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Période : 1900 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation…
…saint-gobain weber) TOME 2 SGV verre plat (saint-gobain glass) TOME 3 SGE verre creux (verallia, anciennement saint-gobain emballage TOME 4 PAM canalisation…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Elle est spécialisée dans la fabrication de canalisation en fonte et de pièces de fonderie à plat (notamment de pièces de fonderie pour l'automobile après…
…Canalisation…
…: Association nationale des sociétés par actions BALO : Bulletin d’annonces légales CA : Conseil d’administration CG : Service gestion de la branche canalisation…
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Cote : 6594WM/1Période : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1-2, Arch. comm. Grambois 3 O 4-7Période : 1811 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1918W 1-1918W24Période : 1949 - 1985Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
…CANALISATION…
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
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Cote : E DEPOT MODENE 3 O 1Période : 1812 - 1889Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 5Période : 1908 - 1908Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E DEPOT MODENE 2 MN 6Période : 1812 - 1857Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 4Période : 1897 - 1904Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 6Période : 1929 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 O 18Période : 1905 - 1979Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 7Période : 1947 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1Période : 1811 - 1899Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt DD 27Période : 1601 - 1784Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 6594WMPériode : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 1 O 5Période : 1828 - 1937Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E-dépôt Grambois 3 O 2Période : 1867 - 1879Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt DD 23Période : 1653 - 1785Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 7 M 364Période : 1848 - 1936Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : EDEPOT258/207Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Installation de canalisation : arrêtés.…
…Installation de canalisation : arrêtés.…
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Cote : 5345W30Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
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Cote : 5345W35Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
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Cote : EDEPOT54/84Période : 1935 - 1936Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
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Cote : EDEPOT54/96Période : 1950 - 1950Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
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Cote : EDEPOT305/76Période : 1907 - 1958Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
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Cote : 5274W385Période : 1958 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Lacq.…
…Canalisation de gaz de Lacq.…
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Cote : EDEPOT265/160Période : 1887 - 1893Extrait de la notice :
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
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Cote : EDEPOT68/138Période : 1898 - 1928Extrait de la notice :
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
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Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 O 1Période : 1881 - 1915Extrait de la notice :
…Réparation de la canalisation de la fontaine publique : devis, extrait de délibération, facture (1915).…
…Réparation de la canalisation de la fontaine publique : devis, extrait de délibération, facture (1915).…
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Cote : EDEPOT18/557Période : 1957 - 1973Fonds : EDEPOT18 - Commune de BeaujeuExtrait de la notice :
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
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Cote : 2020W144Période : 1956 - 1957Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
…G.D.F.- E.D.F., projet de déplacement de canalisation, P.T.T. plans de situation, conduites existantes et conduites à construire, O.T.L. plans ville de…
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
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Cote : EDEPOT265/163Extrait de la notice :
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
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Cote : Arch. comm. Courthézon 2 O 1Période : 1846 - 1959Extrait de la notice :
…fonctionnement, horaires, gardes de nuits des passages à niveaux, travaux, modification de passage à niveau, éclairage de la gare, abaissement des ponts, canalisation…
…fonctionnement, horaires, gardes de nuits des passages à niveaux, travaux, modification de passage à niveau, éclairage de la gare, abaissement des ponts, canalisation…
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Cote : 5274W172Période : 1955 - 1966Extrait de la notice :
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
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Cote : 1C756/4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
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Cote : Arch. comm. Grambois 4 D 3Période : 1905 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Benedetti pour l'enlèvement de sa batteuse (1905), contre le même pour remise de droits de sceaux (1928), contre Victor Panciatici pour rupture d'une canalisation…
…Benedetti pour l'enlèvement de sa batteuse (1905), contre le même pour remise de droits de sceaux (1928), contre Victor Panciatici pour rupture d'une canalisation…
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Cote : 2020W148Période : 1955 - 1962Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
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Cote : E DEPOT VIENS 3 O 4Période : 1919 - 1929Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)…
…Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)…
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Cote : 1C756/22Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
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Cote : 2076W 1-2076W13Période : 1978 - 1986Extrait de la notice :
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
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Cote : EDEPOT96/290Période : 1912 - 1923Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…
…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…
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Cote : 62J10Période : 1923 - 1972Fonds : 62J - Établissements MaréchalExtrait de la notice :
…Société d'Électrochimie d'Ugine (1960-1965), Entreprise Derobert (1961-1962), Les Caves Nîmoises (1963-1964), M. et Mme Filliat (1963-1964), passage de la canalisation…
…Société d'Électrochimie d'Ugine (1960-1965), Entreprise Derobert (1961-1962), Les Caves Nîmoises (1963-1964), M. et Mme Filliat (1963-1964), passage de la canalisation…
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Cote : EDEPOT90/95Période : 1913 - 1963Fonds : EDEPOT90 - Commune de FrontenasExtrait de la notice :
…commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…
…commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 23Période : 1967 - 1971Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…
…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…
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Cote : 4984W/23Période : 2008 - 2008Fonds : 4984W - Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Fouilles d'archéologie préventiveExtrait de la notice :
…: Quartier Les Plantades, Lotissement Les Occidou ; PORTES-EN-VALDAINE, LA TOUCHE, ROCHEFORT-EN-VALDAINE, ESPELUCHE, ALLAN, CHÂTEAUNEUF-DU-RHÔNE : Canalisation…
…: Quartier Les Plantades, Lotissement Les Occidou ; PORTES-EN-VALDAINE, LA TOUCHE, ROCHEFORT-EN-VALDAINE, ESPELUCHE, ALLAN, CHÂTEAUNEUF-DU-RHÔNE : Canalisation…
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Cote : 2308W 1-2308W113Période : 1924 - 1984Extrait de la notice :
…terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…
…terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…
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Cote : 2062W 1-2062W17Période : 1854 - 1976Extrait de la notice :
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 7Période : 1963 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…viabilisation, modification (1971, 1979-1980) ; hoirs Boyer, lieu-dit L'Enclos, autorisation, aménagement (1971-1973), modification (1975), rupture d'une canalisation…
…viabilisation, modification (1971, 1979-1980) ; hoirs Boyer, lieu-dit L'Enclos, autorisation, aménagement (1971-1973), modification (1975), rupture d'une canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 MN 3Période : 1970 - 1990Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Terrain de captage de la source des Ponteux d'Auguste Bonnet (1970-1972) ; autorisation de passage d'une canalisation sur un terrain au lieu-dit…
…Contenu Terrain de captage de la source des Ponteux d'Auguste Bonnet (1970-1972) ; autorisation de passage d'une canalisation sur un terrain au lieu-dit…
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Cote : 1733W 1-1733W86Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…
…Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…