organisation administrative
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Période : 1869 - 1980Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Période : 1935 - 1990Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
…organisation administrative…
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Cote : 19940274/13Période : 1935 - 1990Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
…organisation administrative…
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Période : 1914 - 1977Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
…organisation administrative…
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Cote : 19900312/2-19900312/9Période : 1943 - 1958Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
…organisation administrative…
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Cote : 19970505/2-19970505/36Période : 1946 - 1992Extrait de la notice :
…Organisation administrative générale…
…organisation administrative…
…Organisation administrative générale…
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Cote : 19850023/38-19850023/64Période : 1926 - 1983Extrait de la notice :
…Organisation administrative des salons.…
…organisation administrative…
…Organisation administrative des salons.…
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Cote : 19930462/16-19930462/18Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…ORGANISATION ADMINISTRATIVE | Industrie Touristique…
…organisation administrative…
…ORGANISATION ADMINISTRATIVE | Industrie Touristique…
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Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…10°) Organisation administrative du ministère.…
…organisation administrative…
…10°) Organisation administrative du ministère.…
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Cote : 19900306/2-19900306/3Période : 1976 - 1987Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel (1975-1989)Extrait de la notice :
…Organisation administrative du ministère de l'Agriculture.…
…organisation administrative…
…Organisation administrative du ministère de l'Agriculture.…
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Cote : 20060630/1-20060630/29Période : 1966 - 1993Extrait de la notice :
…Organisation administrative et fonctionnement | Organisation générale…
…organisation administrative…
…Organisation administrative et fonctionnement | Organisation générale…
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Cote : 20060514/7-20060514/17Période : 1976 - 1999Extrait de la notice :
…Paris, Lyon et Marseille : organisation administrative et financière…
…organisation administrative…
…Paris, Lyon et Marseille : organisation administrative et financière…
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Cote : Liasses 1-19Période : 1944 - 1999Extrait de la notice :
…Information sur l'organisation administrative des pays étrangers | Dossiers sur l'organisation administrative…
…organisation administrative…
…Information sur l'organisation administrative des pays étrangers | Dossiers sur l'organisation administrative…
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Cote : 20050373/3-20050373/30Période : 1983 - 1997Extrait de la notice :
…LOIS SUR L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE…
…organisation administrative…
…LOIS SUR L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE…
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Cote : 19860498/49-19860498/50Période : 1892 - 1981Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière de l'Institut national agronomique…
…organisation administrative…
…Organisation administrative et financière de l'Institut national agronomique…
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Cote : 19820268/1-19820268/100Période : 1898 - 1980Extrait de la notice :
…; Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative ; Bureau affaires communes…
…Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative…
…DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU FINANCEMENT, - SERVICE DU PERSONNEL ET DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE…
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Cote : 19820065/1-19820065/6Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Mission organisation administrative | Premier…
…Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Mission organisation administrative (1977-1980…
…organisation administrative…
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Cote : Dossier n° 367745Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de la Villa Arson.…
…organisation administrative…
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de la Villa Arson.…
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Cote : 19870714/14-19870714/20Période : 1945 - 1960Extrait de la notice :
…II - Organisation administrative et technique de la Radiodiffusion, Télévision en France, période…
…organisation administrative…
…II - Organisation administrative et technique de la Radiodiffusion, Télévision en France, période…
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Cote : 20080299/1-20080299/63Période : 1887 - 2004Extrait de la notice :
…Organisation administrative de la direction de l'administration de la Police nationale (DAPN)…
…organisation administrative…
…Organisation administrative de la direction de l'administration de la Police nationale (DAPN)…
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Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Organisation administrative des régions en application de la loi du 5 juillet 1972…
…organisation administrative…
…Organisation administrative des régions en application de la loi du 5 juillet 1972…
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Cote : 19940167/16Période : 1957 - 1978Extrait de la notice :
…Comores : statut du territoire, organisation administrative, assemblée territoriale, Chambre des députés…
…organisation administrative…
…Comores : statut du territoire, organisation administrative, assemblée territoriale, Chambre des députés…
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Cote : 19780072/130-19780072/140Période : 1803 - 1971Extrait de la notice :
…ORGANISATION ADMINISTRATIVE DES CHAMBRES DE COMMERCE…
…organisation administrative…
…ORGANISATION ADMINISTRATIVE DES CHAMBRES DE COMMERCE…
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Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…SUPERIEUR : GRANDE ECOLE : METHODES DE TRAVAIL Ecole nationale d'administration (ENA) : organisation administrative…
…organisation administrative…
…SUPERIEUR : GRANDE ECOLE : METHODES DE TRAVAIL Ecole nationale d'administration (ENA) : organisation administrative…
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Cote : 19910531/10Période : 1839 - 1980Extrait de la notice :
…Secrétariat d'Etat aux Universités : circulaires concernant son organisation administrative et statuts…
…organisation administrative…
…Secrétariat d'Etat aux Universités : circulaires concernant son organisation administrative et statuts…
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Cote : Dossier 109Période : 1957 - 1965Extrait de la notice :
…Voir aussi 120, c) Organisation administrative…
…organisation administrative…
…Voir aussi 120, c) Organisation administrative…
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Cote : 20150824/1-20150824/26Période : 1982 - 2007Extrait de la notice :
…Direction générale de l’aviation civile ; Service technique des bases aériennes : dossiers d'organisation administrative…
…Direction générale de l’aviation civile ; Service technique des bases aériennes : dossiers d'organisation administrative…
…organisation administrative…
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Cote : Dossier n° 367744Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'école nationale supérieure de…
…organisation administrative…
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'école nationale supérieure de…
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Cote : Dossier n° 367746Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'école nationale supérieure d'art…
…organisation administrative…
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'école nationale supérieure d'art…
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Cote : Dossier n° 367747Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'école nationale supérieure d'art…
…organisation administrative…
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'école nationale supérieure d'art…
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Cote : Dossier n° 367748Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'école nationale supérieure d'art…
…organisation administrative…
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'école nationale supérieure d'art…
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Cote : Dossier n° 367749Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'école nationale supérieure d'art…
…organisation administrative…
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'école nationale supérieure d'art…
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Cote : 19900285/1-19900285/7Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…Dossiers relatifs à l'organisation administrative et crédits des préfectures (1983-1988)…
…Dossiers relatifs à l'organisation administrative et crédits des préfectures (1983-1988)…
…organisation administrative…
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Période : 1935 - 1975Extrait de la notice :
…- Organisation administrative et financière des Unions de recouvrement | Décret N° 61-303 du 11 janvier…
…organisation administrative…
…Bureau de l'organisation administrative de la sécurité sociale et du personnel (direction de la sécurité…
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Cote : 19790740/1-19790740/35Période : 1961 - 1975Extrait de la notice :
…Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Mission organisation administrative | Premier…
…Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Mission organisation administrative (1961-1975…
…organisation administrative…
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Cote : 19960036/1-19960036/21Période : 1937 - 1984Extrait de la notice :
…Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative…
…Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative…
…organisation administrative…
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Cote : 19980400/1-19980400/10Période : 1946 - 1996Extrait de la notice :
…Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative…
…Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative…
…organisation administrative…
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Cote : 19860162/13-19860162/28Période : 1945 - 1983Extrait de la notice :
…Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative…
…Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative…
…organisation administrative…
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Cote : 19900480/1-19900480/6Période : 1945 - 1957Extrait de la notice :
…; Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative ; Bureau organisation, méthodes…
…Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative…
…; Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative ; Bureau organisation, méthodes…
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Cote : Liasse 3Période : 1982 - 1986Extrait de la notice :
…Elaboration de textes relatifs à l'organisation administrative et financière des centres de ressources…
…organisation administrative…
…Elaboration de textes relatifs à l'organisation administrative et financière des centres de ressources…
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Période : 1966 - 1970Extrait de la notice :
…Etude de l'organisation administrative, suite à la création du Ministère de l'Equipement, intégration…
…organisation administrative…
…Etude de l'organisation administrative, suite à la création du Ministère de l'Equipement, intégration…
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Cote : 20040011/147Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'ENSAD : note manuscrite, notes…
…organisation administrative…
…Projet de décret portant organisation administrative et financière de l'ENSAD : note manuscrite, notes…
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Cote : 20060514/17Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Loi n°87-509 du 9 juillet 1987 modifiant l'organisation administrative et le régime électoral de la ville…
…organisation administrative…
…Loi n°87-509 du 9 juillet 1987 modifiant l'organisation administrative et le régime électoral de la ville…
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Cote : 20060514/7-20060514/14Période : 1978 - 1999Extrait de la notice :
…Loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon…
…organisation administrative…
…Loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon…
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Cote : 20020340/51Période : 1944 - 1994Extrait de la notice :
…. | Chapitre VII : organisation administrative de la tutelle, s.d.…
…organisation administrative…
…. | Chapitre VII : organisation administrative de la tutelle, s.d.…
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Cote : 19900305/11Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Direction générale de l'administration et du financement | Service du personnel et de l'organisation administrative…
…notes, correspondance, rapport, comptes-rendus de réunions, 1969-1975. | : - Mission d'organisation administrative…
…organisation administrative…
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Cote : Liasse 11Période : 1944 - 1999Extrait de la notice :
…établissement de nomenclature sur les compétences des préfets dans le domaine juridique, l'organisation administrative…
…organisation administrative…
…établissement de nomenclature sur les compétences des préfets dans le domaine juridique, l'organisation administrative…
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Cote : 19940227/27Période : 1931 - 1989Extrait de la notice :
…Voyage de Pierre Billotte : 11-17 juin 1966, Législation : organisation administrative et politique,…
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…Voyage de Pierre Billotte : 11-17 juin 1966, Législation : organisation administrative et politique,…
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Cote : 19820743/53Période : 1945 - 1975Extrait de la notice :
…Service central d'organisation et méthodes | Mission administration-Entreprises | Mission d'organisation administrative…
…organisation administrative…
…Service central d'organisation et méthodes | Mission administration-Entreprises | Mission d'organisation administrative…
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Cote : 19770470/1-19770470/9Période : 1964 - 1972Extrait de la notice :
…Education nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de l'organisation administrative et financière…
…Education nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de l'organisation administrative et financière…
…organisation administrative…