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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Autres immeubles.
    Cote : 2 O 564
    Période : 1834 - 1939
    Fonds : Administration communale(1784-1947)
    Extrait de la notice :

    …d'une fontaine et d'un lavoir, avec plan (1872-1873) ; acquisition du lavoir du Plessis, avec plan (1907-1908) ; travaux de réfection, couverture et canalisation…

    …d'une fontaine et d'un lavoir, avec plan (1872-1873) ; acquisition du lavoir du Plessis, avec plan (1907-1908) ; travaux de réfection, couverture et canalisation…

  • Électrification et distribution de l’énergie électrique
    Cote : EAC6074O10
    Période : 1897 - 1905
    Fonds : Archives communales déposées de Montgesoye
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

  • Les Aubiers.
    Cote : 3 O 159
    Période : 1910 - 1910
    Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
    Extrait de la notice :

    …Canalisation des eaux d'égout du bourg, avec plan.…

    …Canalisation des eaux d'égout du bourg, avec plan.…

  • Canalisation électrique du rez-de-chaussée.
    Cote : 256 J 52
    Période : 1920 - 1980
    Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)
    Extrait de la notice :

    …Canalisation électrique du rez-de-chaussée.…

    …Canalisation électrique du rez-de-chaussée.…

  • Nouvelle canalisation d'eau.
    Cote : 256 J 85
    Période : 1920 - 1980
    Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)
    Extrait de la notice :

    …Nouvelle canalisation d'eau.…

    …Nouvelle canalisation d'eau.…

  • Montbéliard à Roche-lez-Beaupré
    Cote : 1950W10
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 12/06/80).…

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 12/06/80).…

  • Routelle à Voujeaucourt
    Cote : 1950W11
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport de gaz : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/10/80).</div></div></div>…

    …Canalisation de transport de gaz : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/10/80).</div></div></div>…

  • Mandeure à Valentigney
    Cote : 1950W32
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - R&#xE9;alisation de la canalisation de transport de gaz naturel : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 05/11/84).…

    …. - R&#xE9;alisation de la canalisation de transport de gaz naturel : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 05/11/84).…

  • Abbenans à Passonfontaine
    Cote : 1950W35
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement impasse des Ranchots : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/01/86).…

    …- Passage de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement impasse des Ranchots : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/01/86).…

  • Canalisation de transport et poste de refoulement
    Cote : 2260W153
    Période : 2000 - 2003
    Fonds : 2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

  • Communauté de conmunes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon
    Cote : 2442W113
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

  • Syndicat intercommunal du Pays de Quingey
    Cote : 2442W114
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

  • 2008
    Cote : 2442W115
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

  • Canalisation de transport. - Canalisation n° 10 de Brioux-sur-Boutonne à Coulonges-sur-l'Autize ; Melle ; Parthenay.
    Cote : 185 W 106
    Fonds : Préfecture(1940-1977)
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport. - Canalisation n° 10 de Brioux-sur-Boutonne à Coulonges-sur-l'Autize ; Melle ; Parthenay.…

    …Canalisation de transport. - Canalisation n° 10 de Brioux-sur-Boutonne à Coulonges-sur-l'Autize ; Melle ; Parthenay.…

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