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Cote : 19900162/1-19900162/24Période : 1948 - 1978Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19980586/1-19980586/13Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Sommaire Projet de ligne à grande vitesse TGV atlantique, enquête préalable à la déclaration d’utilité…
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Cote : 19920581/1-19920581/69Période : 1923 - 1989Extrait de la notice :
…, chemin de fer de la marne, ligne Martigny-le Châtelard, chemin de fer industriel de sorbier : Dossier…
…Art 55-59 : Tutelle des voies ferrées secondaires d’intérêt général : Chemin de fer en Corse, ligne Nice-Digne…
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Cote : 19770998/1-19770998/5Période : 1901 - 1964Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19771023/1-19771023/46Période : 1926 - 1974Extrait de la notice :
…Art 6-34 (TT 1903-1931) : Transferts sur route de lignes SNCF (par ligne), 1936-1974.…
…Art 3-5 (TT 1900-1902) : Fermeture de lignes (par département et par ligne), 1945-1972.…
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Cote : 19770938/1-19770938/10Période : 1883 - 1964Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770957/1-19770957/19Période : 1880 - 1965Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19771031/1-19771031/2Période : 1938 - 1962Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770956/1-19770956/7Période : 1927 - 1969Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770955/1-19770955/21Période : 1846 - 1970Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19771042/1-19771042/3Période : 1896 - 1958Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19850692/1-19850692/55Période : 1973 - 1982Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19790556/1-19790556/29Période : 1928 - 1972Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19790293/1-19790293/9Période : 1905 - 1973Extrait de la notice :
…Art 1-2, 9 (TT 2936-2937, 2944) : Ligne de sceaux : Cession au métro, électrification, remise au département…
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Cote : 19800160/1-19800160/34Période : 1942 - 1979Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19870577/8-19870577/18Période : 1972 - 1981Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770921/1-19770921/19Période : 1938 - 1969Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770932/1-19770932/12Période : 1938 - 1960Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19800154/1-19800154/12Période : 1964 - 1977Extrait de la notice :
…(avec photos et plans) ; textes officiels, rapport de synthèse ; documentation technique aérotrain ligne…
…synthèse ; plan ; enquête d’utilité publique ; dossier technique ; photos ; contrat de construction de la ligne…
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Cote : 19770930/1-19770930/3Période : 1953 - 1967Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19800431/1-19800431/17Période : 1855 - 1957Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19960333/1-19960333/80Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…RATP-RER, prolongement des lignes A et C du RER, création du tronçon Orry-la-ville-châtelet de la ligne…
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Cote : 19810313/14-19810313/132,19810313/134-19810313/135Période : 1911 - 1980Extrait de la notice :
…34-49 : Fermetures de lignes et transfert sur route de services omnibus : Dossiers généraux et par ligne…
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Cote : 19810311/14-19810311/46Période : 1845 - 1979Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 20160244/1-20160244/350Période : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…Un entretien avec Monsieur Laplaige, responsable de l'activité des études de ligne, a été mené le 17…
…toutes les informations nécessaires concernant les procédures suivies pour réaliser les études de ligne…
…Le Concorde à Air France : L'activité des études de ligne…
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Cote : 20110302/1-20110302/3Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…compatibilité des plans d'occupation des sols (POS) et des plans locaux d'urbanisme (PLU) conséquente à la ligne…
…Ligne tangentielle nord (2006).…
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Cote : 19980601/1-19980601/9Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…SOMMAIRE DOCUMENTS RELATIFS AUX ENQUETE PREALABLES A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DES PROJETS DE LIGNE…
…L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET AU DOSSIER D'INSTRUCTION MIXTE DU PROJET DE LIGNE…
…L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET AU DOSSIER D'INSTRUCTION MIXTE DU PROJET DE LIGNE…
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Dates : 12 décembre 1840-21 février 1855Description : Né le 30 mai 1811 à Paris Décédé le 19 juillet 1887 Inhumé au cimetière Montmartre (4ème division, 1ère ligne, n° 19)Extrait de la notice :
…30 mai 1811 à Paris Décédé le 19 juillet 1887 Inhumé au cimetière Montmartre (4ème division, 1ère ligne…
…30 mai 1811 à Paris Décédé le 19 juillet 1887 Inhumé au cimetière Montmartre (4ème division, 1ère ligne…
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Dates : 1 janvier 1701Description : La famille Chenevier est originaire de Saint-Rambert-sur-Loire (actuelle commune de Saint-Just-Saint-Rambert, département de la Loire). Jean Chenevier fut officier au 22e régiment de ligne sous la Révolution et l’Empire.Extrait de la notice :
…Jean Chenevier fut officier au 22e régiment de ligne sous la Révolution et l’Empire.…
…Jean Chenevier fut officier au 22e régiment de ligne sous la Révolution et l’Empire.…
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Cote : 2AP/1-2AP/28Période : 1301 - 1900Extrait de la notice :
…Dépôt de la duchesse de La Trémoïlle, transformé en don en 1964 par le prince de Ligne-La Trémoïlle),…
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Dates : 1 janvier 1776-31 décembre 1866Description : Louis Pierre Pesme (1776-1866) fait carrière dans l’armée. Il est sous-lieutenant successivement au 17e régiment d’infanterie de ligne (1791-1793), dans la 34e demi-brigade de ligne (1794-1799), dans le 4e dragons (mars-août 1800). En 1802, Pesme est promu lieutenant puis...Extrait de la notice :
…demi-brigade de ligne (1794-1799), dans le 4e dragons (mars-août 1800).…
…Il est sous-lieutenant successivement au 17e régiment d’infanterie de ligne (1791-1793), dans la 34e…
…Il sert au 4e et au 12e dragons (1808), au 135e régiment de ligne (janvier 1813), au 24e dragons (février…
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Cote : 19800418/1-19800418/13Période : 1875 - 1950Extrait de la notice :
…Tramways : Dossiers généraux, textes officiels, contrats de concession (classement par compagnie et par ligne…
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Cote : E-dépôtExtrait de la notice :
…instrument de recherche regroupe les registre sparoissiaux et d'état civil numérisés en vue de leur mise en ligne…
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Dates : 17 mars 1849-30 juillet 1870Description : Marié à Marie Aline Arnoul (voir ET/XC/702, 10 décembre 1849, contrat de mariage) Décédé le 17 janvier 1891 Inhumé au cimetière du Père-Lachaise (36ème division, première ligne)Extrait de la notice :
…mariage) Décédé le 17 janvier 1891 Inhumé au cimetière du Père-Lachaise (36ème division, première ligne…
…mariage) Décédé le 17 janvier 1891 Inhumé au cimetière du Père-Lachaise (36ème division, première ligne…
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Cote : 20150278/1-20150278/61Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Est joint en annexe (pas en ligne), un tableau qui détaille par cote, le nom des communes, leur code…
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Cote : 19790815/1-19790815/5Période : 1883 - 1968Extrait de la notice :
…Ligne automobile transsaharienne, 1928-1940. Service automobile Damas-Bagdad, 1933-1951.…
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Période : 1882 - 1985Extrait de la notice :
…l'Occupation et la Libération est représenté par plusieurs documents dont plusieurs concernant la ligne…
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Cote : 19800420/1-19800420/32Période : 1852 - 1922Extrait de la notice :
…Conventions nationales passées entre l’Etat et les compagnies de chemins de fer (classées par réseau et par ligne…
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Cote : 19810631/1-19810631/35Période : 1958 - 1977Extrait de la notice :
…de : Lyon, des invalides d’Orsay, gare du Nord ; plans, correspondance ; - métro prolongement de la ligne…
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Cote : MC/MC//1Période : 1700 - 2000Extrait de la notice :
…Prêt pour numérisation et mise en ligne sur la .…
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Cote : 20130531/1-20130531/34Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…Ce dernier est l'instance qui attribue les autorisations d'ouverture de ligne.…
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Cote : 20160080/1-20160080/14Période : 1905 - 1905Extrait de la notice :
…de l'expertise et sont disponibles en librairie et mis en ligne deux mois après parution.…
…Ils présentent une synthèse et des recommandations, disponibles en ligne dès la publication des résultats…
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Cote : 19890193/1-19890193/30Période : 1959 - 1977Extrait de la notice :
…Retenues pour pensions civiles et militaires : - au titre du compte d'imputation 901.550 et de la ligne…
…l'agent", section spéciale de l'IPACTE, IRCANTEC... - au titre du compte d'imputation 901.550 et de la ligne…
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Cote : 20150217/1-20150217/16Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Dans le tableau joint (pas en ligne) figure le nom des groupements de communes, leurs codes INSEE, ainsi…
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Dates : 2 mars 1967Description : Fondée le le 2 mars 1967, l'Association des Honneurs héréditaires (A.H.H.) a pour objet de réunir les familles qui comptent trois générations successives en ligne masculine de membres de la Légion d'honneur, ainsi que celles d'un ancêtre en ligne masculine dont des lettres...Extrait de la notice :
…activité associative ( 2/03/1967)Réunir les familles qui disposent de 3 générations successives en ligne…
…masculine de membres de la Légion d'honneur, ainsi que celles d'un ancêtre en ligne masculine dont des…
…héréditaires (A.H.H.) a pour objet de réunir les familles qui comptent trois générations successives en ligne…
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Cote : 19770992/1-19770992/4Période : 1940 - 1974Extrait de la notice :
…Aménagement et exploitation de la ligne transversale est-ouest.…
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Dates : 14 août 1794-15 janvier 1820Description : né le 5 mai 1761 à Versailles (Seine-et-Oise) marié à Hilaire Masson d'abord principal de Joseph-François Mathieu de Heidolsheim, il est reçu au concours de l'an II et remplace Louis-Dominique Prédicant, guillotiné le 22 février 1794 décédé le 23 mai 1835 à Sartrouville...Extrait de la notice :
…mai 1835 à Sartrouville (Seine-et-Oise) inhumé au cimetière du Père Lachaise (20ème division, 1ère ligne…
…mai 1835 à Sartrouville (Seine-et-Oise) inhumé au cimetière du Père Lachaise (20ème division, 1ère ligne…
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Cote : F/7/6139 à F/7/6667Période : 1796 - 1796Extrait de la notice :
…personne, lieu, matière), jusqu'alors consultables sous forme de microfiche, ont été numérisés et mis en ligne…
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Cote : 19820306/1-19820306/14Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-14 (TT 4987-TT 5000) : Construction de la ligne du TGV Paris-Lyon : Etudes en vue de la…
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Cote : 20000058/1-20000058/3Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1 : Elaboration de la circulaire aide au conseil aux entreprises et du projet lige (ligne…