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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/332Période : 1921 - 1940Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
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Cote : 1697 W 174Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…Pollution, gazoduc reliant Allerey et Longvic : plans, procès-verbaux, notification de canalisation de transport de gaz, fiches techniques, cahier des…
…Pollution, gazoduc reliant Allerey et Longvic : plans, procès-verbaux, notification de canalisation de transport de gaz, fiches techniques, cahier des…
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Cote : 1697 W 196Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'Arnay-le-Duc, canalisation du ruisseau de Mimeure : dossier d'appel d'offre (1987).…
…Syndicat intercommunal d'Arnay-le-Duc, canalisation du ruisseau de Mimeure : dossier d'appel d'offre (1987).…
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Cote : 1697 W 214Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Commune de Couternon, canalisation d'un tronçon du Rhénot dans la traversée de l'agglomération : plans, devis, cahier des prescriptions, note de calcul…
…Commune de Couternon, canalisation d'un tronçon du Rhénot dans la traversée de l'agglomération : plans, devis, cahier des prescriptions, note de calcul…
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Cote : 1697 W 216Période : 1981 - 1989Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge, canalisation à Lanthes : dossier technique, arrêtés, appel d'offre, marché, subventions, correspondance…
…Syndicat intercommunal de l'Etang Rouge, canalisation de la raie de l'Etang Rouge à Lanthes : mémoire explicatif, plan, avant-métré, devis.…
…Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge, canalisation à Lanthes : dossier technique, arrêtés, appel d'offre, marché, subventions, correspondance…
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Cote : 1697 W 251Période : 1968 - 1984Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984).…
…SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984).…
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Cote : 1697 W 269Période : 1975 - 1988Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Nuits-Saint-Georges, canalisation de la Bornue à Vosne-Romanée, programme 1988 : dossier technique, demande de subventions, dossier…
…SIVOM du canton de Nuits-Saint-Georges, canalisation de la Bornue à Vosne-Romanée, programme 1988 : dossier technique, demande de subventions, dossier…
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Cote : 1847 W 1Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…remplacement de collecteurs et aménagement du réseau ""eaux usées"" - Communes de Quétigny et Varois-et-Chaignot : assainissement - Commune de Beire-le-Châtel : canalisation…
…remplacement de collecteurs et aménagement du réseau ""eaux usées"" - Communes de Quétigny et Varois-et-Chaignot : assainissement - Commune de Beire-le-Châtel : canalisation…
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Cote : 1847 W 78Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Commune de Venarey-lès-Laumes : canalisation, dévolution, 14e et 16e tranches.…
…Commune de Venarey-lès-Laumes : canalisation, dévolution, 14e et 16e tranches.…
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Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
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Cote : 72 J 296Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…Plans de canalisation.…
…Plans de canalisation.…
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Cote : W 27991Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…entretien des voies communales, décomptes d'honoraires Ponts et Chaussées (1966) Assainissement : travaux d'assainissement (1966), réseaux d'eau potable : canalisation…
…entretien des voies communales, décomptes d'honoraires Ponts et Chaussées (1966) Assainissement : travaux d'assainissement (1966), réseaux d'eau potable : canalisation…
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Cote : W 28302Période : 1964 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Assainissement : réseau d'eau potable : canalisation et branchement (1964, 1966, 1970)…
…Présentation du contenu Assainissement : réseau d'eau potable : canalisation et branchement (1964, 1966, 1970)…
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Cote : 43 F 100Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…Canalisation de l'Ignon : lettre, quittance…
…Canalisation de l'Ignon : lettre, quittance…
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Cote : 1977 W 110Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…. - Commune de Nuits-Saint-Georges, construction d'une nouvelle canalisation de distribution d'eau potable et de défense incendie rue Corvée mère-grand…
…. - Commune de Nuits-Saint-Georges, construction d'une nouvelle canalisation de distribution d'eau potable et de défense incendie rue Corvée mère-grand…
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Cote : 1977 W 222Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…. - Commune de Villers-la-Faye, abaissement de la canalisation d'alimentation en eau potable au carrefour RD8/RD115.…
…. - Commune de Villers-la-Faye, abaissement de la canalisation d'alimentation en eau potable au carrefour RD8/RD115.…
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Cote : 1327 W 41Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…: dossier technique de l'alimentation en eau potable et de la desserte du hameau d'Oucherotte (1960) ; Brémur-et-Vaurois : dossier administratif lot canalisation…
…: dossier technique de l'alimentation en eau potable et de la desserte du hameau d'Oucherotte (1960) ; Brémur-et-Vaurois : dossier administratif lot canalisation…
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Cote : 2219 W 168Période : 2004 - 2009Extrait de la notice :
…compostage 3430 : Varennes-Vauzelles (58), SERTIP, accompagnement à la certification environnementale SIO 14001 4088 : FACOM, acquisition d'un obturateur de canalisation…
…compostage 3430 : Varennes-Vauzelles (58), SERTIP, accompagnement à la certification environnementale SIO 14001 4088 : FACOM, acquisition d'un obturateur de canalisation…
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Cote : 2219 W 216Période : 2000 - 2010Extrait de la notice :
…l'environnement en Bourgogne et la formation des formateurs en éducation relative en environnement 1638 : Pouilly-sur-Loire (58), réfection, renforcement de la canalisation…
…l'environnement en Bourgogne et la formation des formateurs en éducation relative en environnement 1638 : Pouilly-sur-Loire (58), réfection, renforcement de la canalisation…
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Cote : E dépôt 304/20Période : 1634 - 1933Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation sur la rive gauche de la route n°11, 1885 (1 p.) O2/7.…
…Construction d'une canalisation sur la rive gauche de la route n°11, 1885 (1 p.) O2/7.…
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Cote : 1642 W 46Période : 1965 - 1978Extrait de la notice :
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution de gaz à Montbard, 1967. - Ligne SNCF Paris-Lyon, 1978. - Ligne SNCF Paris-sud-est, 1978.…
…- Parking Dauphine à Dijon, 1971. - Pose de canalisation de refoulement et de distribution du futur réservoir de Valmy-Haut, 1972-1976. - Rocade est de…
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution de gaz à Montbard, 1967. - Ligne SNCF Paris-Lyon, 1978. - Ligne SNCF Paris-sud-est, 1978.…
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Cote : 1642 W 7Période : 1967 - 1983Extrait de la notice :
…. - Canalisation de l'artère de Bourgogne C. 38.2, 1979. - Canalisation de transport de gaz, artère Voisines-Allerey, 1981-1982. - Canalisation de transport…
…de gaz naturel Allerey-Longvic, 1970-1971. - Canalisation de transport de gaz naturel Boussenois-Corgengoux, 1977. - Chemin départemental n°104, 1977.…
…. - Canalisation de l'artère de Bourgogne C. 38.2, 1979. - Canalisation de transport de gaz, artère Voisines-Allerey, 1981-1982. - Canalisation de transport…
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Cote : 1153 W 33Période : 1965 - 1970Extrait de la notice :
…pavillon de rééducation, n° 26321 : construction d'un aqueduc, n° 28712 : logement, n° 28713 : construction d'un bâtiment administratif, n° 33072 : Dijon canalisation…
…pavillon de rééducation, n° 26321 : construction d'un aqueduc, n° 28712 : logement, n° 28713 : construction d'un bâtiment administratif, n° 33072 : Dijon canalisation…
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Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
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Cote : 1707 W 3Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
…. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
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Cote : 1707 W 4Période : 1982 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises, documents comptables, devis, plans, procès-verbaux, marché, acte d'engagement, appel…
…. - Ass., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises, documents comptables, devis, plans, procès-verbaux, marché, acte d'engagement, appel…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 1707 W 7Période : 1978 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
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Cote : 1707 W 8Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
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Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
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Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
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Cote : 1707 W 19Période : 1973 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
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Cote : 1707 W 23Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
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Cote : 1707 W 29Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
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Cote : 1707 W 31Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
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Cote : 1707 W 34Période : 1942 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
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Cote : 1707 W 46Période : 1976 - 1981Extrait de la notice :
…AEP, jonction CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNE - LOEUILLEY, canalisation : autorisation de passage, convention, renseignements techniques, procès-verbaux, documents…
…AEP, jonction CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNE - LOEUILLEY, canalisation : autorisation de passage, convention, renseignements techniques, procès-verbaux, documents…
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Cote : 1707 W 47Période : 1976 - 1982Extrait de la notice :
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
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Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
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Cote : 1707 W 49Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
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Cote : 1707 W 79Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…. - AEP, refoulement, canalisation, réservoir : devis, mémoire, dossiers techniques, plans (1982).…
…. - AEP, refoulement, canalisation, réservoir : devis, mémoire, dossiers techniques, plans (1982).…