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Cote : 3 Fi 51Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
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Cote : 3 Fi 52Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
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Cote : 1 O 320Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…- canalisation rue Basse : entretien…
…- canalisation rue Basse : entretien…
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Cote : EDEP/272/693Période : 1912 - 1952Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation d'eau.…
…Travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 2 Fi 128Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (3)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (3)…
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Cote : 2 Fi 126Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (1)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (1)…
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Cote : 2 Fi 127Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (2)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (2)…
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Cote : 1 O 319Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…- canalisation rue Saint Martin : entretien…
…- canalisation rue Saint Martin : entretien…
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Cote : 1 O 321Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…- canalisation rue de Rouen : entretien…
…- canalisation rue de Rouen : entretien…
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Cote : 1 O 324Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…- canalisation rue de Gisors : entretien…
…- canalisation rue de Gisors : entretien…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 1 O 322Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…- canalisation avenue du Maréchal Canrobert : entretien…
…- canalisation avenue du Maréchal Canrobert : entretien…
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Cote : 1 O 315Extrait de la notice :
…Canalisations d'eau, installation : plans, délibérations, rapports, courriers, devis - canalisation Route Nationale 15…
…Canalisations d'eau, installation : plans, délibérations, rapports, courriers, devis - canalisation Route Nationale 15…
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Cote : 1 O 323Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…- canalisation : location de terrains réservoirs rue de Gisors (Citadelle) : entretien…
…- canalisation : location de terrains réservoirs rue de Gisors (Citadelle) : entretien…
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Cote : 4 D 19Période : 1917 - 1924Fonds : 4D - Contentieux 1790-1964Extrait de la notice :
…Contentieux - Gillet Macaire : canalisation d'eau 54 rue Basse…
…Contentieux - Gillet Macaire : canalisation d'eau 54 rue Basse…
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Cote : 7S/127Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
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Cote : 4 D 24Période : 1887 - 1891Fonds : 4D - Contentieux 1790-1964Extrait de la notice :
…Contentieux - Delle : canalisation de gaz explosion rue du Tribunal (mort d'homme)…
…Contentieux - Delle : canalisation de gaz explosion rue du Tribunal (mort d'homme)…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 445 W 301Période : 1991 - 1992Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
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Cote : 779 W 43Période : 1983 - 1983Fonds : 779WExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz.…
…Canalisation de transport de gaz.…
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Cote : 445 W 298Période : 1992 - 1993Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
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Cote : 311 W 9Période : 1965 - 1965Fonds : 311WExtrait de la notice :
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
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Cote : 445 W 309Période : 1994 - 1994Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
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Cote : 3S/8Période : 1810 - 1818Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la Corrèze et de la Vienne : correspondance.…
…Projet de canalisation de la Corrèze et de la Vienne : correspondance.…
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Cote : 2S/628Période : 1851 - 1927Extrait de la notice :
…Établissement de conducteurs d'électricité destinés à l'éclairage de la ville (1897-1900) : arrêtés préfectoraux, plan de la ville et tracé de la canalisation…
…Traversée du pont de Beaulieu par une canalisation d'eau (1924-1927).…
…Établissement de conducteurs d'électricité destinés à l'éclairage de la ville (1897-1900) : arrêtés préfectoraux, plan de la ville et tracé de la canalisation…
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Cote : EDEP/272/619Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Fumisterie, chauffage à eau, gaz, canalisation "tout à l'égout", macadam, sablage, plantations, paratonnerres.…
…Fumisterie, chauffage à eau, gaz, canalisation "tout à l'égout", macadam, sablage, plantations, paratonnerres.…
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Cote : 445 W 186Période : 1958 - 1958Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - construction d'une canalisation d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires et d'un déversoir d'orage : plans…
…. - construction d'une canalisation d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires et d'un déversoir d'orage : plans…
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Cote : 2 Fi 174Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : profil en long de la canalisation…
…du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : profil en long de la canalisation…
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Cote : 3 O 15Période : 1860 - 1928Extrait de la notice :
…Bateaux lavoirs, réglementation, canalisation, navigation, agrandissement ; égouts quai du Pothuis, déversement des eaux usées, curage de l'Oise. - réglementation…
…Bateaux lavoirs, réglementation, canalisation, navigation, agrandissement ; égouts quai du Pothuis, déversement des eaux usées, curage de l'Oise. - réglementation…
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Cote : 445 W 294Période : 1983 - 1986Fonds : 445WExtrait de la notice :
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
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Cote : EDEP/151/O/1Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne (1952).…
…Canalisation électrique aérienne (1952).…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 2 Fi 173Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…fond de pente du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : plan de canalisation…
…fond de pente du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : plan de canalisation…
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Cote : 445 W 293Période : 1993 - 1996Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
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Cote : 445 W 230Période : 1956 - 1971Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de pose de canalisation d'eau et reports de branchements : marché, plans, croquis (1971) ; réservoir surélevé de 600m3 : plans (1956)…
…. - travaux de pose de canalisation d'eau et reports de branchements : marché, plans, croquis (1971) ; réservoir surélevé de 600m3 : plans (1956)…
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Cote : 445 W 274Période : 1998 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
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Cote : 784 W 21Période : 1999 - 2013Fonds : 784WExtrait de la notice :
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.); - Rue des Vinets, avenue de Maréchal Canrobert, avenue de la Couleuvre, avenue du Général Gabriel…
…-Pose d'une canalisation de gaz : plan (1999) ; - Rue de l'Arquebusier.…
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.) ; - Échangeur des Louvrais.…
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Cote : 445 W 26Période : 2003 - 2005Fonds : 445WExtrait de la notice :
…proposition d'avenant n°1, phasage, plans, courrier ; maîtrise d'oeuvre, analyse des offres : rapport, DCE, procédure d'appel d'offres, courrier ; projet de canalisation…
…proposition d'avenant n°1, phasage, plans, courrier ; maîtrise d'oeuvre, analyse des offres : rapport, DCE, procédure d'appel d'offres, courrier ; projet de canalisation…
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Cote : 445 W 187Période : 1955 - 1955Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - construction d'une canalisation : plans projet d'exécution, mémoire justificatif…
…. - construction d'une canalisation : plans projet d'exécution, mémoire justificatif…
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Cote : 445 W 20Période : 1992 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - réhabilitation du collecteur d'assainissement et renouvellement de canalisation et branchements, travaux et appel d'offres : DCE, tableaux d'analyse…
…. - réhabilitation du collecteur d'assainissement et renouvellement de canalisation et branchements, travaux et appel d'offres : DCE, tableaux d'analyse…
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Cote : EDEP/272/706Période : 1828 - 1924Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation (1831-1846) ; aqueducs (1859-1879) ; cours d'eau non navigables : extraction de sable, travaux de nettoyage,…
…Travaux de canalisation (1831-1846) ; aqueducs (1859-1879) ; cours d'eau non navigables : extraction de sable, travaux de nettoyage,…
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Cote : 2S/184Période : 1840 - 1939Extrait de la notice :
…Traverse d'Argentat, empierrement (1845) ; établissement de réseaux aériens d'électricité, de canalisation d'eau ou de gaz (1907-1912) ; établissement…
…Traverse d'Argentat, empierrement (1845) ; établissement de réseaux aériens d'électricité, de canalisation d'eau ou de gaz (1907-1912) ; établissement…
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Cote : 5S/169Période : 1858 - 1939Fonds : 5S. Chemin de fer.Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la Vézère : rapport. Raccordement de la ligne avec celle de Limoges à Meymac. Etude d'un tracé par la vallée du Maumont.…
…Projet de canalisation de la Vézère : rapport. Raccordement de la ligne avec celle de Limoges à Meymac. Etude d'un tracé par la vallée du Maumont.…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 2 O 11Période : 1889 - 1943Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, tableaux des ouvrages : tableaux (1895). Dérivation du ruisseau le Rû : 1 plan (1897).…
…Canalisation des eaux, tableaux des ouvrages : tableaux (1895). Dérivation du ruisseau le Rû : 1 plan (1897).…