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Cote : 2 O 555-1428Période : 1933 - 1933Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
…Canalisation…
…Sanatorium "Château de Cauneille" : monsieur Haristoy propriétaire [plan de la canalisation projetée] / dressé par A.…
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Cote : 2 O 1880-5Période : 1913 - 1913Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 3 O 493-11324Période : 1925 - 1925Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 1879-5804Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
…Canalisation…
…Plan de la ville de St-Vincent-de-Tyrosse ; Traversée de la voie ferrée de St-Vincent à Souston[s] par une canalisation souterraine des PTT (en tuyaux…
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Cote : 2 O 1879-5803Période : 1934 - 1934Fonds : Plans de la sous-série 2 OExtrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 3 N 3Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
…canalisation…
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
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Cote : 3 N 2Période : 1819 - 1838Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 3 N 1Période : 1828 - 1831Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon…
…Canalisation Lacq-Langon…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Bayonne…
…Canalisation Lacq-Bayonne…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lussagnet-Captieux…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
…Canalisation Lacq-Peyrehorade…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
…Canalisation Lacq-Langon-Ambez…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 84 J 46Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
…Présentation du contenu Concerne aussi : adjudication des travaux de canalisation en la mairie de Roquefort, 20 juillet 1895 (1 p.).…
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Cote : 261 W 1104Période : 1943 - 1956Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
…Etablissement de servitudes pour la canalisation de gaz naturel (1956). Location du presbytère (1943-1951).…
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Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
…Canalisation Lacq-Lussagnet et Lussagnet-Captieux…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 1457 W 44Période : 1972 - 1984Extrait de la notice :
…Concession de transport par canalisation à la société nationale des gaz du Sud-Ouest (SNGSO) : section de La-Teste à Parentis-en-Born, travaux de canalisation…
…Concession de transport par canalisation à la société nationale des gaz du Sud-Ouest (SNGSO) : section de La-Teste à Parentis-en-Born, travaux de canalisation…
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Cote : 261 W 2997Période : 1941 - 1955Fonds : Versement 261 WExtrait de la notice :
…Concession de passage d'une canalisation d'eau salée (1943-1952).…
…Concession de passage d'une canalisation d'eau salée (1943-1952).…
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Cote : 331 W 176Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Demande d'extension de concession de transport de gaz naturel : canalisation Lussagnet-Captieux.…
…Demande d'extension de concession de transport de gaz naturel : canalisation Lussagnet-Captieux.…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 9 S 51Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…« Carte générale des Landes de Gascogne exprimant les diverses lignes de canalisation [canaux, des Grandes Landes, d'Arès à la Gironde, d'Arcachon, des…
…« Carte générale des Landes de Gascogne exprimant les diverses lignes de canalisation [canaux, des Grandes Landes, d'Arès à la Gironde, d'Arcachon, des…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 43 FI 67Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Du réservoir, l'eau descendrait aux appartemens où jaillerait soit dans la cour, soit en dehors ; le tout à volonté, suivant une canalisation bien étudiée…
…Du réservoir, l'eau descendrait aux appartemens où jaillerait soit dans la cour, soit en dehors ; le tout à volonté, suivant une canalisation bien étudiée…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Territoire Belfort) DPH 101505 1965 Mairie de la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…
…la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Construction d'un égout collecteur et des Dépôts et Consignations d'une canalisation…
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Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…prestations dues pour les travaux dissociables : 1986 1.44 RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…
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Période : 1865 - 1994Extrait de la notice :
…5z1e 5442 5747 5807 6281 602C 6236 6463 5365 6169 TRAVAUX CANALISATION PATINIER 6561 TRAVAUX DE VIMY TRAVAUX ET ~INES OU RIDI TRAVAUX ET TERRASSE"ENTS…