-
Cote : 1 O 5Période : 1789 - 1974Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1 O 2Période : 1964 - 1965Fonds : Commune de La RéunionExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1 O 10Période : 1791 - 1941Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Projet, études préléminaires : correspondance, mémoire, métré estimatif, plans, devis, propositions.Cote : 1 O 18Période : 1865 - 1884Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1 O 20Période : 1926 - 1926Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1 O 5Période : 1949 - 1970Fonds : Commune de Saint-Caprais-de-LermExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1 O 2Période : 1964 - 1965Fonds : Commune de La RéunionExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1 O 10Période : 1891 - 1923Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1 O 19Période : 1926 - 1926Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…canalisation…
-
-
Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
-
Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
-
Cote : 2732W/24-2732W/53Période : 1947 - 2012Extrait de la notice :
…Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de la Loue…
…Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de la Loue…
-
Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
-
Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
-
Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
-
Cote : 2209W106Période : 1946 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier administratif d'approbation des caractéristiques…
…Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier administratif d'approbation des caractéristiques…
-
Cote : 2209W75Période : 1945 - 1972Extrait de la notice :
….- Alimentation de la ville, de zones industrielles, pollution (mesure de la), tests du pouvoir calorifique du gaz, installation et canalisation de pipeline…
….- Alimentation de la ville, de zones industrielles, pollution (mesure de la), tests du pouvoir calorifique du gaz, installation et canalisation de pipeline…
-
Cote : 1769 W 1255Période : 1918 - 1951Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation de passage de canalisation d'eau (1946-1951), de prise d'eau dans le canal latéral à la Garonne pour le moulin de…
…Présentation du contenu Autorisation de passage de canalisation d'eau (1946-1951), de prise d'eau dans le canal latéral à la Garonne pour le moulin de…
-
Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 1 J 1200Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…Lettre sur la canalisation de la Garonne, adressée au directeur général des Ponts-et-Chaussées par le Vicomte de Vivens le 15 mai 1836.…
…Lettre sur la canalisation de la Garonne, adressée au directeur général des Ponts-et-Chaussées par le Vicomte de Vivens le 15 mai 1836.…
-
Cote : 1 O 15Période : 1880 - 1897Fonds : Commune de NéracExtrait de la notice :
…Distribution d'eau pour l'alimentation de la ville : carte hydrographique, avant-projet, rapport, plans (1880) ; canalisation des eaux de Griffon : autorisation…
…(1888) ; conduites d'eau : établissement rue de Bordeaux et rues de la Fontaine et Sédérie (1893) ; eau d'arrosage des rues : extension du réseau de canalisation…
…Distribution d'eau pour l'alimentation de la ville : carte hydrographique, avant-projet, rapport, plans (1880) ; canalisation des eaux de Griffon : autorisation…
-
Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…