Publication
-
Cote : 127EDT/E1Période : 1865 - 1865Fonds : Commune de Mareuil-lès-MeauxExtrait de la notice :
…Publication de mariage.…
-
Cote : 319J9Période : 1982 - 2004Extrait de la notice :
…Publication d'ouvrages, visites culturelles : correspondance.…
-
Cote : 9E296Période : 1849 - 1849Extrait de la notice :
…Crécy-en-Brie : publication de mariage.…
-
Cote : 9E294Extrait de la notice :
…Magny-le-Hongre : publication de mariage.…
-
Cote : 9E295Extrait de la notice :
…Lizy-sur-Ourcq : publication de mariage.…
-
Cote : 5R2/2Période : 1823 - 1823Extrait de la notice :
…Publication : « Règlement provisoire sur les allocations de la gendarmerie royale »…
-
Cote : PZ48/24Extrait de la notice :
…• Observations : la publication du journal reprend avec le n° 1 du 01/04…
-
Cote : 274EDT1E4Période : 1872 - 1956Fonds : Commune de Nanteuil-sur-MarneExtrait de la notice :
…Mariage : promesses de mariage (1872-1879), publication de mariage (1875-1956).…
-
Cote : 209J121Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…et publication : La Revue Fiduciaire, FH 2399-2400 31 juillet 1993, s.d.…
…documentation relatives à la suppression du décalage d'un mois 1993 ; copie de publication…
-
Cote : 8R264-8R265Période : 1914 - 1916Extrait de la notice :
…Publication d’information sur les opérations militaires pour la population : « Bulletin des communes…
-
Cote : 21EDT/E1Période : 1799 - 1864Fonds : Commune de Rozay-en-BrieExtrait de la notice :
…légale : publication de mariage, modèles de relevé des naissances, mariages, divorces…
…correspondance, extraits d'acte de naissance, extrait du registre des actes de baptême ; Publication…
-
Cote : 288EDT4R1Fonds : Commune de VilbertExtrait de la notice :
…Publication de la journée d'études forestières et de mise en valeur des sols.…
-
Cote : 4R61Extrait de la notice :
…Publication, « Législation relative à la garde nationale de 1789 au 22 mars 1831 »…
-
Cote : 299J39Période : 1831 - 1831Fonds : Famille Duchesne et Marin DarbelExtrait de la notice :
…Gustave Euphranor Marin Darbel, documentation médicale : publication imprimée Des préservatifs contre…
-
Cote : 107EDT/A1Période : 1859 - 1888Fonds : Commune de MarcillyExtrait de la notice :
…Documentation réglementaire : bulletins des lois, extrait d'une publication du ministère…
-
Cote : 316J29Période : 1547 - 1615Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Lettres de terrier, publication des lettres de terrier, commission pour faire le…
-
Cote : 344EDT/GG4Période : 1749 - 1789Fonds : Commune de LumignyExtrait de la notice :
…Actes d'état civil : consentements à mariage, procuration, certificats de publication des baux, promesses…
-
Cote : 299J43Période : 1801 - 2000Fonds : Famille Duchesne et Marin DarbelExtrait de la notice :
…Documents inclassables dans les articulations précédentes : publication " Ce sacré poilut !…
-
Cote : E607Période : 1722 - 1722Extrait de la notice :
…Ladite publication faite par maître Gabriel Jannart, procureur au Châtelet…
…. - Publication des lettres à terrier obtenues en la grande chancellerie…
-
Cote : 4R285Période : 1871 - 1908Extrait de la notice :
…Publication : « Notice historique sur le 3e bataillon de la garde nationale mobile de…
-
Cote : L162Extrait de la notice :
…émanant du Gouvernement ou des particuliers (analyses, dates de réception et de publication…
-
Cote : L163Extrait de la notice :
…émanant du Gouvernement ou des particuliers (analyses, dates de réception et de publication…
-
Cote : 102EDT1O3Période : 1926 - 1928Fonds : Commune de GuermantesExtrait de la notice :
…Reconnaissance du chemin rural dit des Soeurs : certificat de publication et d'affichage…
-
Cote : 122J183Période : 1901 - 2000Fonds : Fonds Albert BrayExtrait de la notice :
…, [Tour César] ; Eglise Saint-Quiriace, ensemble ouest [photo légendée pour une publication…
-
Cote : 1R904-16Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Troupes Coloniales, informations sur les engagements et rengagements : publication…
-
Cote : 142J34Extrait de la notice :
…Simon" (défense de la tradition des saints pères) et opportunité de sa publication. (1 cahier, 4 pages…
-
Cote : 209J47Extrait de la notice :
…récépissé de dépôt d'actes de société au greffe du tribunal de Commerce 17 novembre 1982 ; publication…
-
Cote : 2R63Période : 1914 - 1936Extrait de la notice :
…signalisation et entretien : instructions, circulaires, imprimés, correspondance, publication…
-
Cote : 388EDT1G2Période : 1826 - 1827Fonds : Commune de BoissettesExtrait de la notice :
…des évaluations, extrait du registre des arrêtés de la préfecture, certificat de publication…
-
Cote : 408EDT1M4Période : 1878 - 1882Fonds : Commune de BranslesExtrait de la notice :
…de réception provisoire, arrêté d'utilisation du lavoir, plans, procès-verbal de publication…
-
Cote : 101EDT1O9Période : 1913 - 1914Fonds : Commune de Chanteloup-en-BrieExtrait de la notice :
…chemin rural de Magny : extrait du registre des délibérations, certificat de publication…
-
Cote : E198Période : 1764 - 1786Extrait de la notice :
…. - Publication imprimée de la vente sur saisie réelle du comté d'Armainvilliers…
-
Cote : PZ53/10Extrait de la notice :
…class="ead-wrapper"> <div class="ead-p"> • Observations : malgré la publication…
-
Cote : 198J8Période : 1632 - 1632Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-SeineExtrait de la notice :
…janvier 1632, sentence d'enregistrement par Mathieu de Verdellot, bailli de Provins, procès-verbal de publication…
-
Cote : E273Période : 1773 - 1773Extrait de la notice :
…Courtellement, notaire royal à Fleury, commis à cet effet, - publication…
-
Cote : 319EDT/E13Période : 1881 - 1930Fonds : Commune d'OrmeauxExtrait de la notice :
…registres d'état civil d'autres communes, bulletins de naissance, acte de décès, certificats de publication…
-
Cote : 277EDT/E1Période : 1896 - 1953Fonds : Commune de MessyExtrait de la notice :
…registres, instructions, note, attestations, extrait d'acte de naissance, certificats de publication…
-
Cote : 2991W150/3Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…teinturerie, enquête relative à une plainte, "Le Parisien" du 10 décembre 1980 avec publication…
-
Cote : 8R423Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Contrôle de la publication par la presse d'une note des autorités allemandes : correspondance…
-
Cote : 107EDT/E1Période : 1800 - 1889Fonds : Commune de MarcillyExtrait de la notice :
…paroissiaux et d'état civil de différentes communes, jugement sur requête, attestation de publication…
-
Cote : 341EDT1K4Période : 1910 - 1983Fonds : Commune de Saint-MéryExtrait de la notice :
…membres de la commission de révision, avis et demandes de radiation, procès-verbal de dépôt et de publication…
-
Cote : 316J145Période : 1653 - 1665Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…après décès, vente des meubles de la succession, tutelle des enfants, décharge de publication…
-
Cote : 8R271Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Allocations aux familles des mobilisés, réglementation : publication « Les annales…
-
Cote : 8R273Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…étude juridique par André Morel, professeur de droit administratif et avocat : publication…
-
Cote : 185EDT1R2Période : 1891 - 1893Fonds : Commune de Changis-sur-MarneExtrait de la notice :
…Mise en place de l'enseignement agricole dans l'enseignement primaire : publication de…
-
Cote : 198J7Période : 1631 - 1631Fonds : Seigneurie de Marolles-sur-SeineExtrait de la notice :
…Laurent Boisart, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Provins, procès-verbaux de publication…
-
Cote : 177J9Période : 1714 - 1743Extrait de la notice :
…ead-p">Suppliques, citations à comparaître, sentences du prévôt de Chaumes, publication…
…arbitrale, attestation d'honnêteté, procès-verbal de la visite d'estimation des biens, publication…
-
Cote : 3EDT1O6Période : 1939 - 1941Fonds : Commune d'Ozoir-la-FerrièreExtrait de la notice :
…construction de la Grande Rocade autour de Paris : programme général, certificat de publication…
-
Cote : 10R134Période : 1798 - 1995Extrait de la notice :
…Publication conseil sur la consommation de viande congelée : « Notice sur la viande…
-
Cote : PZ5EPériode : 1942 - 1943Extrait de la notice :
…class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">L'Informateur de Seine-et-Marne/ Directeur de la publication…