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Cote : C//15282-C//15831Période : 1945 - 1958Extrait de la notice :
…Le plan de classement adopté pour la première Assemblée nationale constituante (6 novembre 1945-10 juin…
…exceptionnel de ces deux Assemblées nationales constituantes dans un contexte unique lui-même sur le plan…
…Le plan de classement reste très proche de celui des deux Assemblées nationales constituantes : Élections…
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Cote : 20060698/1-20060698/28Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…Plan de classement : 1) Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales. 20060698/1-8 1.1…
…Le plan de classement adopté se divise en sept parties, chacune d'entre elles reflétant l'activité d'une…
…nationale et des forces armées. 20060698/11-14 4) Commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : C//15247-C//15281Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Pour les dossiers concernant Alger et Paris, le plan de classement regroupe les rubriques suivantes :…
…ultérieurement, à des fonctions politiques, administratives, économiques ou intellectuelles de premier plan…
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Cote : 20060606/1-20060606/12Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Commission des Finances, de l'économie générale et du plan .…
…De plus, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan nomme un rapporteur général.…
…la Défense nationale et des forces armées, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : C//14629-C//15246Période : 1919 - 1942Extrait de la notice :
…Les archives sont organisées selon le plan de classement suivant : En tête ont été placés les documents…
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Cote : 20060134/1-20060134/8Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Commission des finances, de l'économie générale et du plan (60 membres) .…
…président de chaque commission est élu, il s'agit souvent d'une personnalité politique de premier plan…
…nationale et des forces armées 20060134/3 4) Commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : 20060603/1-20060603/41Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Commission des Finances, de l'économie générale et du plan .…
…De plus, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan nomme un rapporteur général.…
…la Défense nationale et des forces armées, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : 20060132/1-20060132/20Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Bulletin des commissions PLAN DE CLASSEMENT 1.…
…COMMISSION DES FINANCES, DE L'ECONOMIE GENERALE ET DU PLAN 4.1.…
…Commission des finances, de l'économie générale et du plan (60 membres) .…
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Cote : 20060509/1-20060509/27Période : 1973 - 1978Extrait de la notice :
…Commission des Finances, de l'économie générale et du plan .…
…De plus, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan nomme un rapporteur général.…
…la Défense nationale et des forces armées, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : 20060135/1-20060135/34Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…Commission des finances, de l'économie générale et du plan (60 membres) .…
…président de chaque commission est élu, il s'agit souvent d'une personnalité politique de premier plan…
…Bulletin des commissions PLAN DE CLASSEMENT Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales…
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Cote : 20060133/1-20060133/18Période : 1962 - 1967Extrait de la notice :
…Commission des finances, de l'économie générale et du plan (60 membres) .…
…Il s'agit souvent d'une personnalité politique de premier plan ou d'un parlementaire d'expérience.…
…mixtes paritaires 20060133/6 20060133/7-11 4) Commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Assemblée nationale. Enregistrements sonores des débats des commissions, 10e législature (1993-1997)Cote : 20060699/1-20060699/952Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…la Défense nationale et des forces armées, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
…Une crise sociale marque la fin de cette année : le plan Juppé de réforme de la Sécurité sociale entraîne…
…PLAN DE CLASSEMENT 1) Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales 1.1) Commission permanente…
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Cote : 20060695/1-20060695/32Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Commission des finances, de l'économie générale et du plan (un huitième de l'effectif) .…
…président de chaque commission est élu, il s'agit souvent d'une personnalité politique de premier plan…
…PLAN DE CLASSEMENT 1) COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES 200600695/1-9 1.1)…
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Cote : 20060511/1-20060511/24Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…Commission des finances, de l'économie générale et du plan (60 membres) .…
…Il s'agit souvent d'une personnalité politique de premier plan ou d'un parlementaire d'expérience.…
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Cote : 20060694/1-20060694/188Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…PLAN DE CLASSEMENT 20060694/1 1) Scrutins et nominations 1.1) Élections 20060694/1 1.1.1) Bureau…
…Il a donc été décidé d'identifier chaque type de dossier, de créer un plan en huit parties correspondantes…
…dispositions législatives, d'organismes dépendant directement du Gouvernement (commissariat général au plan…
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Cote : 20060697/1-20060697/251Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…Une crise sociale marque la fin de cette année : le plan Juppé de réforme de la Sécurité sociale entraîne…
…Il a donc été décidé d'identifier chaque type de dossier, de créer un plan en six parties correspondantes…
…PLAN DE CLASSEMENT 200600697/1 1) Scrutins 20060697/1 2) Allocutions et déclaration 2.1) Allocutions…
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Cote : 20060137/1-20060137/114Période : 1962 - 1967Extrait de la notice :
…ère PLAN DE CLASSEMENT . 20060137/1 1) Scrutins et nominations 1.1) Élections. 20060137/1 1.1.1) Bureau…
…Il a donc été décidé d'identifier chaque type de dossier et de créer un plan en huit parties correspondantes…
…dispositions législatives, d'organismes dépendant directement du Gouvernement (commissariat général au plan…
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Cote : 20060138/1-20060138/30Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…PLAN DE CLASSEMENT .…
…Pour cela, l'identification de chaque type de dossier a permis de créer un plan en 10 parties correspondantes…
…dispositions législatives, d'organismes dépendants directement du Gouvernement (Commissariat général au plan…
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Cote : 20060700/1-20060700/347Période : 1961 - 2005Extrait de la notice :
…Le plan de classement retenu est simple : il se compose de deux parties, certes déséquilibrées, mais…
…Plan de classement I - Organisation générale du service 20060700/1 II - Mission d'assistance technique…
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Cote : 20060139/1-20060139/149Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…e PLAN DE CLASSEMENT 1/Scrutins et nominations 20060139/1 1.1/Élection des membres du Bureau 20060139…
…Il a donc été décidé d'identifier chaque type de dossier, et de créer un plan en neuf parties correspondantes…
…dispositions législatives, d'organismes dépendant directement du Gouvernement (Commissariat général au plan…
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Cote : 20060696/1-20060696/461Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…la Défense nationale et des forces armées, la Commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
…PLAN DE CLASSEMENT 1/ Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales 20060696/1-371 2…
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Cote : 20060608/1-20060608/21Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…la Défense nationale et des forces armées, la commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : 20060605/1-20060605/95Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…la Défense nationale et des forces armées, la Commission des Finances, de l'économie générale et du plan…
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Cote : 20060512/1-20060512/60Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…Un plan en huit parties correspondant aux différentes catégories de documents ou aux différentes procédures…
…dispositions législatives, d'organismes dépendant directement du Gouvernement (Commissariat général au plan…
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Cote : 20060510/1-20060510/94Période : 1973 - 1978Extrait de la notice :
…Un plan en huit parties correspondant aux différentes catégories de documents ou aux différentes procédures…
…dispositions législatives, d'organismes dépendant directement du Gouvernement (Commissariat général au Plan…