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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : B-0068507/1Période : 1957 - 1975Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957-1975) : dossiers de procédure.…
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957-1975) : dossiers de procédure.…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : B-007156/2Période : 1956 - 1966Fonds : Avoirs à l'étrangerExtrait de la notice :
…construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc, Drysys, Raymond Martin, Régie autonome des pétroles, Grands travaux d'électrification et de canalisation…
…construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc, Drysys, Raymond Martin, Régie autonome des pétroles, Grands travaux d'électrification et de canalisation…
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Cote : B-0068308/1Période : 1969 - 1976Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…838 voir dossier n°838 bis (1969-1973), fourniture de viandes fraîches pour CHR de Nîmes n°838 bis voir dossier n°838 (1975-1976), travaux de pose de canalisation…
…838 voir dossier n°838 bis (1969-1973), fourniture de viandes fraîches pour CHR de Nîmes n°838 bis voir dossier n°838 (1975-1976), travaux de pose de canalisation…
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Cote : B-0068416/1Période : 1975 - 1977Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…Négoce en matériaux de construction, Bretagne et Hérault n°1243 (1975-1976), société Chicorée LEROUX n°1244 (1976), travaux de canalisation d'eau du Lot…
…Négoce en matériaux de construction, Bretagne et Hérault n°1243 (1975-1976), société Chicorée LEROUX n°1244 (1976), travaux de canalisation d'eau du Lot…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : B-0054427/1Période : 1923 - 1971Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…temporaire de terrains : textes et notes (1966-1967) ; gaz de Groningue (Hollande), implantation des canalisations dans le Nord : notes (1966-1970) ; canalisation…
…temporaire de terrains : textes et notes (1966-1967) ; gaz de Groningue (Hollande), implantation des canalisations dans le Nord : notes (1966-1970) ; canalisation…
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Cote : 8Fi-0000007/1, 8Fi-0000056/7, 8Fi-0000060/1Fonds : Fonds Iconographique de la SEITAExtrait de la notice :
…Creusement des tranchées pour canalisation maîtresse de l'eau de ville.…
…Creusement des tranchées pour canalisation maîtresse de l'eau de ville.…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : B-0078449/2Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Moselle : correspondance, 2e et 3e protocoles portant amendement à la convention du 27 octobre 1956 entre la France, la RFA et le Luxembourg au sujet de la canalisation…
…Moselle : correspondance, 2e et 3e protocoles portant amendement à la convention du 27 octobre 1956 entre la France, la RFA et le Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : B-0016150/1Période : 1956 - 1962Extrait de la notice :
…cuirs à maroquinerie et articles de voyage, cuir lissé, cuir d'équipement militaire (1959-1961) ; Société des tuyaux Bonna, fabrication de tuyaux de canalisation…
…cuirs à maroquinerie et articles de voyage, cuir lissé, cuir d'équipement militaire (1959-1961) ; Société des tuyaux Bonna, fabrication de tuyaux de canalisation…
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Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Territoire Belfort) DPH 101505 1965 Mairie de la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…
…la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Construction d'un égout collecteur et des Dépôts et Consignations d'une canalisation…
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Période : 1948 - 1973Extrait de la notice :
…financement des inves tissements - Articles de presse 1959 21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…
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Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…Canalisation de la )4osell. (1 piica) 1936 Canal du Berry 1935 t 1957 Constructions de Pipe-lines et de dp8ts d'hydrocarbures 1936 - 1958 .1.…
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Période : 1941 - 1984Extrait de la notice :
…souterraines pour EDF). 1978-1979 · Position dominante de la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…
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Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…prestations dues pour les travaux dissociables : 1986 1.44 RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…. - Bail de la conciergerie (1953-1958) ; - Utilisation du terrain B : football, motoball (1956-1957) ; - Canalisation d’eau pluviale : délibérations,…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…l'ancien bureau de recrutement 1934 - 1935 Propriété affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…
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Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Correspondances diverses Convention entre la République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Période : 1950 - 2002Extrait de la notice :
…Eau et assainissement 10Fi-0000419 1 – 2 Adduction d’eau de Port – Vila, détail d’une canalisation (1974) : 1 photographie et 1 négatif.…
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Période : 1865 - 1994Extrait de la notice :
…5z1e 5442 5747 5807 6281 602C 6236 6463 5365 6169 TRAVAUX CANALISATION PATINIER 6561 TRAVAUX DE VIMY TRAVAUX ET ~INES OU RIDI TRAVAUX ET TERRASSE"ENTS…