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Cote : 19910815/23Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/24Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/25Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/26Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/27Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/28Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/29Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/30Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/31Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/32Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/1-19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
…"Demande de la société d'éclairage général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de Gramont.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
…"Demande de la Société d'éclairage général de Tours à l'effet d'obtenir l'autorisation de poser des tuyaux de canalisation sur le sol de cette route…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
…"Réclamation du Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par les travaux de canalisation de la Meuse (Canal…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
…"Projet de canalisation du bief de Roquelongue, sur le Lot." Avis rendu le 23 décembre 1880 par le Conseil. Affaire n° 5431 rapportée par M.…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation et de canalisation des eaux de l'Aude et autre travaux d'intérêt communal que propose d'exécuter la Ville de Narbonne."…
…"Avant-projet de canalisation de la source dite du Foulon, présenté par la ville de Grasse en vue de son alimentation.…
…Eaux contre un arrêté du Conseil de Préfecture de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], du 26 août 1879 qu'il a condamnée à remplacer les tuyaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
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Extrait de la notice :
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
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Extrait de la notice :
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
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Extrait de la notice :
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…