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Cote : 2 T 8-40Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 T 9-260Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Charié. « Projet d'achèvement des travaux de la canalisation du Mignon entre Mauzé [Mauzé-sur-le-mignon] et le port de Gueux voir l'avis du 7 novembre…
…Charié. « Projet d'achèvement des travaux de la canalisation du Mignon entre Mauzé [Mauzé-sur-le-mignon] et le port de Gueux voir l'avis du 7 novembre…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Projet des travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation de…
…la rivière de Vire jusqu'au moulin Poribet, de l'ouverture, à partir de ce point, d'un canal qui joindrait la Taute sous le hameau du Cap et de canalisation…
…Département de la Manche. « Projet des travaux à exécuter pour établir une navigation facile de Saint-Lô jusqu'à la mer, au moyen de la canalisation de…
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Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
…de la canalisation de l'Aisne. » Avis rendu le 23 novembre 1830 par le Conseil.…
…Affaire n° 1070, relative à la canalisation de l'Aisne, canal des Ardennes. « Nouveau système d'écluse proposé par monsieur Sartoris dans l'entreprise…
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Cote : 19780003/2Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
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Cote : 19780003/3Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
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Extrait de la notice :
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
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Extrait de la notice :
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
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Extrait de la notice :
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
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Extrait de la notice :
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…