-
Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
-
Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
-
Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
-
Cote : 2 O 239/332Période : 1921 - 1940Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
-
Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
-
Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
-
Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
-
Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
-
Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
-
Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
-
Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
-
Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
-
Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
-
Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
-
Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
-
Cote : C 659Période : 1654 - 1654Extrait de la notice :
…. — Emeute suscitée à Beaucaire par le sieur Brun, pour forcer les consuls à approuver son projet de canalisation du Rhône et de desséchement des marais…
…. — Emeute suscitée à Beaucaire par le sieur Brun, pour forcer les consuls à approuver son projet de canalisation du Rhône et de desséchement des marais…
-
Cote : H dépôt 12/9Période : 1869 - 1885Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux du Rhône avec bassin et château d'eau pour la distribution (1874).…
…Canalisation des eaux du Rhône avec bassin et château d'eau pour la distribution (1874).…
-
Cote : 7 S 248Période : 1806 - 1843Extrait de la notice :
…Canalisation de La Cèze de Bessèges au Rhône. Rapport de l'Ingénieur en chef. Profil en long et en travers…
…Canalisation de La Cèze de Bessèges au Rhône. Rapport de l'Ingénieur en chef. Profil en long et en travers…
-
Cote : 7 S 92Période : 1920 - 1938Extrait de la notice :
…Canalisation pour chasse d'eau avec prise au canal d'irrigation de Beaucaire. Demande de subvention…
…Canalisation pour chasse d'eau avec prise au canal d'irrigation de Beaucaire. Demande de subvention…
-
Cote : 2 O 72Période : 1806 - 1898Extrait de la notice :
…Eaux : réparations à la fontaine, construction d'un lavoir et de bornes-fontaines ; réparations à la canalisation (1806-1898).…
…Eaux : réparations à la fontaine, construction d'un lavoir et de bornes-fontaines ; réparations à la canalisation (1806-1898).…
-
Cote : 2 O 81Période : 1800 - 1931Extrait de la notice :
…Eaux : creusement de puits, construction et réparations de fontaines, de lavoirs et de canalisation, écoulement des eaux, acquisition de matériel (an IX…
…Eaux : creusement de puits, construction et réparations de fontaines, de lavoirs et de canalisation, écoulement des eaux, acquisition de matériel (an IX…
-
Cote : 4 N 125Période : 1925 - 1938Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation d'eau potable. Travaux de terrassement et de soutènement…
…Réfection de la canalisation d'eau potable. Travaux de terrassement et de soutènement…
-
Cote : 5 S 248Période : 1899 - 1899Fonds : Chemins de fer (1825-1956) - 5 SExtrait de la notice :
…Canalisation électrique : état de renseignement n° 2, profils types, voitures électriques et tableau de distribution, schéma des connexions.…
…Canalisation électrique : état de renseignement n° 2, profils types, voitures électriques et tableau de distribution, schéma des connexions.…
-
Cote : 2 O 1382Période : 1892 - 1930Extrait de la notice :
…Recherche d'eau, réparations à la fontaine, construction de réservoir, réfection de la canalisation…
…Recherche d'eau, réparations à la fontaine, construction de réservoir, réfection de la canalisation…
-
Cote : 2 O 1556Période : 1821 - 1938Extrait de la notice :
…Construction, canalisation des fontaines, adduction d'eau au hameau de Maruéjols, réparations…
…Construction, canalisation des fontaines, adduction d'eau au hameau de Maruéjols, réparations…
-
Cote : 2 O 1606Période : 1810 - 1838Extrait de la notice :
…Réparations, construction de fontaines, de conduites d'eau, projet de canalisation, construction de réservoirs…
…Réparations, construction de fontaines, de conduites d'eau, projet de canalisation, construction de réservoirs…
-
Cote : 15 Fi 7Période : 1920 - 1930Fonds : Fonds Tachon [1920-1930]Extrait de la notice :
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard avec une femme debout…
…canalisation…
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard avec une femme debout…
-
Cote : 15 Fi 8Période : 1920 - 1930Fonds : Fonds Tachon [1920-1930]Extrait de la notice :
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard…
…canalisation…
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard…
-
Cote : 2 O 1728Période : 1849 - 1931Extrait de la notice :
…Eaux : établissement de pompes, adduction d'eau, concession d'eau, construction d'un poste pour pompes à incendie et d'une canalisation d'eau potable…
…Eaux : établissement de pompes, adduction d'eau, concession d'eau, construction d'un poste pour pompes à incendie et d'une canalisation d'eau potable…
-
Cote : 2 O 1997Période : 1817 - 1931Extrait de la notice :
…Eaux : réparations aux fontaines, adduction d'eau, construction de galerie de captation, établissement d'un moulin à vent, extension de canalisation, concessions…
…Eaux : réparations aux fontaines, adduction d'eau, construction de galerie de captation, établissement d'un moulin à vent, extension de canalisation, concessions…
-
Cote : 2 O 2001Période : 1888 - 1938Extrait de la notice :
…Eaux : construction d'une canalisation, projet d'adduction d'eau (1888-1938). Affaires diverses : pétitions, réclamations (1929)…
…Eaux : construction d'une canalisation, projet d'adduction d'eau (1888-1938). Affaires diverses : pétitions, réclamations (1929)…
-
Cote : 2 O 201Période : 1889 - 1937Extrait de la notice :
…Eaux : canalisation de fontaines. Construction de conduites. Amélioration du captage des eaux (1908-1937). Éclairage (1889).…
…Eaux : canalisation de fontaines. Construction de conduites. Amélioration du captage des eaux (1908-1937). Éclairage (1889).…
-
Cote : 2 O 501Période : 1852 - 1925Extrait de la notice :
…Eaux : réparations aux fontaines et à la canalisation (1892-1925). Revenus communaux : baux à ferme, adjudications (1852-1919)…
…Eaux : réparations aux fontaines et à la canalisation (1892-1925). Revenus communaux : baux à ferme, adjudications (1852-1919)…
-
Cote : E dépôt 199/115Période : 1838 - 1922Extrait de la notice :
…Création de nouvelles bornes fontaines et amélioration de la canalisation d'eau potable : délibération (1903).…
…Création de nouvelles bornes fontaines et amélioration de la canalisation d'eau potable : délibération (1903).…
-
Cote : 18 Fi 133Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…[Le bambou partenaire économique contemporain : pâte à papier (80% de la production indienne), architecture : charpentes, cloisons, échafaudages, canalisation…
…[Le bambou partenaire économique contemporain : pâte à papier (80% de la production indienne), architecture : charpentes, cloisons, échafaudages, canalisation…
-
Cote : H 891Période : 1718 - 1786Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…La fontaine a une canalisation nouvelle, due au bailli de Rességuier.…
…La fontaine a une canalisation nouvelle, due au bailli de Rességuier.…
-
Cote : E dépôt 36/165Période : 1786 - 1789Extrait de la notice :
…Délibération relative à la canalisation du Vistre (25 septembre) et historique des projets faits à cette occasion, depuis Philippe le Bel, qui offrit de…
…Délibération relative à la canalisation du Vistre (25 septembre) et historique des projets faits à cette occasion, depuis Philippe le Bel, qui offrit de…
-
Cote : 1009 W 7Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation…
…Présentation du contenu Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation…
-
Cote : 1526 W 212Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Canalisation principale -Marché n° 8530004 : Entretien et réparation des ouvrages d'art sur les chemins départementaux…
…Canalisation principale -Marché n° 8530004 : Entretien et réparation des ouvrages d'art sur les chemins départementaux…
-
Cote : 1526 W 263Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Déplacement de canalisation d'eau appartenant au syndicat de l'Avène -Marché n° 8240002 : Etude ville et site d'Aigues-Mortes -Marché n° 8240004 : RN113…
…Déplacement de canalisation d'eau appartenant au syndicat de l'Avène -Marché n° 8240002 : Etude ville et site d'Aigues-Mortes -Marché n° 8240004 : RN113…
-
Cote : 1526 W 42Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Convention : déplacement, canalisation d'eau potable, hameau de la ligue (1997-1998) -Marché n° 9840006 notifié le 05/08/1998 : ENERTEC (Réseau d'annonce…
…Convention : déplacement, canalisation d'eau potable, hameau de la ligue (1997-1998) -Marché n° 9840006 notifié le 05/08/1998 : ENERTEC (Réseau d'annonce…
-
Cote : 1526 W 220Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Canalisation -Marché n° 8630125 : CD981. Aménagement entre Remoulins et Uzès 7ème tranche. DCE…
…Canalisation -Marché n° 8630125 : CD981. Aménagement entre Remoulins et Uzès 7ème tranche. DCE…
-
Cote : E dépôt 176/73Période : 1806 - 1955Extrait de la notice :
…Voirie urbaine, pavage et canalisation : devis, procès-verbaux, rapport, décompte (1833-1889).…
…Voirie urbaine, pavage et canalisation : devis, procès-verbaux, rapport, décompte (1833-1889).…
-
Cote : 2 O 820Période : 1834 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans le dossier "Réparations de canalisation" : réparations au clocher de l'église.…
…Eaux : construction, réparations de puits, de fontaines, de canalisation, adduction d'eau potable…
…Présentation du contenu Dans le dossier "Réparations de canalisation" : réparations au clocher de l'église.…
-
Cote : 1697 W 174Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…Pollution, gazoduc reliant Allerey et Longvic : plans, procès-verbaux, notification de canalisation de transport de gaz, fiches techniques, cahier des…
…Pollution, gazoduc reliant Allerey et Longvic : plans, procès-verbaux, notification de canalisation de transport de gaz, fiches techniques, cahier des…
-
Cote : 1697 W 196Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'Arnay-le-Duc, canalisation du ruisseau de Mimeure : dossier d'appel d'offre (1987).…
…Syndicat intercommunal d'Arnay-le-Duc, canalisation du ruisseau de Mimeure : dossier d'appel d'offre (1987).…
-
Cote : 1697 W 214Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Commune de Couternon, canalisation d'un tronçon du Rhénot dans la traversée de l'agglomération : plans, devis, cahier des prescriptions, note de calcul…
…Commune de Couternon, canalisation d'un tronçon du Rhénot dans la traversée de l'agglomération : plans, devis, cahier des prescriptions, note de calcul…
-
Cote : 1697 W 216Période : 1981 - 1989Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge, canalisation à Lanthes : dossier technique, arrêtés, appel d'offre, marché, subventions, correspondance…
…Syndicat intercommunal de l'Etang Rouge, canalisation de la raie de l'Etang Rouge à Lanthes : mémoire explicatif, plan, avant-métré, devis.…
…Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge, canalisation à Lanthes : dossier technique, arrêtés, appel d'offre, marché, subventions, correspondance…
-
Cote : 1697 W 251Période : 1968 - 1984Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984).…
…SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984).…
-
Cote : 1697 W 269Période : 1975 - 1988Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Nuits-Saint-Georges, canalisation de la Bornue à Vosne-Romanée, programme 1988 : dossier technique, demande de subventions, dossier…
…SIVOM du canton de Nuits-Saint-Georges, canalisation de la Bornue à Vosne-Romanée, programme 1988 : dossier technique, demande de subventions, dossier…