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Cote : 3 O 159Période : 1910 - 1910Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux d'égout du bourg, avec plan.…
…Canalisation des eaux d'égout du bourg, avec plan.…
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Cote : 256 J 85Période : 1920 - 1980Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)Extrait de la notice :
…Nouvelle canalisation d'eau.…
…Nouvelle canalisation d'eau.…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 185 W 106Fonds : Préfecture(1940-1977)Extrait de la notice :
…Canalisation de transport. - Canalisation n° 10 de Brioux-sur-Boutonne à Coulonges-sur-l'Autize ; Melle ; Parthenay.…
…Canalisation de transport. - Canalisation n° 10 de Brioux-sur-Boutonne à Coulonges-sur-l'Autize ; Melle ; Parthenay.…
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Cote : 256 J 52Période : 1920 - 1980Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)Extrait de la notice :
…Canalisation électrique du rez-de-chaussée.…
…Canalisation électrique du rez-de-chaussée.…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Extrait de la notice :
…Mémoire des travaux de réparation de canalisation exécutés au 15 rue des Carmes en 1904, accompagné d'un reçu (attaché au mémoire) (1904-1906).…
…Mémoire des travaux de réparation de canalisation exécutés au 15 rue des Carmes en 1904, accompagné d'un reçu (attaché au mémoire) (1904-1906).…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 2 O 564Période : 1834 - 1939Extrait de la notice :
…d'une fontaine et d'un lavoir, avec plan (1872-1873) ; acquisition du lavoir du Plessis, avec plan (1907-1908) ; travaux de réfection, couverture et canalisation…
…d'une fontaine et d'un lavoir, avec plan (1872-1873) ; acquisition du lavoir du Plessis, avec plan (1907-1908) ; travaux de réfection, couverture et canalisation…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
