et jardin par Claudine Bourgeois et Augustine Guinot veuve Bourgeois aux papeteries Aussedat (14 mai 1930), canalisation d'écoulement…
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Cote : 1587 W 1Période : 1977 - 2011Extrait de la notice :
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
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Cote : 2708 W 106Période : 1949 - 1961Extrait de la notice :
…Saint-Cergues : emprunt du domaine du chemin de fer du PK 178.860 à 179.009 par une canalisation électrique aérienne dans la cour des voyageurs de la garde…
…Saint-Cergues : emprunt du domaine du chemin de fer du PK 178.860 à 179.009 par une canalisation électrique aérienne dans la cour des voyageurs de la garde…
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Cote : 2 O 2758Période : 1876 - 1936Extrait de la notice :
…Construction : pétition des habitants demandant l'éloignement du cimetière et la réfection de la canalisation des eaux de source (1906), subventions (1906…
…Construction : pétition des habitants demandant l'éloignement du cimetière et la réfection de la canalisation des eaux de source (1906), subventions (1906…
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Cote : 2 O 2771Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…supplémentaire (1863) ; installation d'une passerelle sur les Usses, abattage de huit peupliers (1877-1878) ; projet de construction d'un barrage et d'une canalisation…
…supplémentaire (1863) ; installation d'une passerelle sur les Usses, abattage de huit peupliers (1877-1878) ; projet de construction d'un barrage et d'une canalisation…
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Cote : 2708 W 104Période : 1962 - 1976Extrait de la notice :
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…