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Cote : 2 O 1/1548Période : 1921 - 1929Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau potable : canalisation (1921). Éclairage électrique (1926-1929).…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau potable : canalisation (1921). Éclairage électrique (1926-1929).…
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Cote : 2 O 1/2001Période : 1881 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau : fontaines-lavoirs (1881-1933), canalisation d'eau potable (1901-1914), adduction (1909-1939), travaux au château d'eau…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau : fontaines-lavoirs (1881-1933), canalisation d'eau potable (1901-1914), adduction (1909-1939), travaux au château d'eau…
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Cote : 2 O 1/1361Période : 1874 - 1925Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Eau : citerne (1874-1879), fontaines (1884-1887), canalisation (1902-1905), concessions (1907-1921), réservoir du hameau de Poulgoazec…
…canalisation…
…Présentation du contenu Eau : citerne (1874-1879), fontaines (1884-1887), canalisation (1902-1905), concessions (1907-1921), réservoir du hameau de Poulgoazec…
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Cote : 2 O 1/1652Période : 1843 - 1912Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 1/1686Période : 1878 - 1927Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 1/1500Période : 1873 - 1923Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 3 O 1138Période : 1882 - 1939Fonds : Voirie vicinale (3 O)Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 318Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan de situation, plans, façades, canalisation, escalier.…
…Présentation du contenu Plan de situation, plans, façades, canalisation, escalier.…
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Cote : 1 U 26Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation, mise en place.…
…Canalisation, mise en place.…
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Cote : 56 J 7Période : 1898 - 1904Extrait de la notice :
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
…du mur de quai du Champs de Mars et la prise d'eau (1899), décompte de frais attachés au document précédent (1900), facture pour l'installation de la canalisation…
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
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Cote : 172Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'eaux usées.…
…Passage d'une canalisation d'eaux usées.…
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Cote : 56 J 8Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : 238Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Logements type F3, F4, F5 : plan de masse, plans, façades, coupe, pignons, plan de canalisation. Garage : plans, façade.…
…Logements type F3, F4, F5 : plan de masse, plans, façades, coupe, pignons, plan de canalisation. Garage : plans, façade.…
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Cote : 42Période : 1953 - 1955Extrait de la notice :
…Pose de canalisation d'eau. Acquisition de terrains.…
…Pose de canalisation d'eau. Acquisition de terrains.…
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Cote : 409Période : 1951 - 1956Extrait de la notice :
…Transport de gaz par canalisation de Quimper à Lorient.…
…Transport de gaz par canalisation de Quimper à Lorient.…
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Cote : S 6516Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
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Cote : 7 M supplt715Extrait de la notice :
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
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Cote : S 7373Période : 1892 - 1894Extrait de la notice :
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
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Cote : 2 O 1297Période : 1872 - 1935Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, construction d'une citerne et d'une canalisation (1891-1899) [des plans ont été extraits de ce dossier], travaux de réparation…
…de la canalisation (1911), projet d'amélioration (1912), travaux de réfection et d'extension de la canalisation (1926-1935) [des plans ont été extraits…
…Alimentation en eau potable, construction d'une citerne et d'une canalisation (1891-1899) [des plans ont été extraits de ce dossier], travaux de réparation…
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Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
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Cote : 1 O 1Période : 1868 - 1939Extrait de la notice :
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : E DEPOT 206/3 O 2Période : 1889 - 1890Extrait de la notice :
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
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Cote : 2 O 44Période : 1844 - 1938Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, travaux de réfection des captations, des réservoirs et de la canalisation d'eau potable (1896-1902), fermeture de la canalisation…
…d'eau (1907), acquisition du terrain nécessaire à l'agrandissement du réservoir de la canalisation d'eau potable de Saint-Raymond (1907-1908), travaux…
…Alimentation en eau potable, travaux de réfection des captations, des réservoirs et de la canalisation d'eau potable (1896-1902), fermeture de la canalisation…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
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Cote : 2 O 1496Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
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Cote : E DEPOT 27/3 N 1Période : 1838 - 1907Extrait de la notice :
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
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Cote : 26 J 40Période : 1880 - 1896Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation de l'eau potable (1895-1896).…
…Travaux de canalisation de l'eau potable (1895-1896).…
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Cote : E DEPOT 85/1 O 1Période : 1905 - 1920Extrait de la notice :
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des délibérations (1905-1920).…
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des délibérations (1905-1920).…
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Cote : E DEPOT 27/1 O 2Période : 1863 - 1905Extrait de la notice :
…. – Travaux de canalisation au hameau de Charvex et des quartiers de la Durasse et du Crettet : plan, profil en long, extrait du registre des arrêtés du…
…. – Travaux de canalisation au hameau de Charvex et des quartiers de la Durasse et du Crettet : plan, profil en long, extrait du registre des arrêtés du…
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Cote : 2 O 910Période : 1906 - 1933Fonds : 2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)Extrait de la notice :
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
…bactériologiques, plans, coupe, devis estimatif, cahier des charges, notice à l'appui du projet, état des propriétaires de terrains traversés par la canalisation…
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
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Cote : 2 O 679Période : 1816 - 1924Extrait de la notice :
…1909) ; augmentation du prix de fermage des concessions d'eau : délibération municipale (1921) ; concessions du droit de greffer des prises d'eau sur la canalisation…
…communale : actes (1924) ; travaux de remise en état de la canalisation de la ville : délibération municipale (1924).…
…1909) ; augmentation du prix de fermage des concessions d'eau : délibération municipale (1921) ; concessions du droit de greffer des prises d'eau sur la canalisation…
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Cote : 2 O 1449Période : 1818 - 1939Extrait de la notice :
…plomb par des canalisations en fonte (1878), construction d'une conduite d'eau du bourg à Kerinou (1880-1888) [des plans ont été extraits de ce dossier], canalisation…
…le quartier du Pilier Rouge (1889-1895), construction d'une conduite d'eau à Mécédou (1899), captation des eaux de Prat Kerédern et construction d'une canalisation…
…du bourg à Kerinou (1899-1902), construction d'une canalisation rue Massillon (1909), canalisation des eaux de la source de la Vierge pour alimenter le…
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Cote : 2 O 1581Période : 1902 - 1908Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable au chef-lieu. – Réparations : décompte définitif, certificat de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil…
…Canalisation d'eau potable au chef-lieu. – Réparations : décompte définitif, certificat de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil…
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Cote : 2 O 2342Période : 1862 - 1913Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
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Cote : S 3854Période : 1904 - 1906Extrait de la notice :
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé pour la sirène : décisions ministérielles, soumissions…
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé pour la sirène : décisions ministérielles, soumissions…
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Cote : 2 O 2108Période : 1887 - 1938Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
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Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
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Cote : 2 O 1464Période : 1905 - 1907Extrait de la notice :
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
…. – Canalisation du ruisseau de la Durasse : délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil municipal, rapport…
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Cote : 2 O 2250Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
…Construction de fontaines publiques, lavoirs et achèvement de la canalisation pour la distribution d'eau : dossier d'acquisition de terrains, demande de…
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Cote : 11 J 1181Période : 1855 - 1856Extrait de la notice :
…[Tarifs des douanes, tunnel du Grand-Saint-Bernard, route de La Rochette et canalisation du Gelon, réorganisation de l'administration supérieure de l'instruction…
…[Tarifs des douanes, tunnel du Grand-Saint-Bernard, route de La Rochette et canalisation du Gelon, réorganisation de l'administration supérieure de l'instruction…
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Cote : 2 O 288Période : 1805 - 1918Extrait de la notice :
…la Marine : rapport (1805), ordonnance du roi et convention d'échange de terrains (1823), demande de crédits additionnels pour financer les travaux de canalisation…
…Alimentation en eau potable du quartier de Recouvrance, acquisition de la source de Trémilliau et travaux de canalisation (1833-1835, 1840), déplacement…
…du réservoir de la rue du Rempart (1867-1868), travaux de canalisation des eaux de la source de Sainte-Péronnelle et construction d'un réservoir (1878…
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Cote : E DEPOT 237/3 O 1Période : 1847 - 1899Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation : correspondance (1890, 1899).…
…Travaux de canalisation : correspondance (1890, 1899).…
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Cote : 2 O 2793Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
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Cote : 156 J 5281Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…