fiche
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Cote : 19910703/1-19910703/23Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 19780585/1-19780585/24Période : 1970 - 1977Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 72 IFAPériode : 1938 - 1980Extrait de la notice :
…la base de données : les références des dossiers sont reportées dans le champ 'Commentaire' de la fiche…
…la base de données : les références des dossiers sont reportées dans le champ 'Commentaire' de la fiche…
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Cote : 19910413/1-19910413/14Période : 1880 - 1990Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 19910837/1-19910837/5Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 261 WExtrait de la notice :
…sur fiches, des anciennes cotes OP 50 à 4744 n'a pas été retrouvé à la date d'établissement de cette fiche…
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Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…DC3 COLONIES – CONSIGNATIONS Remboursement 1959 0300670001-0300670030 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE…
…DC3 COLONIES – CONSIGNATIONS Remboursement 1959 0300670001-0300670030 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE…
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Cote : F/46/673-F/46/682Période : 1902 - 1913Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Période : 1930 - 1955Extrait de la notice :
…COLONIES – COMPTABILITE DES PREPOSES 1930-1955 0202930001 – 0202930075 1 FICHE-SOMMAIRE…
…liasses : 15 containers (8,25 m.l) Historique : Fonds situés en V 28 et V29 Fonds A, « traitement 22 » fiche…
…COLONIES – COMPTABILITE DES PREPOSES 1930-1955 0202930001 – 0202930075 1 FICHE-SOMMAIRE…
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Cote : 801 W 1-69Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Il existe également une fiche élaborée par l'agent recenseur et dans laquelle sont mentionnés des éléments…
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Cote : 19870243/1-19870243/29Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
…La première fiche reprend l'inventaire du contenu des dossiers et permet donc un accès plus rapide.…
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Cote : 20020162/1-20020162/59Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Fiche de scrutin, document comptable de synthèse ; Rapports et projets de décision établis pour chaque…
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Cote : 20020164/1-20020164/4Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Fiche de scrutin, document comptable de synthèse ; .…
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Cote : 20030360/1-20030360/5Période : 1982 - 1995Extrait de la notice :
…Les dossiers de suivi de ces administrateurs civils comportent une fiche de présentation de l'élève et…
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Cote : 123 W 1-96Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…d'ajournement pour raison de santé, l'intéressé était convoqué à une date ultérieure, et une nouvelle fiche…
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Cote : 20100302/1-20100302/10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Ils sont composés de la fiche de scrutin, du document comptable de synthèse, des rapports et projets…
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Cote : 19780174/1-19780174/8Période : 1951 - 1965Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 109 IFAPériode : 1860 - 1878Extrait de la notice :
…de l'existence d'un dossier (uniquement des documents graphiques) dans le champ commentaire de la fiche…
…de l'existence d'un dossier (uniquement des documents graphiques) dans le champ commentaire de la fiche…
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Période : 1958 - 1958Extrait de la notice :
…DC3 COLONIES - CONSIGNATIONS Remboursement 1958 0300600001-0300600030 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE…
…DC3 COLONIES - CONSIGNATIONS Remboursement 1958 0300600001-0300600030 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE…
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Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…DC3 COLONIES – CONSIGNATIONS Remboursement 1960 0300950001-0300950030 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE…
…DC3 COLONIES – CONSIGNATIONS Remboursement 1960 0300950001-0300950030 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE…
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Cote : 856W1-155Période : 2001 - 2010Extrait de la notice :
…remboursement de l’avance forfaitaire, garantie à première demande remplaçant la retenue de garantie, fiche…
…remboursement de l’avance forfaitaire, garantie à première demande remplaçant la retenue de garantie, fiche…
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Période : 1949 - 1953Extrait de la notice :
…ALGÉRIE – CONSIGNATIONS 1949-1953 0207900001-0207900002 1 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE Date…
…ALGÉRIE – CONSIGNATIONS 1949-1953 0207900001-0207900002 1 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE Date…
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Cote : 19771358/1-19771358/61Période : 1923 - 1972Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 19790427/1-19790427/5Période : 1936 - 1962Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 19780504/1-19780504/59Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…(numéro propre à chaque discipline) - nombre de professeurs concernés par la fiche - numéro de code…
…établissement - Pour chaque état : - date - nom, adresses et numéro de l'établissement - numéros de la fiche…
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Cote : 802 W 1-55Période : 1955 - 1970Extrait de la notice :
…Il existe également une fiche élaborée par l'agent recenseur et dans laquelle sont mentionnés des éléments…
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Période : 1998 - 2014Extrait de la notice :
…C.C.T.P.), bordereau des prix, détail estimatif indicatif, procès-verbal de réception des travaux, fiche…
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Cote : 20100303/1-20100303/26Période : 2007 - 2008Extrait de la notice :
…Ils sont composés de la fiche de scrutin, du document comptable de synthèse, des rapports et projets…
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Cote : 19960176/1-19960176/20Période : 1976 - 1990Extrait de la notice :
…destinés à une meilleure compréhension : - liste des installations nucléaires de base (INB), - une fiche…
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Cote : 19771445/1-19771445/12Période : 1951 - 1960Extrait de la notice :
…Chaque enquête comprend : - une fiche d'identification 1) raison sociale 2) adresse 3) siège social…
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Cote : 19920560/1-19920560/8Période : 1976 - 1989Extrait de la notice :
…de recrutement (proposition et arrêtés de nomination, certificats administratifs d'installation), fiche…
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Cote : 20130575/1-20130575/140Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…effet contenir aussi bien des documents concernant le déroulement de la mission (lettre de mission, fiche…
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Cote : 8262 W 1 - 74Période : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, d’une fiche de demande avec…
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Cote : 19830174/1-19830174/4Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Une fiche collée à l'intérieur du dossier reprend les indications de l'état récapitulatif avec, en outre…
…La fiche précise le diffusion éventuelle à des organismes extérieurs : Cour des Comptes, Mouvement national…
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Cote : 19790792/1Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…, une fiche de structure pédagogique, une fiche d'organisation du service du personnel enseignant et…
…On trouve également très souvent dans ces dossiers de vie scolaire, une fiche sommaire de structure administrative…
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Cote : 19940506/1-19940506/297Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Sur la fiche, à la rubrique : Numéro du dossier : CI + n° (CI= carte d'identité, et n° au dossier). .…
…dossier conservé sous les numéros de versements suivants : 19940505 ou 19940506. . un second type de fiche…
…donnant accès à ces dossiers, et en annexe la photocopie de ces types de fiches : . un premier type de fiche…
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Période : 1923 - 1939Extrait de la notice :
…Mode de classement La série X a été classée et mise sur fiche vers 1960, sous la direction de Monsieur…
…Mode de classement La série X a été classée et mise sur fiche vers 1960, sous la direction de Monsieur…
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Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…DC3 COLONIES – CONSIGNATIONS Remboursement 1961 0301010001-0301010030 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE…
…DC3 COLONIES – CONSIGNATIONS Remboursement 1961 0301010001-0301010030 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE…
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Période : 1821 - 1892Extrait de la notice :
…DBRP2 DEPARTEMENT DE LA SEINE INFERIEURE CONSIGNATIONS 1821-1892 0207560001-0207560005 FICHE-SOMMAIRE…
…DBRP2 DEPARTEMENT DE LA SEINE INFERIEURE CONSIGNATIONS 1821-1892 0207560001-0207560005 FICHE-SOMMAIRE…
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Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…DC1 TERRITOIRES HORS METROPOLE – CONSIGNATIONS Remboursement 1970 0300080001-0300080006 FICHE-SOMMAIRE…
…DC1 TERRITOIRES HORS METROPOLE – CONSIGNATIONS Remboursement 1970 0300080001-0300080006 FICHE-SOMMAIRE…
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Période : 1891 - 1909Extrait de la notice :
…DC CAISSE GENERALE – CONSIGNATIONS 1891-1909 0300520001-0300520033 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE…
…DC CAISSE GENERALE – CONSIGNATIONS 1891-1909 0300520001-0300520033 FICHE-SOMMAIRE D’INVENTAIRE…
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Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…DC1 TERRITOIRES HORS METROPOLE – CONSIGNATIONS Remboursement 1968 0300040001-0300040007 FICHE-SOMMAIRE…
…DC1 TERRITOIRES HORS METROPOLE – CONSIGNATIONS Remboursement 1968 0300040001-0300040007 FICHE-SOMMAIRE…
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Cote : 19990074/1-19990074/12Période : 1969 - 1991Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 19930133/1-19930133/10Période : 1961 - 1986Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 19880449/1-19880449/26Période : 1943 - 1963Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 20080083/1-20080083/4Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…fiche nominative…
…fiche nominative…
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Cote : 19960175/1-19960175/9Période : 1978 - 1988Extrait de la notice :
…destinés à une meilleure compréhension : - liste des installations nucléaires de base (INB), - une fiche…
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Cote : 20030030/1-20030030/3Période : 1950 - 1975Extrait de la notice :
…Sur chaque fiche sont indiquées les informations suivantes : nom et prénom de l'intéressé, numéro du…
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Cote : 19930501/1-19930501/11Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…documents de recrutement (proposition et arrêté de nomination, certificat administratif d'installation), fiche…
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Cote : 20100443/1-20100443/207Période : 1941 - 2005Extrait de la notice :
…de documents : AT : AUTORISATION DE TIRAGE ; BC : BON DE COMMANDE ; CD : CERTIFICAT DE DEPOT ; FT : FICHE…