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Date de modification : 6 mai 2024Extrait de la notice :
…patrimoine scolaire (1880-1897) : école Chavassieu, école primaire supérieure de garçons devenue siège de Loire Forez agglomération en 2010 (plans) ; l’eau : plan…
…patrimoine scolaire (1880-1897) : école Chavassieu, école primaire supérieure de garçons devenue siège de Loire Forez agglomération en 2010 (plans) ; l’eau : plan…
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Date de modification : 29 avril 2024Extrait de la notice :
…Ardèche : cadastre ; routes et ponts d'Ancien Régime Ardennes : cadastre ; cartes anciennes ; plans et gravures Ariège Aube : cadastre napoléonien ; plan…
…Plan…
…Ardèche : cadastre ; routes et ponts d'Ancien Régime Ardennes : cadastre ; cartes anciennes ; plans et gravures Ariège Aube : cadastre napoléonien ; plan…
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Date de modification : 29 avril 2024Extrait de la notice :
…Plan…
Lieu de conservation : Commune d'Avignon - Archives municipales -
Date de modification : 22 avril 2024Extrait de la notice :
…La désinsectisation par anoxie Mettre en place un plan de sauvegarde et d'urgence des biens culturels Épisode 1.…
…La désinsectisation par anoxie Mettre en place un plan de sauvegarde et d'urgence des biens culturels Épisode 1.…
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Date de modification : 22 avril 2024Extrait de la notice :
…At the height of the Algerian War, when large numbers of harkas were marshalled under the Challe plan (1959-1961), there were as many as 800 such groups…
…At the height of the Algerian War, when large numbers of harkas were marshalled under the Challe plan (1959-1961), there were as many as 800 such groups…
…Au plus fort de la guerre d’Algérie, et en raison de la très forte mobilisation des harkas par le plan Challe (1959-1961), on en compta jusqu’à 800 dans…
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Date de modification : 22 avril 2024Extrait de la notice :
…Mettre en place un plan de sauvegarde et d'urgence des biens culturels…
…datée du 10 juin 2016, le directeur des patrimoines invitait les chefs d’établissements culturels et les conservateurs des cathédrales à réaliser leur plan…
…En savoir plus Rédiger et mettre en place son PSBC Établir un plan d’urgence – Guide pour les musées et autres établissements culturels, Dorge, Jones,…
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Date de modification : 22 avril 2024Extrait de la notice :
…Au plan national, les archives de la direction du PCF ont été déposées aux Archives départementales de la Seine-Saint-Denis.…
…Au plan local, même si des ressources sont déjà identifiées, dans le réseau public, comme le fonds de la fédération communiste du Val-de-Marne déposé aux…
…Au plan national, les archives de la direction du PCF ont été déposées aux Archives départementales de la Seine-Saint-Denis.…
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Date de modification : 18 avril 2024Extrait de la notice :
…Inscrite dans le plan « Héritage de l’État » et labellisée « Olympiade culturelle », la Grande Collecte s’intègre dans les dispositifs d’éducation artistique…
…Inscrite dans le plan « Héritage de l’État » et labellisée « Olympiade culturelle », la Grande Collecte s’intègre dans les dispositifs d’éducation artistique…
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Date de modification : 9 avril 2024Extrait de la notice :
…Retrouvez toutes les précisions sur les conditions d'accès en consultant la plateforme @docs Plan du cimetière de Terrenoire à Saint-Étienne, 29 décembre…
…1964 © AM de Saint-Étienne (2M5/PLAN/1-3) Pour aller plus loin Le Service historique de la Défense propose un guide de recherche sur l'état civil et…
…Retrouvez toutes les précisions sur les conditions d'accès en consultant la plateforme @docs Plan du cimetière de Terrenoire à Saint-Étienne, 29 décembre…
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Date de modification : 9 avril 2024Extrait de la notice :
…Le parvis et le quartier de Notre-Dame avant les aménagements de Germain Boffrand : détail du Plan archéologique de la ville de Paris Un lieu de commerce…
…Affiche publicitaire pour Les Mystères de Paris, vers 1895 : à l'arrière-plan, les tours de Notre-Dame © AD 92 Un lieu de spectacles La confusion entre…
…l'Assistance publique Archives de Paris : copies numérisées des documents originaux conservés aux Archives nationales dans la sous-série F/31 (voir plus bas) Plan…
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Date de modification : 8 avril 2024Extrait de la notice :
…Pendant toute la Grande Guerre, le rôle de l’aviation est déterminant sur le plan tactique et les pilotes suscitent l'admiration de l’opinion publique.…
…Pendant toute la Grande Guerre, le rôle de l’aviation est déterminant sur le plan tactique et les pilotes suscitent l'admiration de l’opinion publique.…
Lieu de conservation : Etablissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense (ECPAD) - Pôle de conservation et de valorisation des Archives -
Date de modification : 5 avril 2024Extrait de la notice :
…Amboise, cérémonie d'hommage aux Harkis du 25 septembre 2002 : note de service (2405W 63) © AD 37 Plan du dispositif mis en place pour la cérémonie…
…générale des eaux et forêts : rapport sur les travaux forestiers exécutés par des Harkis dans le massif de l'Aigoual, 16 mars 1963 (7W 387) © AD 30 Plan…
…Amboise, cérémonie d'hommage aux Harkis du 25 septembre 2002 : note de service (2405W 63) © AD 37 Plan du dispositif mis en place pour la cérémonie…
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Date de modification : 3 avril 2024Extrait de la notice :
…considérées aujourd’hui comme des villes mais comme des « bourgs » ou de gros « villages » en raison de leur petite taille et de leur population réduite, le plan…
…considérées aujourd’hui comme des villes mais comme des « bourgs » ou de gros « villages » en raison de leur petite taille et de leur population réduite, le plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Gironde -
Date de modification : 3 avril 2024Extrait de la notice :
…Résistance - AS, FTPF et Organisation de la Résistance de l'Armée (ORA) - au sein des Forces françaises de l'intérieur (FFI), le CNR adopte en mars 1944 un plan…
…Résistance - AS, FTPF et Organisation de la Résistance de l'Armée (ORA) - au sein des Forces françaises de l'intérieur (FFI), le CNR adopte en mars 1944 un plan…
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Date de modification : 27 mars 2024Extrait de la notice :
…Tous les services ont été mobilisés au cours du mois de mars pour travailler à leur « ménage numérique », dans le cadre du Plan Action Climat du Département…
…Tous les services ont été mobilisés au cours du mois de mars pour travailler à leur « ménage numérique », dans le cadre du Plan Action Climat du Département…
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Date de modification : 27 mars 2024Extrait de la notice :
…Le plan du site s'organise autour de 4 rubriques : Nous connaître, qui donne à découvrir les coulisses des Archives et apporte des informations pratiques…
…Le plan du site s'organise autour de 4 rubriques : Nous connaître, qui donne à découvrir les coulisses des Archives et apporte des informations pratiques…
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Date de modification : 22 mars 2024Extrait de la notice :
…Attachement figuré n°1 (1850) 1996/083 Plan des fouilles complémentaires des fossés extériéurs.…
…Attachement figuré (1849) 1996/083 Plan des démolitions des anciennes constructions trouvées dans les fouilles au niveau des caves.…
…Attachement figuré n°1 (1850) 1996/083 Plan des fouilles complémentaires des fossés extériéurs.…
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Date de modification : 22 mars 2024Extrait de la notice :
…Le plan Giraud est rejeté le 12 octobre, et le destin de l’entreprise semble scellé.…
…Des industriels, autour de Claude Neuschwander, décident alors de tenter de reprendre l’entreprise dans le cadre d’un plan répondant aux revendications…
…Le plan Giraud est rejeté le 12 octobre, et le destin de l’entreprise semble scellé.…
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Date de modification : 19 mars 2024Extrait de la notice :
…Annuaire du SIAF Carte des services d'archives Circulaires Aide Offres d'emploi Rejoindre le portail Toutes les archives référencées contact open data plan…
…francearchives.fr/fr/contact Mentions légales : https://francearchives.fr/fr/legal_notices Accessibilité : https://francearchives.fr/fr/accessibility Plan…
…Annuaire du SIAF Carte des services d'archives Circulaires Aide Offres d'emploi Rejoindre le portail Toutes les archives référencées contact open data plan…
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Date de modification : 18 mars 2024Extrait de la notice :
…Joseph Bologne de Saint-George, colonel, compositeur, violoniste et escrimeur renommé, compromet le plan du général Dumouriez.…
…Joseph Bologne de Saint-George, colonel, compositeur, violoniste et escrimeur renommé, compromet le plan du général Dumouriez.…
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Date de modification : 18 mars 2024Extrait de la notice :
…Le projet de service ou projet de direction – appelé aussi projet scientifique et culturel (PSC), projet scientifique, culturel et éducatif (PSCE), plan…
…d’action, plan de développement, projet d'établissement… – est un projet pluriannuel stratégique qui dessine les perspectives et enjeux d'un service d'archives…
…culturelle départementale ; la démarche de rapprochement professionnel des Archives départementales des Yvelines et des Hauts-de-Seine a donné lieu à un plan…
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Date de modification : 6 mars 2024Extrait de la notice :
…avril 1998 5362 W 647 Incarcération de Maurice Papon en vue de son procès : arrêt du 18 septembre 1996, dossier d'organisation de la détention sur le plan…
…avril 1998 5362 W 647 Incarcération de Maurice Papon en vue de son procès : arrêt du 18 septembre 1996, dossier d'organisation de la détention sur le plan…
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Date de modification : 5 mars 2024Extrait de la notice :
…Elle fournit d'ores et déjà des analyses intéressantes au plan national sur l'ensemble des services, mais également entre des services de même catégorie…
…Elle fournit d'ores et déjà des analyses intéressantes au plan national sur l'ensemble des services, mais également entre des services de même catégorie…
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Date de modification : 19 février 2024Extrait de la notice :
…Plan aquarellé d'un pressoir de 1687, reproduit vers 1780, Arch. dép.…
…Plan aquarellé d'un pressoir de 1687, reproduit vers 1780, Arch. dép.…
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Référence : DGPA/SIAF/2023/010Statut du texte : en vigueurDate de signature : 13/02/2024Date de signature ou de publication : 13/02/2024Extrait de la notice :
…L’instruction des autorisations d’utiliser le sol est répartie entre : - Les services déconcentrés de l’État pour les communes dépourvues d'un Plan d’…
…occupation des sols (POS) / Plan local d’urbanisme (PLU) et celles qui en sont pourvues, mais ayant décidé de la confier à l’État par convention ; -…
…local d'urbanisme (PLU), la carte communale, le secteur sauvegardé, le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), la zone de protection du patrimoine…
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Date de modification : 12 février 2024Extrait de la notice :
…En 2023, les Archives du Tarn ont mis en place une nouvelle organisation, accompagnée d'un organigramme et d'un plan stratégique (2023-2028).…
…En 2023, les Archives du Tarn ont mis en place une nouvelle organisation, accompagnée d'un organigramme et d'un plan stratégique (2023-2028).…
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Date de modification : 24 janvier 2024Extrait de la notice :
…raison de l'acquisition de nombreux documents de Marie-Magdeleine Davy désormais intégrés au fonds traité en 2008 par Armelle Dutruc, dans le respect du plan…
…raison de l'acquisition de nombreux documents de Marie-Magdeleine Davy désormais intégrés au fonds traité en 2008 par Armelle Dutruc, dans le respect du plan…
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres -
Date de modification : 18 janvier 2024Extrait de la notice :
…chercheurs peuvent désormais exploiter des données très riches, offrant une vue d’ensemble de la vie des Haut-Garonnais sur près de 170 ans, tant sur le plan…
…chercheurs peuvent désormais exploiter des données très riches, offrant une vue d’ensemble de la vie des Haut-Garonnais sur près de 170 ans, tant sur le plan…
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Date de modification : 14 décembre 2023Extrait de la notice :
…Les agglomérations, en particulier leurs infrastructures de transport et leur tissu industriel, sont devenues des cibles stratégiques de premier plan dont…
…Les agglomérations, en particulier leurs infrastructures de transport et leur tissu industriel, sont devenues des cibles stratégiques de premier plan dont…
Lieu de conservation : Commune d'Ivry-sur-Seine - Service des archives -
Date de modification : 14 décembre 2023Extrait de la notice :
…Péniblement, mais avec force et opiniâtreté, la population boulonnaise s'est relevée et la ville s'est dotée d'un nouveau plan d'urbanisme sous l'égide…
…tendent à s'améliorer [par Karine BERTHAUD] Une opinion publique versatile [par Karine BERTHAUD] Penser la reconstruction La première reconstruction : le plan…
…Berrier [par Frédéric DEBUSSCHE et Olivier DARRAS] Le plan Vivien [par Olivier DARRAS] Les impacts sur la vie politique [par Olivier DARRAS] Un plan…
Lieu de conservation : Commune de Boulogne-Sur-Mer - Archives municipales -
Date de modification : 7 décembre 2023Extrait de la notice :
…ou militaire, dans lequel les villes du pays de Somme ont évolué (la guerre de Cent Ans, les guerres de religion, la Ligue…), est demeuré en arrière-plan…
…ou militaire, dans lequel les villes du pays de Somme ont évolué (la guerre de Cent Ans, les guerres de religion, la Ligue…), est demeuré en arrière-plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Somme -
Date de modification : 4 décembre 2023Extrait de la notice :
…Cartes et plans Plan d’une école de Péronne avec notamment le gymnase. (1878) ©Archives de la Somme, 99 T 3807/621.…
…Cartes et plans Plan d’une école de Péronne avec notamment le gymnase. (1878) ©Archives de la Somme, 99 T 3807/621.…
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Date de modification : 10 novembre 2023Extrait de la notice :
…Effets juridiques et procédures Sur le plan juridique, rappelons que : le classement de documents comme archives historiques n'emporte pas transfert à…
…particulier 11/12/2002 38 Archives du Parti communiste français AD Seine-Saint-Denis PCF 28/05/2003 39 Archives de la famille Sièyès de Plan…
…Effets juridiques et procédures Sur le plan juridique, rappelons que : le classement de documents comme archives historiques n'emporte pas transfert à…
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Date de modification : 6 novembre 2023Extrait de la notice :
…Le haut-commissaire à la Jeunesse et aux sports, Maurice Herzog, en poste de 1958 à 1966 va mettre en place un plan de rénovation du sport français, qui…
…Depuis les années 1990, les politiques publiques du sport s’inscrivent dans une démarche interministérielle, notamment avec le plan sport-emploi ou le…
…comités régionaux ou des ligues, les athlètes de haut niveau et leur suivi médical, l’information par diverses publications, le suivi du contrat de plan…
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Date de modification : 27 octobre 2023Extrait de la notice :
…L'essentiel de l’actualisation apportée par cette deuxième édition concerne le plan Vigipirate et diverses mises à jour relatives au code du patrimoine…
…L'essentiel de l’actualisation apportée par cette deuxième édition concerne le plan Vigipirate et diverses mises à jour relatives au code du patrimoine…
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Date de modification : 27 octobre 2023Extrait de la notice :
…Marque Blanche Gallica « Stadium, l’héritage du sport » par Léna Schillinger, chargée des collections documentaires au musée national du sport à Nice Le plan…
…Vergain, chargé de mission à la Délégation ministérielle aux Jeux olympiques et paralympiques (ministère de la Culture) ; voir aussi : les 170 mesures du plan…
…Marque Blanche Gallica « Stadium, l’héritage du sport » par Léna Schillinger, chargée des collections documentaires au musée national du sport à Nice Le plan…
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Date de modification : 23 octobre 2023Extrait de la notice :
…Pour l’arrière-plan, plusieurs choix s’offrent à vous. Le plus simple est un fond uni.…
…Pour l’arrière-plan, plusieurs choix s’offrent à vous. Le plus simple est un fond uni.…
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Date de modification : 23 octobre 2023Extrait de la notice :
…Plan du port de Saint-Brieuc et du hâvre de Légué, 1784 © AM de Saint-Brieuc (5Fi 39) Au niveau territorial Les services d’archives des villes portuaires…
…Plan du port de Saint-Brieuc et du hâvre de Légué, 1784 © AM de Saint-Brieuc (5Fi 39) Au niveau territorial Les services d’archives des villes portuaires…
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Date de modification : 11 octobre 2023Extrait de la notice :
…unique d’élimination : conditions de mise en œuvre par Sandrine Soulas, Direction des archives de La Poste Accès au support de présentation Elaborer un plan…
…unique d’élimination : conditions de mise en œuvre par Sandrine Soulas, Direction des archives de La Poste Accès au support de présentation Elaborer un plan…
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Référence : DGPA/SIAF/2023/016Statut du texte : en vigueurDate de signature : 10/10/2023Date de signature ou de publication : 11/10/2023Extrait de la notice :
…La numérisation du plan cadastral, Plan Cadastral Informatisé (PCI) .................................. 9 La numérisation du plan ......................…
…Parties du plan, les feuilles de sections représentent une partie du territoire communal.…
…La numérisation du plan cadastral, Plan Cadastral Informatisé (PCI) La numérisation des documents figurés a débuté dans les années 1980. matricielles1…
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Date de modification : 9 octobre 2023Extrait de la notice :
…intégration et de la lutte contre l’exclusion, Éric Étienne (versement 20140242) qui assure le suivi de la politique mémorielle et la mise en œuvre du "Plan…
…intégration et de la lutte contre l’exclusion, Éric Étienne (versement 20140242) qui assure le suivi de la politique mémorielle et la mise en œuvre du "Plan…
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Date de modification : 28 septembre 2023Extrait de la notice :
…Le plan du site a été simplifié et s'organise autour de 4 rubriques : "Rechercher", qui donne l'accès à la salle de lecture virtuelle, aux inventaires…
…Le plan du site a été simplifié et s'organise autour de 4 rubriques : "Rechercher", qui donne l'accès à la salle de lecture virtuelle, aux inventaires…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…en contradictions et en bouleversements, représente un champ d’étude privilégié pour mettre en lumière la façon dont furent vécus et ressentis sur le plan…
…en contradictions et en bouleversements, représente un champ d’étude privilégié pour mettre en lumière la façon dont furent vécus et ressentis sur le plan…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…du département de la Haute-Garonne et dressant l'inventaire vivant de leurs usages sociaux, il effectue une lecture transversale du département sur le plan…
…du département de la Haute-Garonne et dressant l'inventaire vivant de leurs usages sociaux, il effectue une lecture transversale du département sur le plan…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Garonne ; Commune de Toulouse - Archives municipales -
Date de modification : 15 septembre 2023Extrait de la notice :
…Le déroulement chronologique des faits passe en second plan pour évoquer les réactions des sociétés humaines dans le cadre de deux situations historiques…
…Le déroulement chronologique des faits passe en second plan pour évoquer les réactions des sociétés humaines dans le cadre de deux situations historiques…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Date de modification : 29 août 2023Extrait de la notice :
…résultats de l'information par le procureur de la République d'Alger et copie des pièces suivantes : procès-verbaux d'auditions, rapport illustré et plan…
…résultats de l'information par le procureur de la République d'Alger et copie des pièces suivantes : procès-verbaux d'auditions, rapport illustré et plan…
Institutions : Archives départementales et du Patrimoine d'Ille et Vilaine ; Ministère des Armées - Service historique de la Défense (SHD) ; Archives nationales ; Archives nationales d'outre-mer - ANOM -
Date de modification : 29 août 2023Extrait de la notice :
…Plan d'un bâtiment à Hanoi.…
…Plan d'un bâtiment à Hanoi.…
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Date de modification : 29 août 2023Extrait de la notice :
…’armée d’Alger Cabinet GR 1 H 2703 / dossier 9 : Manifestations à Alger, fusillade de la rue d'Isly du 26 mars 1962 - 1962 Comptes rendus, rapports, plan…
…’armée d’Alger Cabinet GR 1 H 2703 / dossier 9 : Manifestations à Alger, fusillade de la rue d'Isly du 26 mars 1962 - 1962 Comptes rendus, rapports, plan…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…Plan du port de Sète et de ses forts, 1790 © AD Hérault (C 6950-10) Des installations portuaires dédiées au commerce ou à la pêche existent également…
…aménagements et l'entretien des ports, comme dans le Calvados, les Landes, le Pas-de-Calais, Cannes ou Landerneau ; les Archives de Nantes conservent un plan-relief…
…Plan de l'arsenal de Lorient en 1946 © AD du Morbihan (110 W 103) L'environnement Les éventuelles conséquences sur l'environnement de la croissance au…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…Plan de Lorient retraçant l'épopée de La Compagnie des Indes, 1933 © AD du Morbihan (1Fi 1017) Les armateurs L'ouverture de l’espace atlantique aux Européens…
…Plan et élévation d'une villa sur le littoral breton, XXe siècle © AD d'Ille-et-Vilaine (96J 432) Les Archives nationales conservent des documents relatifs…
…Plan descriptif et figuré des madragues situées sur la côte de la Méditerranée © Archives des Bouches-du-Rhône (1 Fi 138) Le SHD conserve des documents…
