-
Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
-
Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
-
Cote : 1J6/25Période : 1861 - 1911Extrait de la notice :
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
-
Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
-
Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
-
Cote : B-0068507/1Période : 1957 - 1975Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957-1975) : dossiers de procédure.…
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957-1975) : dossiers de procédure.…
-
Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
-
Cote : 515 W 9Période : 1929 - 1965Extrait de la notice :
…Gaîté Montparnasse, 24 rue de la Gaité, 14e arrondissement : sapeurs pompiers, direction, canalisation d'incendie, visites inopinées, plaintes / incidents…
…Gaîté Montparnasse, 24 rue de la Gaité, 14e arrondissement : sapeurs pompiers, direction, canalisation d'incendie, visites inopinées, plaintes / incidents…
-
Cote : B-007156/2Période : 1956 - 1966Fonds : Avoirs à l'étrangerExtrait de la notice :
…construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc, Drysys, Raymond Martin, Régie autonome des pétroles, Grands travaux d'électrification et de canalisation…
…construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc, Drysys, Raymond Martin, Régie autonome des pétroles, Grands travaux d'électrification et de canalisation…
-
Cote : 3T126Période : 1944 - 1952Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…
…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…
-
Cote : 3T124Période : 1944 - 1952Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…
…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…
-
Cote : B-0068308/1Période : 1969 - 1976Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…838 voir dossier n°838 bis (1969-1973), fourniture de viandes fraîches pour CHR de Nîmes n°838 bis voir dossier n°838 (1975-1976), travaux de pose de canalisation…
…838 voir dossier n°838 bis (1969-1973), fourniture de viandes fraîches pour CHR de Nîmes n°838 bis voir dossier n°838 (1975-1976), travaux de pose de canalisation…
-
Cote : 3T125Période : 1946 - 1951Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…
…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…
-
Cote : B-0068416/1Période : 1975 - 1977Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…Négoce en matériaux de construction, Bretagne et Hérault n°1243 (1975-1976), société Chicorée LEROUX n°1244 (1976), travaux de canalisation d'eau du Lot…
…Négoce en matériaux de construction, Bretagne et Hérault n°1243 (1975-1976), société Chicorée LEROUX n°1244 (1976), travaux de canalisation d'eau du Lot…
-
Cote : 1J3/2Période : 1940 - 1982Extrait de la notice :
…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…
…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…
-
Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
-
Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
-
Cote : B-0054427/1Période : 1923 - 1971Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…temporaire de terrains : textes et notes (1966-1967) ; gaz de Groningue (Hollande), implantation des canalisations dans le Nord : notes (1966-1970) ; canalisation…
…temporaire de terrains : textes et notes (1966-1967) ; gaz de Groningue (Hollande), implantation des canalisations dans le Nord : notes (1966-1970) ; canalisation…
-
Cote : 8Fi-0000007/1, 8Fi-0000056/7, 8Fi-0000060/1Fonds : Fonds Iconographique de la SEITAExtrait de la notice :
…Creusement des tranchées pour canalisation maîtresse de l'eau de ville.…
…Creusement des tranchées pour canalisation maîtresse de l'eau de ville.…
-
Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
-
Cote : B-0078449/2Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Moselle : correspondance, 2e et 3e protocoles portant amendement à la convention du 27 octobre 1956 entre la France, la RFA et le Luxembourg au sujet de la canalisation…
…Moselle : correspondance, 2e et 3e protocoles portant amendement à la convention du 27 octobre 1956 entre la France, la RFA et le Luxembourg au sujet de la canalisation…
-
Cote : 1J6/15-1J6/16Période : 1825 - 1959Extrait de la notice :
…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
-
Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
-
Cote : B-0016150/1Période : 1956 - 1962Extrait de la notice :
…cuirs à maroquinerie et articles de voyage, cuir lissé, cuir d'équipement militaire (1959-1961) ; Société des tuyaux Bonna, fabrication de tuyaux de canalisation…
…cuirs à maroquinerie et articles de voyage, cuir lissé, cuir d'équipement militaire (1959-1961) ; Société des tuyaux Bonna, fabrication de tuyaux de canalisation…
-
Période : 1948 - 1973Extrait de la notice :
…financement des inves tissements - Articles de presse 1959 21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…