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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
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Cote : 267 Edepot 93Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 12 Edepot 46Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
…CANALISATION…
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
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Cote : 106 Edepot 31Période : 1808 - 1905Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 129 J 44Période : 1911 - 1987Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 142 Edepot 32Période : 1810 - 1889Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 451 Edepot 67Période : 1809 - 1912Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 104 Edepot 26Période : 1791 - 1929Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 478 Edepot 92Période : 1810 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité…
…CANALISATION…
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité…
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Cote : 267 Edepot 54Période : 1830 - 1934Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 29 Edepot 60Période : 1824 - 1944Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 56 J 7Période : 1898 - 1904Extrait de la notice :
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
…du mur de quai du Champs de Mars et la prise d'eau (1899), décompte de frais attachés au document précédent (1900), facture pour l'installation de la canalisation…
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
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Cote : 56 J 8Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : 02 AO 104Période : 1944 - 1944Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
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Cote : 02 AO 104Période : 1944 - 1944Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
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Cote : 7 M supplt715Extrait de la notice :
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
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Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : E DEPOT 206/3 O 2Période : 1889 - 1890Extrait de la notice :
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
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Cote : 2 O 1496Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
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Cote : E DEPOT 27/3 N 1Période : 1838 - 1907Extrait de la notice :
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
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Cote : 26 J 40Période : 1880 - 1896Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation de l'eau potable (1895-1896).…
…Travaux de canalisation de l'eau potable (1895-1896).…
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Cote : E DEPOT 85/1 O 1Période : 1905 - 1920Extrait de la notice :
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des délibérations (1905-1920).…
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des délibérations (1905-1920).…
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Cote : E DEPOT 27/1 O 2Période : 1863 - 1905Extrait de la notice :
…. – Travaux de canalisation au hameau de Charvex et des quartiers de la Durasse et du Crettet : plan, profil en long, extrait du registre des arrêtés du…
…. – Travaux de canalisation au hameau de Charvex et des quartiers de la Durasse et du Crettet : plan, profil en long, extrait du registre des arrêtés du…
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Cote : 2 O 910Période : 1906 - 1933Fonds : 2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)Extrait de la notice :
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
…bactériologiques, plans, coupe, devis estimatif, cahier des charges, notice à l'appui du projet, état des propriétaires de terrains traversés par la canalisation…
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
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Cote : 2 O 1581Période : 1902 - 1908Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable au chef-lieu. – Réparations : décompte définitif, certificat de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil…
…Canalisation d'eau potable au chef-lieu. – Réparations : décompte définitif, certificat de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil…
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Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
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Cote : 27 Edepot 19Période : 1837 - 1920Extrait de la notice :
…Construction : devis (1873), réfection d'une canalisation (1920). Eglise.…
…Construction : devis (1873), réfection d'une canalisation (1920). Eglise.…
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Cote : 2 O 2108Période : 1887 - 1938Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
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Cote : 2 O 2342Période : 1862 - 1913Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
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Cote : 2 O 2250Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
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Cote : 2 O 1464Période : 1905 - 1907Extrait de la notice :
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
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Cote : 11 J 1181Période : 1855 - 1856Extrait de la notice :
…[Tarifs des douanes, tunnel du Grand-Saint-Bernard, route de La Rochette et canalisation du Gelon, réorganisation de l'administration supérieure de l'instruction…
…[Tarifs des douanes, tunnel du Grand-Saint-Bernard, route de La Rochette et canalisation du Gelon, réorganisation de l'administration supérieure de l'instruction…
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Cote : 156 J 5281Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
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Cote : 2 O 2793Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
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Cote : E DEPOT 237/3 O 1Période : 1847 - 1899Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation : correspondance (1890, 1899).…
…Travaux de canalisation : correspondance (1890, 1899).…
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Cote : 437 Edepot 19Période : 1825 - 1913Extrait de la notice :
….- Canalisation entre Corre et Ormoy : rapport de l'ingénieur, notification du jugement d'expropriation (1880-1882).…
….- Canalisation entre Corre et Ormoy : rapport de l'ingénieur, notification du jugement d'expropriation (1880-1882).…
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Cote : 156 J 2764Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
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Cote : E DEPOT 605/97Période : 1966 - 1970Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)Extrait de la notice :
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
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Cote : 5 M 242Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…coupes de captage, rapports de l'Ingénieur, certificats de puisement, correspondance (1928-1935) ; demande municipale d'autorisation de branchement d'une canalisation…
…coupes de captage, rapports de l'Ingénieur, certificats de puisement, correspondance (1928-1935) ; demande municipale d'autorisation de branchement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2107Période : 1901 - 1935Extrait de la notice :
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre le réservoir de captage et celui de la source…
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre le réservoir de captage et celui de la source…
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Cote : 230 Edepot 44Période : 1806 - 1925Extrait de la notice :
…Bief de Soing, travaux de canalisation (1880-1883, 1 plan).…
…Bief de Soing, travaux de canalisation (1880-1883, 1 plan).…
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Cote : 2 O 2712Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
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Cote : 2 O 2461Période : 1885 - 1937Extrait de la notice :
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication de travaux, dossier de captage des sources…
…Projet d'amenée d'eau à la canalisation de Chilly : devis, cahier des charges, plans, dossier d'adjudication de travaux, dossier de captage des sources…