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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 1C756/4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
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Cote : 2AV/2134Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…rebouchent des trous et nids de poule avec du bitume, posent une canalisation…
…rebouchent des trous et nids de poule avec du bitume, posent une canalisation…
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Cote : 105FI/457Extrait de la notice :
…="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Vues d'ensemble et de détails d'une canalisation…
…="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Vues d'ensemble et de détails d'une canalisation…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 1C756/22Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
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Cote : 155FI/322-325Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Clichés sans numérotation. 155FI/322 : un groupe d'ouvriers pose pour le photographe à l'intérieur d'un canalisation…
…Clichés sans numérotation. 155FI/322 : un groupe d'ouvriers pose pour le photographe à l'intérieur d'un canalisation…
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Cote : 2AV/179Période : 1982 - 1982Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…d'aménagement du LEP Frédéric Bartholdi, manœuvres avec de grosses sections de canalisation…
…d'aménagement du LEP Frédéric Bartholdi, manœuvres avec de grosses sections de canalisation…
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Cote : 105FI/458Extrait de la notice :
…="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Vues d'ensemble et de détails d'une canalisation…
…="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Vues d'ensemble et de détails d'une canalisation…
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Cote : 105FI/615Extrait de la notice :
…environnants (future zone industrielle de la Garenne et grande ceinture), installation de canalisation…
…environnants (future zone industrielle de la Garenne et grande ceinture), installation de canalisation…
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Cote : 2AV/176Période : 1982 - 1982Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…chantier d'aménagement du LEP Frédéric Bartholdi, manœuvres avec de grosses sections de canalisation…
…chantier d'aménagement du LEP Frédéric Bartholdi, manœuvres avec de grosses sections de canalisation…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Période : 1892 - 1979Extrait de la notice :
…U.C.E.F., Union des Commerces de l’Equipement du Foyer, qui n’y fera aucune fabrication ; - demande de permis de construire, - problème d’alignement et de canalisation…
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Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…. - Electricité EDF-GDF projet de canalisation collective électricité ; 17 plans de l’entreprise Nor-Electrique, 1989. - Courant faible, société COFIMA…
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Période : 1801 - 1988Extrait de la notice :
…. - Mémoire de travaux effectués dans la propriété Guillermin (canalisation, maçonnerie, serrurerie), 1869-1910. - Reçu des contributions directes, 1891…