Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

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Fonds Albert Bray

Cote : 122 J 1/1 à 296

Période : 1850 - 1970

Extrait de la notice :

…<br>Le plan de classement correspond à ses étapes professionnelles.…
Commune de Fleury-en-Bière

Cote : 211EDT

Période : 1603 - 2002

Extrait de la notice :

…terrier de la seigneurie de Fleury du XVIIIe siècle et du plan cadastral de 1826.…

…ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1804 à 1916, du plan…
Tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne

Cote : 3084W, 3695W, 3721W, 3819W, 4041W, 4470W

Période : 1951 - 2007

Extrait de la notice :

…ce plan de classement.…

…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements classés selon…
Commune d'Ichy

Cote : 234EDT

Période : 1588 - 1837

Extrait de la notice :

…signaler la présence des registres paroissiaux et d'état civil de 1588 à 1802, ainsi que le plan…
Commune de Boissettes

Cote : 388 EDT

Période : 1788 - 1909

Extrait de la notice :

…Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence du plan cadastral de 1826…
Tribunal administratif de Melun

Cote : 3389W, 3390W, 3886W, 3891W, 3895W, 3947W, 4049W, 4050W, 4360W, 4373W, 4424W

Période : 1996 - 2010

Extrait de la notice :

…ce plan de classement.…

…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon…
Tribunal d'instance de Melun

Période : 1959 - 2014

Extrait de la notice :

…#xE9;s selon ce plan de classement.…

…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements organis&…
Commune de Magny-le-Hongre

Cote : 276EDT

Période : 1790 - 1893

Extrait de la notice :

…À noter également un plan datant de 1813 présentant l'ensemble des chemins vicinaux de la commune…
Commune de Carnetin

Cote : 115 EDT

Période : 1720 - 1919

Extrait de la notice :

…Enfin, à noter également la présence du plan de bornage de la commune datant de 1869.…
Commune de Poincy

Cote : 356EDT

Période : 1822 - 1889

Extrait de la notice :

…de ce fonds, il faut signaler la présence de l'atlas cadastral datant de 1822, ainsi qu'un plan…
Commune de Blandy

Cote : 62 EDT

Période : 1513 - 1983

Extrait de la notice :

…À cela s'ajoute la présence de nombreuses pièces concernant l'ensemble des séries du plan de…
Commune du Plessis-Placy

Cote : 161EDT

Période : 1815 - 1940

Extrait de la notice :

…À noter également un plan datant de 1915 recensant l'ensemble des tombes de soldats allemands…
La Tribune : agricole, commerciale, industrielle et artisanale : organe du comité d'organisation du concours agricole de Montereau

Cote : PZ85

Période : 1930 - 1930

Extrait de la notice :

…journal de 10 pages au format de 56 x 38 cm publie le programme détaillé officiel du concours, le plan…
Commune de Courchamp

Cote : 379EDT

Période : 1791 - 1933

Extrait de la notice :

…Un plan de tous les chemins de la commune est également présent ainsi que quelques documents…
Commune de Brie-Comte-Robert

Cote : 409EDT

Période : 1790 - 1842

Extrait de la notice :

…commune en 1814, ainsi que d'une correspondance annonçant le traité de paix d'Amiens de 1802 et d'un plan…
Commune de Trocy-en-Multien

Cote : 174EDT

Période : 1621 - 1951

Extrait de la notice :

…il faut signaler les comptes de la Fabrique datés du XVIIe siècle ainsi que la légende du plan…
Commune d'Isles-lès-Villenoy

Cote : 365EDT

Période : 1611 - 1954

Extrait de la notice :

…À noter également la présence du cadastre napoléonien de 1810 et du plan d'alignement de la…
Hôpital de Provins

Cote : 10HDT

Période : 1195 - 2005

Extrait de la notice :

…Le plan de classement proposé ne suit pas le Cadre de classement des archives hospitalières de 1968,…

…Le plan de classement proposé ne suit pas le Cadre de classement des archives hospitalières de 1968,…
Commune de Villiers-sur-Morin

Cote : 177EDT

Période : 1738 - 1949

Extrait de la notice :

…Enfin, s'ajoute la présence d'un plan géométrique du terroir de la commune élaboré dans le cadre de…
Ferme du château dite Du Houssoy (Crouy-sur-Ourcq)

Cote : 128 J 1-8

Période : 1616 - 1945

Extrait de la notice :

…Un grand plan aquarellé de 1834 et un autre plus petit sur les terres et la Ferme du Houssoy complètent…

…<br>Un plan manuscrit et un procès-verbal de bornage ont été acquis lors de la vente aux…
Commune de Messy

Cote : 277EDT

Période : 1814 - 1979

Extrait de la notice :

…<br>On peut également noter la présence de documents importants tels que le plan de…
Tribunal des affaires de sécurité sociale de Meaux

Période : 1982 - 2014

Extrait de la notice :

…<br><br>En 2020, un plan de classement a été défini et les versements organis&…
Commune de Vieux-Champagne

Cote : 313EDT

Période : 1790 - 2002

Extrait de la notice :

…première guerre mondiale sont également consultables dans ce fonds avec notamment un plan…
Commune de Mareuil-lès-Meaux

Cote : 127EDT

Période : 1787 - 1959

Extrait de la notice :

…présence des registres des délibérations de 1787 à 1884, ainsi que le plan…
Tribunal d'instance de Provins

Période : 1955 - 2009

Extrait de la notice :

…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements class&#xE9…
Conseil de prud'hommes de Fontainebleau

Cote : 3038W, 4398W

Période : 1974 - 2015

Extrait de la notice :

…été organisés selon ce plan de classement.…

…<br><br>En 2020, un plan de classement a été défini et les articles des versements ont…
Commune de Remauville

Cote : 145EDT

Période : 1601 - 1944

Extrait de la notice :

…;s peu d'archives concernent la Première Guerre mondiale hormis la présence d'un plan…
Féodalité, communes, bourgeoisie, familles (série E)

Cote : E 1-1982 ; sous-séries 3 E à 5 E

Période : 1173 - 1806

Extrait de la notice :

…terriers, censiers, cueillerets et inventaires de titres d'anciens fiefs, 561 feuilles de plan…
Hôpital de Fontainebleau

Cote : 3HDT

Période : 1449 - 2018

Extrait de la notice :

…Afin de se conformer au principe archivistique du respect des fonds, le plan de classement adopt&#xE9…
Tribunal d'instance de Coulommiers

Période : 1957 - 2009

Extrait de la notice :

…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organis&…
Tribunal d'instance de Meaux

Période : 1945 - 2012

Extrait de la notice :

…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements organis&…
Seigneurie de Jouy-le-Châtel

Cote : 331J1-17

Période : 1426 - 1840

Extrait de la notice :

…<br><br>Le reste du plan de classement regroupe les archives de la seigneurie de Jouy-le-Châtel,…

…div></div> <div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Le plan…

…<br><br>Le reste du plan de classement regroupe les archives de la seigneurie de Jouy-le-Châtel,…
Seigneurie de Marolles-sur-Seine

Cote : 198J1-24

Période : 1302 - 1784

Extrait de la notice :

…un document exceptionnel formé de trois peaux cousues et long d'1,50 mètre, ou encore un plan…
Tribunal d'instance de Fontainebleau

Cote : 2953W, 2954W, 3305W, 3318W, 3723W, 3830W, 4040W, 4042W, 4317W, 4397W, 4470W

Période : 1918 - 2016

Extrait de la notice :

…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon…

…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon…
Éducation surveillée puis Protection judiciaire de la jeunesse

Période : 1960 - 2013

Extrait de la notice :

…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon…

…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon…
Actes du pouvoir souverain, domaine public, apanages, famille et maison royale (série A)

Cote : A 1/1-220

Période : 1228 - 1791

Extrait de la notice :

…div> <div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Le plan…

…div> <div class="ead-section ead-arrangement"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Le plan…
La République de Seine-et-Marne (édition de Melun, Val de Seine, Sénart)

Cote : PZ290A

Période : 1894 - 2011

Extrait de la notice :

…Sur le plan rédactionnel, il n’est plus un support militant.…
Clergé régulier (série H)

Cote : H 1-749 ; H 810-889 ; 1 H 1 à 509 H 6

Période : 610 - 1828

Extrait de la notice :

…Hormis quelques modifications destinées à faciliter la compréhension du fonds, le plan de classement…

…Hormis quelques modifications destinées à faciliter la compréhension du fonds, le plan de classement…
Affaires militaires et organismes de temps de guerre

Cote : Séries M, PF, R, SC, W et X

Période : 1798 - 1995

Extrait de la notice :

…Jouant également un rôle de premier plan dans la vie politique rurale par ses fonctions de…

…dans d’autres parties thématiques, et dans cette perspective feuilleter à loisir le plan…
Cultes (série V)

Cote : 1 V 1-68 ; 2 V 1-34 ; 3 V 1-30 ; 4 V 1-8 ; 5 V 1-315 ; 6 V 1-17 ; 7 V 1-15 ; 8 V 1-19

Période : 1701 - 1942

Extrait de la notice :

…Classement méthodique selon le plan de classement proposée par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre…

…Classement méthodique selon le plan de classement proposée par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre…
Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne

Période : 1956 - 2011

Extrait de la notice :

…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organis&…

…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organis&…
Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)

Cote : L

Période : 1776 - 1811

Extrait de la notice :

…xE9;rie L est également effectué cette même année afin d'établir un plan…
Clergé séculier (série G)

Cote : G 1-509 ; 2 G 1 à 648 G 1

Période : 1150 - 1875

Extrait de la notice :

…Hormis quelques modifications destinées à faciliter la compréhension du fonds, le plan de classement…

…Hormis quelques modifications destinées à faciliter la compréhension du fonds, le plan de classement…
Administrations provinciales d'Ancien Régime (série C)

Cote : 1 C 1 - 65 C 3

Période : 1560 - 1791

Extrait de la notice :

…Classement méthodique selon le plan de classement proposée par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre…

…Classement méthodique selon le plan de classement proposée par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre…

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