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Cote : 2 O 288Période : 1805 - 1918Extrait de la notice :
…la Marine : rapport (1805), ordonnance du roi et convention d'échange de terrains (1823), demande de crédits additionnels pour financer les travaux de canalisation…
…Alimentation en eau potable du quartier de Recouvrance, acquisition de la source de Trémilliau et travaux de canalisation (1833-1835, 1840), déplacement…
…du réservoir de la rue du Rempart (1867-1868), travaux de canalisation des eaux de la source de Sainte-Péronnelle et construction d'un réservoir (1878…
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Cote : 2 O 1547Période : 1806 - 1938Extrait de la notice :
…, demandes d'autorisation (1868, 1873) ; construction d'une citerne et d'un réservoir : délibérations municipales (1885) ; travaux de captation et de canalisation…
…, demandes d'autorisation (1868, 1873) ; construction d'une citerne et d'un réservoir : délibérations municipales (1885) ; travaux de captation et de canalisation…
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Cote : 2 O 726Période : 1816 - 1938Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, acquisition des sources et des terrains nécessaires, construction d'une canalisation et d'une fontaine publique (1860-1864…
…Alimentation en eau potable, acquisition des sources et des terrains nécessaires, construction d'une canalisation et d'une fontaine publique (1860-1864…
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Cote : 2 O 679Période : 1816 - 1924Extrait de la notice :
…1909) ; augmentation du prix de fermage des concessions d'eau : délibération municipale (1921) ; concessions du droit de greffer des prises d'eau sur la canalisation…
…communale : actes (1924) ; travaux de remise en état de la canalisation de la ville : délibération municipale (1924).…
…1909) ; augmentation du prix de fermage des concessions d'eau : délibération municipale (1921) ; concessions du droit de greffer des prises d'eau sur la canalisation…
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Cote : 2 O 1449Période : 1818 - 1939Extrait de la notice :
…plomb par des canalisations en fonte (1878), construction d'une conduite d'eau du bourg à Kerinou (1880-1888) [des plans ont été extraits de ce dossier], canalisation…
…le quartier du Pilier Rouge (1889-1895), construction d'une conduite d'eau à Mécédou (1899), captation des eaux de Prat Kerédern et construction d'une canalisation…
…du bourg à Kerinou (1899-1902), construction d'une canalisation rue Massillon (1909), canalisation des eaux de la source de la Vierge pour alimenter le…
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Cote : 2 O 289Période : 1821 - 1934Extrait de la notice :
…Eaux de Poul ar Bachet, acquisition de terrains contenant des sources (1849-1855), travaux de canalisation (1854-1859, 1901).…
…Stangalar, acquisition de terrains contenant des sources, travaux de captation des eaux et règlement des servitudes de passage (1897-1901), travaux de canalisation…
…Eaux de Poul ar Bachet, acquisition de terrains contenant des sources (1849-1855), travaux de canalisation (1854-1859, 1901).…
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Cote : 2 O 1231Période : 1825 - 1937Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, travaux d'extension de la canalisation existante : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation et de…
…Alimentation en eau potable, travaux d'extension de la canalisation existante : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation et de…
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Cote : 2 O 1852Période : 1833 - 1929Extrait de la notice :
…relatifs au refoulement des eaux (1910, 1922, 1926), arrêté préfectoral portant autorisation d'installer dans les dépendances du domaine public un réseau de canalisation…
…relatifs au refoulement des eaux (1910, 1922, 1926), arrêté préfectoral portant autorisation d'installer dans les dépendances du domaine public un réseau de canalisation…
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Cote : 3 O SUPPLEMENT 36Période : 1836 - 1939Fonds : Voirie vicinale (3 O Supplément)Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine de M. Lavanant à Dirinon (1933). Trottoir : construction (1934). Distributeurs d'essence : installation (1934).…
…Canalisation souterraine de M. Lavanant à Dirinon (1933). Trottoir : construction (1934). Distributeurs d'essence : installation (1934).…
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Cote : 2 O 2240Période : 1842 - 1938Extrait de la notice :
…nécessaires et construction d'un réservoir pour les eaux du Créou (1864-1866), acquisition du terrain nécessaire à la construction d'un réservoir en vue de la canalisation…
…des eaux de Trévidy (1880), projet de canalisation pour alimenter en eau le groupe scolaire de Saint-Martin et l'abattoir (1891), travaux de captage et…
…nécessaires et construction d'un réservoir pour les eaux du Créou (1864-1866), acquisition du terrain nécessaire à la construction d'un réservoir en vue de la canalisation…
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Cote : 2 O 1/1652Période : 1843 - 1912Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 44Période : 1844 - 1938Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, travaux de réfection des captations, des réservoirs et de la canalisation d'eau potable (1896-1902), fermeture de la canalisation…
…d'eau (1907), acquisition du terrain nécessaire à l'agrandissement du réservoir de la canalisation d'eau potable de Saint-Raymond (1907-1908), travaux…
…Alimentation en eau potable, travaux de réfection des captations, des réservoirs et de la canalisation d'eau potable (1896-1902), fermeture de la canalisation…
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Cote : 2 O 292Période : 1855 - 1935Extrait de la notice :
…France et l'étranger : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, rapports, arrêtés préfectoraux (1855-1857, 1903) ; travaux de canalisation…
…France et l'étranger : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, rapports, arrêtés préfectoraux (1855-1857, 1903) ; travaux de canalisation…
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Cote : 3 O SUPPLEMENT 35Période : 1861 - 1938Fonds : Voirie vicinale (3 O Supplément)Extrait de la notice :
…à l'aménagement du carrefour des CGC n°28 et n°38 (1930), réclamation de monsieur Calvez de Kerlourou-Vian en Kernilis suite à l'établissement d'une canalisation…
…à l'aménagement du carrefour des CGC n°28 et n°38 (1930), réclamation de monsieur Calvez de Kerlourou-Vian en Kernilis suite à l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 1/1044Période : 1865 - 1938Extrait de la notice :
…Litige avec la Compagnie générale des eaux au sujet de la canalisation du Cun (1884-1921). Captages (1903-1910).…
…Litige avec la Compagnie générale des eaux au sujet de la canalisation du Cun (1884-1921). Captages (1903-1910).…
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Cote : 2 O 1297Période : 1872 - 1935Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, construction d'une citerne et d'une canalisation (1891-1899) [des plans ont été extraits de ce dossier], travaux de réparation…
…de la canalisation (1911), projet d'amélioration (1912), travaux de réfection et d'extension de la canalisation (1926-1935) [des plans ont été extraits…
…Alimentation en eau potable, construction d'une citerne et d'une canalisation (1891-1899) [des plans ont été extraits de ce dossier], travaux de réparation…
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Cote : 2 O 1/1500Période : 1873 - 1923Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 1/1361Période : 1874 - 1925Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau : citerne (1874-1879), fontaines (1884-1887), canalisation (1902-1905), concessions (1907-1921), réservoir du hameau de Poulgoazec…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau : citerne (1874-1879), fontaines (1884-1887), canalisation (1902-1905), concessions (1907-1921), réservoir du hameau de Poulgoazec…
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Cote : 2 O 1/1686Période : 1878 - 1927Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 1/2001Période : 1881 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau : fontaines-lavoirs (1881-1933), canalisation d'eau potable (1901-1914), adduction (1909-1939), travaux au château d'eau…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau : fontaines-lavoirs (1881-1933), canalisation d'eau potable (1901-1914), adduction (1909-1939), travaux au château d'eau…
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Cote : 3 O 1138Période : 1882 - 1939Fonds : Voirie vicinale (3 O)Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 2 O 726/2Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…[Tracé de la canalisation d'eau potable].…
…[Tracé de la canalisation d'eau potable].…
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Cote : 3 O SUPPLEMENT 72Période : 1904 - 1941Fonds : Voirie vicinale (3 O Supplément)Extrait de la notice :
…Rosmellic, réclamations, évacuation des eaux restant sans écoulement dans la douve du chemin près de Cadol, comblement d'une douve, dégâts consécutifs de la canalisation…
…Rosmellic, réclamations, évacuation des eaux restant sans écoulement dans la douve du chemin près de Cadol, comblement d'une douve, dégâts consécutifs de la canalisation…
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Cote : 2 O 608/5Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Projet de canalisation d'eau.…
…Projet de canalisation d'eau.…
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Cote : 2 O 608/6Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Projet de canalisation d'eau. Plan des terrains des sources et de la conduite. Feuille 1.…
…Projet de canalisation d'eau. Plan des terrains des sources et de la conduite. Feuille 1.…
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Cote : 2 O 608/12Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Projet de canalisation d'eau. Plan des terrains des sources et de la conduite. Feuille 1.…
…Projet de canalisation d'eau. Plan des terrains des sources et de la conduite. Feuille 1.…
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Cote : 2 O 608/14Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Projet de canalisation d'eau. Plan de la conduite depuis la Croix-Neuve jusqu'à l'entrée en ville.…
…Projet de canalisation d'eau. Plan de la conduite depuis la Croix-Neuve jusqu'à l'entrée en ville.…
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Cote : 2 O 608/4Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…[Tracé détaillé de la canalisation de distribution d'eau].…
…[Tracé détaillé de la canalisation de distribution d'eau].…
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Cote : 2 O 2534Période : 1912 - 1938Extrait de la notice :
…Eau potable, projet d'établissement d'une canalisation : correspondance (1912).…
…Eau potable, projet d'établissement d'une canalisation : correspondance (1912).…
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Cote : 2 O 289/6Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Plan d'ensemble et profil en long de la canalisation.…
…Plan d'ensemble et profil en long de la canalisation.…
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Cote : 2 O 1/1548Période : 1921 - 1929Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau potable : canalisation (1921). Éclairage électrique (1926-1929).…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau potable : canalisation (1921). Éclairage électrique (1926-1929).…
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Cote : 2 O 816/2Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…[Plan de la canalisation à établir entre la canalisation de la ville et le bâtiment de la mairie et de l'école des garçons].…
…[Plan de la canalisation à établir entre la canalisation de la ville et le bâtiment de la mairie et de l'école des garçons].…
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Cote : 2 O 608/2Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…[Tracé modifié pour la canalisation de distribution d'eau].…
…[Tracé modifié pour la canalisation de distribution d'eau].…
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Installation d'une canalisation d'énergie électrique, occupation du domaine public : correspondance.Cote : 1301 E DEPOT 67Période : 1934 - 1934Fonds : Archives communales de BoharsExtrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'énergie électrique, occupation du domaine public : correspondance.…
…Installation d'une canalisation d'énergie électrique, occupation du domaine public : correspondance.…
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Cote : 1333 E DEPOT 47Période : 1934 - 1949Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, projet : travaux de canalisation, plan d'épandage, demandes d'emprunt, détail du bassin de captation de la source Camen.…
…Adduction d'eau potable, projet : travaux de canalisation, plan d'épandage, demandes d'emprunt, détail du bassin de captation de la source Camen.…
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Cote : 80Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Canalisation en eau potable des camps de prisonniers de Poulguinan - Lanniron (14 novembre 1940)…
…Canalisation en eau potable des camps de prisonniers de Poulguinan - Lanniron (14 novembre 1940)…
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Cote : 409Période : 1951 - 1956Extrait de la notice :
…Transport de gaz par canalisation de Quimper à Lorient.…
…Transport de gaz par canalisation de Quimper à Lorient.…
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Cote : 42Période : 1953 - 1955Extrait de la notice :
…Pose de canalisation d'eau. Acquisition de terrains.…
…Pose de canalisation d'eau. Acquisition de terrains.…
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Cote : 318Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan de situation, plans, façades, canalisation, escalier.…
…Présentation du contenu Plan de situation, plans, façades, canalisation, escalier.…
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Cote : 238Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Logements type F3, F4, F5 : plan de masse, plans, façades, coupe, pignons, plan de canalisation. Garage : plans, façade.…
…Logements type F3, F4, F5 : plan de masse, plans, façades, coupe, pignons, plan de canalisation. Garage : plans, façade.…
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Cote : 133Période : 1968 - 1996Fonds : 1637 W - Fonds du Conseil général du Finistère, Direction adjointe du patrimoine bâti départementalExtrait de la notice :
…Domaine du PNRA, Hanvec, servitude de passage et échange de terrains, passage de canalisation de gaz : plans, délibérations, courriers, compte-rendu de…
…Domaine du PNRA, Hanvec, servitude de passage et échange de terrains, passage de canalisation de gaz : plans, délibérations, courriers, compte-rendu de…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 172Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'eaux usées.…
…Passage d'une canalisation d'eaux usées.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…