-
Cote : 968 W 11574Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11Période : 2011 - 2015Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E-dépôt 429 1O2Période : 1898 - 1925Fonds : Archives communales de DravegnyExtrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
-
Cote : E-dépôt 447 1O3Période : 1924 - 1924Fonds : Archives communales de SergyExtrait de la notice :
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
-
Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
-
Cote : E-dépôt 600 1O5Période : 1977 - 1978Fonds : Archives communales de RoupyExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
-
Cote : 968 W 4181Période : 1947 - 1961Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
-
Cote : E-dépôt 529 3O1Période : 1926 - 1974Fonds : Archives communales de LoupeigneExtrait de la notice :
…Demande de canalisation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Pollution de la rivière de la Vesle : correspondance.…
…Demande de canalisation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Pollution de la rivière de la Vesle : correspondance.…
-
Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
-
Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
-
Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
-
Cote : 968 W 4590Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
-
Cote : 2AV/2134Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…rebouchent des trous et nids de poule avec du bitume, posent une canalisation…
…rebouchent des trous et nids de poule avec du bitume, posent une canalisation…
-
Cote : 105FI/457Extrait de la notice :
…="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Vues d'ensemble et de détails d'une canalisation…
…="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Vues d'ensemble et de détails d'une canalisation…
-
Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
-
Cote : 1782 W 41Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Staub, Steinfasel, Suin, Sunmat, Syma, Taillez, Tarentaise, Tanion, Tardieux, Tapon-Corona, Tafoureau, Teissandier, Teinturerie, Technocen, Techniques et canalisation…
…Staub, Steinfasel, Suin, Sunmat, Syma, Taillez, Tarentaise, Tanion, Tardieux, Tapon-Corona, Tafoureau, Teissandier, Teinturerie, Technocen, Techniques et canalisation…
-
Cote : 155FI/322-325Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Clichés sans numérotation. 155FI/322 : un groupe d'ouvriers pose pour le photographe à l'intérieur d'un canalisation…
…Clichés sans numérotation. 155FI/322 : un groupe d'ouvriers pose pour le photographe à l'intérieur d'un canalisation…
-
Cote : 2AV/179Période : 1982 - 1982Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…d'aménagement du LEP Frédéric Bartholdi, manœuvres avec de grosses sections de canalisation…
…d'aménagement du LEP Frédéric Bartholdi, manœuvres avec de grosses sections de canalisation…
-
Cote : 105FI/458Extrait de la notice :
…="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Vues d'ensemble et de détails d'une canalisation…
…="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Vues d'ensemble et de détails d'une canalisation…
-
Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
-
Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
-
Cote : 105FI/615Extrait de la notice :
…environnants (future zone industrielle de la Garenne et grande ceinture), installation de canalisation…
…environnants (future zone industrielle de la Garenne et grande ceinture), installation de canalisation…
-
Cote : 2AV/176Période : 1982 - 1982Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…chantier d'aménagement du LEP Frédéric Bartholdi, manœuvres avec de grosses sections de canalisation…
…chantier d'aménagement du LEP Frédéric Bartholdi, manœuvres avec de grosses sections de canalisation…
-
Cote : 1782 W 40Période : 1959 - 1988Extrait de la notice :
…Solignac et compagnie, Société d'études industrielles techniques et économiques, Société générale matériel de stockage, Solaisne, Sofoma, Société de canalisation…
…Solignac et compagnie, Société d'études industrielles techniques et économiques, Société générale matériel de stockage, Solaisne, Sofoma, Société de canalisation…
-
Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
-
Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
-
Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
-
Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
-
Cote : 139 WPériode : 1940 - 1975Extrait de la notice :
…Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947).…
…Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947).…
-
Cote : 469 WPériode : 1972 - 1982Extrait de la notice :
…Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées,…
…Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées,…
-
Période : 1892 - 1979Extrait de la notice :
…U.C.E.F., Union des Commerces de l’Equipement du Foyer, qui n’y fera aucune fabrication ; - demande de permis de construire, - problème d’alignement et de canalisation…
-
Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…. - Electricité EDF-GDF projet de canalisation collective électricité ; 17 plans de l’entreprise Nor-Electrique, 1989. - Courant faible, société COFIMA…
-
Période : 1801 - 1988Extrait de la notice :
…. - Mémoire de travaux effectués dans la propriété Guillermin (canalisation, maçonnerie, serrurerie), 1869-1910. - Reçu des contributions directes, 1891…