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Cote : 1375 W 420Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
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Cote : 1 U 26Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation, mise en place.…
…Canalisation, mise en place.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1 H DEPOT 81Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Problèmes de canalisation des eaux.…
…Problèmes de canalisation des eaux.…
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Cote : 467 E DEPOT 25Période : 1888 - 1889Extrait de la notice :
…Projet de transformation d'une canalisation à ciel ouvert en une canalisation en tuyaux de poterie et d'une fontaine.…
…Projet de transformation d'une canalisation à ciel ouvert en une canalisation en tuyaux de poterie et d'une fontaine.…
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Cote : WPériode : 1837 - 2014Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles.…
…Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles.…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 1331 W 246Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 123 J 238Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans au sol (rez-de-chaussée, étage, grenier) ; plans détails (cheminée, séjour, bureau, menuiserie, canalisation, jardinières…
…Présentation du contenu Plans au sol (rez-de-chaussée, étage, grenier) ; plans détails (cheminée, séjour, bureau, menuiserie, canalisation, jardinières…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation.…
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
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Cote : 107 E DEPOT 5Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Eau potable, réparation de la canalisation : plan.…
…Eau potable, réparation de la canalisation : plan.…
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Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
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Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 237 E DEPOT 26Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Canalisation et expropriation des sources de la commune.…
…Canalisation et expropriation des sources de la commune.…
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Cote : 873 W 459Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
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Cote : 2113 W 85Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
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Cote : 568 W 778Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
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Cote : 49 E DEPOT 51Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission.…
…Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission.…
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Cote : 5 K 196Période : 1899 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement…
…Dommages causés par la canalisation des égouts…
…Canalisation des égouts…
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Cote : 1 Fi 310Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Plan de la ville de Tarbes, canalisation par courant continu. [1878 ?] [1878 ?]…
…Plan de la ville de Tarbes, canalisation par courant continu. [1878 ?] [1878 ?]…
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Cote : S 6516Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
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Cote : 370 E DEPOT 79Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Grande voirie, route nationale n° 135, abaissement d'une canalisation d'eau potable sous la chaussée : correspondance, rapports.…
…Grande voirie, route nationale n° 135, abaissement d'une canalisation d'eau potable sous la chaussée : correspondance, rapports.…
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Cote : S 7373Période : 1892 - 1894Extrait de la notice :
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 80 E DEPOT 61Période : 1952 - 1953Extrait de la notice :
…Organisation du service des travaux publics : arrêté (1952) ; travaux de canalisation : devis (1953).…
…Organisation du service des travaux publics : arrêté (1952) ; travaux de canalisation : devis (1953).…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
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Cote : 396 E DEPOT 33Période : 1842 - 1910Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation pour les fontaines, lavoirs, écrémoirs et abreuvoirs, travaux.…
…Construction d'une canalisation pour les fontaines, lavoirs, écrémoirs et abreuvoirs, travaux.…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 186 E DEPOT 6Période : 1909 - 1912Extrait de la notice :
…Contentieux avec le Sieur Soulé concernant une canalisation d'eau défectueuse (1909) ; contentieux avec Monsieur Pomiès au sujet de dégradation de chemin…
…Contentieux avec le Sieur Soulé concernant une canalisation d'eau défectueuse (1909) ; contentieux avec Monsieur Pomiès au sujet de dégradation de chemin…
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Cote : 424 E DEPOT 17Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…Fontaine : décision d'attribution d'un crédit destiné à la réfection de la canalisation.…
…Fontaine : décision d'attribution d'un crédit destiné à la réfection de la canalisation.…
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Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
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Cote : 57 E DEPOT 136Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Éclairage électrique de la commune, concession à la société des usines hydro-électriques des Hautes-Pyrénées, construction d'une canalisation électrique…
…Éclairage électrique de la commune, concession à la société des usines hydro-électriques des Hautes-Pyrénées, construction d'une canalisation électrique…
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Cote : 55 E DEPOT 25Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Canalisation, travaux de réparation (1900) ; installation d'une usine pour la fabrique de carbure de calcium, demande d'autorisation (1900).…
…Canalisation, travaux de réparation (1900) ; installation d'une usine pour la fabrique de carbure de calcium, demande d'autorisation (1900).…
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Cote : 568 W 82Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
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Cote : 1375 W 271Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 1 O 1Période : 1868 - 1939Extrait de la notice :
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
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Cote : 568 W 380Période : 1961 - 1967Extrait de la notice :
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
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Cote : 445 E DEPOT 57Période : 1896 - 1902Extrait de la notice :
…Canalisation d'une source et établissement de 5 bornes-fontaines : correspondance, bulletin d'analyse de l'eau, extraits de registres de délibérations,…
…Canalisation d'une source et établissement de 5 bornes-fontaines : correspondance, bulletin d'analyse de l'eau, extraits de registres de délibérations,…
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Cote : 568 W 235Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
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Cote : 119 E DEPOT 73Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Distribution d'énergie électrique, établissement d'une canalisation électrique aérienne par la "Société des forces motrices du lac bleu" sur le chemin…
…Distribution d'énergie électrique, établissement d'une canalisation électrique aérienne par la "Société des forces motrices du lac bleu" sur le chemin…
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Cote : 433 E DEPOT 94Période : 1907 - 1970Extrait de la notice :
…Électrification, Société des forces motrices du Lac bleu, établissement d'une canalisation électrique à Soues (1907) ; concession du réseau électrique,…
…Électrification, Société des forces motrices du Lac bleu, établissement d'une canalisation électrique à Soues (1907) ; concession du réseau électrique,…
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Cote : 123 E DEPOT 221Période : 1803 - 1907Extrait de la notice :
…Canalisation (1901-1903) ; éclairage public (1863-1901) ; travaux sur l'Adour (1860-1881) ; moulins : baux à ferme (an XII-1866) ; conduites d'eau, irrigation…
…Canalisation (1901-1903) ; éclairage public (1863-1901) ; travaux sur l'Adour (1860-1881) ; moulins : baux à ferme (an XII-1866) ; conduites d'eau, irrigation…
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Cote : 433 E DEPOT 91Période : 1919 - 1922Extrait de la notice :
…Chaudronnerie des Pyrénées, autorisation d'ouverture d'ateliers de construction, déviation et travaux de canalisation du chemin vicinal ordinaire n° 3.…
…Chaudronnerie des Pyrénées, autorisation d'ouverture d'ateliers de construction, déviation et travaux de canalisation du chemin vicinal ordinaire n° 3.…
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Cote : S 3854Période : 1904 - 1906Extrait de la notice :
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé pour la sirène : décisions ministérielles, soumissions…
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé pour la sirène : décisions ministérielles, soumissions…