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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
…Elle est spécialisée dans la fabrication de canalisation en fonte et de pièces de fonderie à plat (notamment…
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Période : 1900 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 4 EDEPOT 171Période : 1866 - 1885Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : GPS 14Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 13/29Période : 1883 - 1913Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Canalisation.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 873 W 459Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
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Cote : 568 W 778Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain…
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Cote : 2 O 160/31Période : 1912 - 1928Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Gaz, canalisation (1910) ; tarification (1921-1922).…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation…
…vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : 568 W 82Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du…
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Cote : 1375 W 271Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
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Cote : 568 W 380Période : 1961 - 1967Extrait de la notice :
…départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
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Cote : 568 W 235Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
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Cote : 2868 W 73Période : 1979 - 1990Extrait de la notice :
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990),…
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Cote : 1375 W 420Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972).…
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Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2893 W 243Période : 1994 - 2007Extrait de la notice :
…arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 1331 W 246Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 5 K 196Période : 1899 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation des égouts…
…Dommages causés par la canalisation des égouts…
…Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement…
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Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation…
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Cote : 2113 W 85Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
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Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation…
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Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
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Période : 1900 - 1960Extrait du PDF d'origine
…glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
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Période : 1900 - 1986Extrait du PDF d'origine
…glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêt…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes…
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Cote : 5 K 192Période : 1869 - 1904Extrait de la notice :
…Canalisation d'une source : requête TOURNYAIRE…
…Eaux -- Sources -- Canalisation d'une source (1904-1911)…
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Période : 1900 - 1990Extrait du PDF d'origine
…glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes…
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Cote : 5 K 213Période : 1894 - 1911Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété…
…Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté…
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Cote : 5 K 195Période : 1869 - 1895Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des eaux…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 5 K 210Période : 1879 - 1923Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 5 K 217Période : 1865 - 1924Extrait de la notice :
…Route impériale/nationale n° 7 : canalisation des fontaines…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
…BRESSON, entrepreneur des travaux de canalisation des fontaines, de…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).…
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Cote : 5 K 202Période : 1882 - 1892Extrait de la notice :
…Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 5 K 212Période : 1873 - 1893Extrait de la notice :
…Éclairage au gaz de la commune : travaux de canalisation…
…Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 5 K 216Période : 1866 - 1910Extrait de la notice :
…Canalisation rompue des égouts de fontaines…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 5 K 187Période : 1866 - 1917Extrait de la notice :
…Fontaine de Gervans : travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 5 K 180Période : 1867 - 1907Extrait de la notice :
…Droit de canalisation…
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Cote : 5 K 188Période : 1868 - 1922Extrait de la notice :
…VENDRE (Jules), constructeur de canalisation d'eau et de gaz à Grenoble…
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Cote : 5 K 178Période : 1868 - 1924Extrait de la notice :
…Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899…