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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 331 W 176Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Demande d'extension de concession de transport de gaz naturel : canalisation Lussagnet-Captieux.…
…Demande d'extension de concession de transport de gaz naturel : canalisation Lussagnet-Captieux.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 172Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'eaux usées.…
…Passage d'une canalisation d'eaux usées.…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1457 W 44Période : 1972 - 1984Extrait de la notice :
…Concession de transport par canalisation à la société nationale des gaz du Sud-Ouest (SNGSO) : section de La-Teste à Parentis-en-Born, travaux de canalisation…
…Concession de transport par canalisation à la société nationale des gaz du Sud-Ouest (SNGSO) : section de La-Teste à Parentis-en-Born, travaux de canalisation…
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Cote : 133Période : 1968 - 1996Fonds : 1637 W - Fonds du Conseil général du Finistère, Direction adjointe du patrimoine bâti départementalExtrait de la notice :
…Domaine du PNRA, Hanvec, servitude de passage et échange de terrains, passage de canalisation de gaz : plans, délibérations, courriers, compte-rendu de…
…Domaine du PNRA, Hanvec, servitude de passage et échange de terrains, passage de canalisation de gaz : plans, délibérations, courriers, compte-rendu de…
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Cote : 238Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Logements type F3, F4, F5 : plan de masse, plans, façades, coupe, pignons, plan de canalisation. Garage : plans, façade.…
…Logements type F3, F4, F5 : plan de masse, plans, façades, coupe, pignons, plan de canalisation. Garage : plans, façade.…
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Cote : 42Période : 1953 - 1955Extrait de la notice :
…Pose de canalisation d'eau. Acquisition de terrains.…
…Pose de canalisation d'eau. Acquisition de terrains.…
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Cote : 318Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan de situation, plans, façades, canalisation, escalier.…
…Présentation du contenu Plan de situation, plans, façades, canalisation, escalier.…
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Cote : 409Période : 1951 - 1956Extrait de la notice :
…Transport de gaz par canalisation de Quimper à Lorient.…
…Transport de gaz par canalisation de Quimper à Lorient.…
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Cote : 261 W 1104Période : 1943 - 1956Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
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Cote : 261 W 2997Période : 1941 - 1955Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Concession de passage d'une canalisation d'eau salée (1943-1952).…
…Concession de passage d'une canalisation d'eau salée (1943-1952).…
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Cote : 80Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Canalisation en eau potable des camps de prisonniers de Poulguinan - Lanniron (14 novembre 1940)…
…Canalisation en eau potable des camps de prisonniers de Poulguinan - Lanniron (14 novembre 1940)…
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Installation d'une canalisation d'énergie électrique, occupation du domaine public : correspondance.Cote : 1301 E DEPOT 67Période : 1934 - 1934Fonds : Archives communales de BoharsExtrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'énergie électrique, occupation du domaine public : correspondance.…
…Installation d'une canalisation d'énergie électrique, occupation du domaine public : correspondance.…
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Cote : 1333 E DEPOT 47Période : 1934 - 1949Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, projet : travaux de canalisation, plan d'épandage, demandes d'emprunt, détail du bassin de captation de la source Camen.…
…Adduction d'eau potable, projet : travaux de canalisation, plan d'épandage, demandes d'emprunt, détail du bassin de captation de la source Camen.…
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Cote : 2 O 1879-5804Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
…Canalisation…
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
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Cote : 2 O 1879-5803Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 555-1428Période : 1933 - 1933Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
…Canalisation…
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
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Cote : 2 O 608/2Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…[Tracé modifié pour la canalisation de distribution d'eau].…
…[Tracé modifié pour la canalisation de distribution d'eau].…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon…
…Canalisation Lacq-Langon…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Bayonne…
…Canalisation Lacq-Bayonne…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
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Cote : 2 O 816/2Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…[Plan de la canalisation à établir entre la canalisation de la ville et le bâtiment de la mairie et de l'école des garçons].…
…[Plan de la canalisation à établir entre la canalisation de la ville et le bâtiment de la mairie et de l'école des garçons].…
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Cote : 3 O 493-11324Période : 1925 - 1925Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 1/1548Période : 1921 - 1929Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau potable : canalisation (1921). Éclairage électrique (1926-1929).…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau potable : canalisation (1921). Éclairage électrique (1926-1929).…
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Cote : 2 O 289/6Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Plan d'ensemble et profil en long de la canalisation.…
…Plan d'ensemble et profil en long de la canalisation.…
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Cote : 2 O 1880-5Période : 1913 - 1913Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 2534Période : 1912 - 1938Extrait de la notice :
…Eau potable, projet d'établissement d'une canalisation : correspondance (1912).…
…Eau potable, projet d'établissement d'une canalisation : correspondance (1912).…
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Cote : 2 O 608/4Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…[Tracé détaillé de la canalisation de distribution d'eau].…
…[Tracé détaillé de la canalisation de distribution d'eau].…
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Cote : 2 O 608/5Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Projet de canalisation d'eau.…
…Projet de canalisation d'eau.…
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Cote : 2 O 608/6Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Projet de canalisation d'eau. Plan des terrains des sources et de la conduite. Feuille 1.…
…Projet de canalisation d'eau. Plan des terrains des sources et de la conduite. Feuille 1.…
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Cote : 2 O 608/12Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Projet de canalisation d'eau. Plan des terrains des sources et de la conduite. Feuille 1.…
…Projet de canalisation d'eau. Plan des terrains des sources et de la conduite. Feuille 1.…
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Cote : 2 O 608/14Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Projet de canalisation d'eau. Plan de la conduite depuis la Croix-Neuve jusqu'à l'entrée en ville.…
…Projet de canalisation d'eau. Plan de la conduite depuis la Croix-Neuve jusqu'à l'entrée en ville.…
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Cote : 3 O SUPPLEMENT 72Période : 1904 - 1941Fonds : Voirie vicinale (3 O Supplément)Extrait de la notice :
…Rosmellic, réclamations, évacuation des eaux restant sans écoulement dans la douve du chemin près de Cadol, comblement d'une douve, dégâts consécutifs de la canalisation…
…Rosmellic, réclamations, évacuation des eaux restant sans écoulement dans la douve du chemin près de Cadol, comblement d'une douve, dégâts consécutifs de la canalisation…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 2 O 726/2Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…[Tracé de la canalisation d'eau potable].…
…[Tracé de la canalisation d'eau potable].…
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Cote : 84 J 46Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
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Cote : 3 O 1138Période : 1882 - 1939Fonds : Voirie vicinale (3 O)Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 1/2001Période : 1881 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau : fontaines-lavoirs (1881-1933), canalisation d'eau potable (1901-1914), adduction (1909-1939), travaux au château d'eau…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau : fontaines-lavoirs (1881-1933), canalisation d'eau potable (1901-1914), adduction (1909-1939), travaux au château d'eau…
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Cote : 2 O 1/1686Période : 1878 - 1927Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 1/1361Période : 1874 - 1925Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau : citerne (1874-1879), fontaines (1884-1887), canalisation (1902-1905), concessions (1907-1921), réservoir du hameau de Poulgoazec…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau : citerne (1874-1879), fontaines (1884-1887), canalisation (1902-1905), concessions (1907-1921), réservoir du hameau de Poulgoazec…