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Cote : 19790293/1-19790293/9Période : 1905 - 1973Extrait de la notice :
…Art 1-2, 9 (TT 2936-2937, 2944) : Ligne de sceaux : Cession au métro, électrification, remise au département…
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Cote : 19850692/1-19850692/55Période : 1973 - 1982Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19870577/8-19870577/18Période : 1972 - 1981Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19980586/1-19980586/13Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Sommaire Projet de ligne à grande vitesse TGV atlantique, enquête préalable à la déclaration d’utilité…
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Cote : 19790556/1-19790556/29Période : 1928 - 1972Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19800160/1-19800160/34Période : 1942 - 1979Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19900162/1-19900162/24Période : 1948 - 1978Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19960333/1-19960333/80Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…RATP-RER, prolongement des lignes A et C du RER, création du tronçon Orry-la-ville-châtelet de la ligne…
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Cote : 19771023/1-19771023/46Période : 1926 - 1974Extrait de la notice :
…Art 6-34 (TT 1903-1931) : Transferts sur route de lignes SNCF (par ligne), 1936-1974.…
…Art 3-5 (TT 1900-1902) : Fermeture de lignes (par département et par ligne), 1945-1972.…
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Cote : 19770998/1-19770998/5Période : 1901 - 1964Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19920581/1-19920581/69Période : 1923 - 1989Extrait de la notice :
…, chemin de fer de la marne, ligne Martigny-le Châtelard, chemin de fer industriel de sorbier : Dossier…
…Art 55-59 : Tutelle des voies ferrées secondaires d’intérêt général : Chemin de fer en Corse, ligne Nice-Digne…
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Cote : 19771042/1-19771042/3Période : 1896 - 1958Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770938/1-19770938/10Période : 1883 - 1964Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770956/1-19770956/7Période : 1927 - 1969Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770957/1-19770957/19Période : 1880 - 1965Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19771031/1-19771031/2Période : 1938 - 1962Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770955/1-19770955/21Période : 1846 - 1970Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19810313/14-19810313/132,19810313/134-19810313/135Période : 1911 - 1980Extrait de la notice :
…34-49 : Fermetures de lignes et transfert sur route de services omnibus : Dossiers généraux et par ligne…
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Cote : 19810311/14-19810311/46Période : 1845 - 1979Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19800431/1-19800431/17Période : 1855 - 1957Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770921/1-19770921/19Période : 1938 - 1969Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19770932/1-19770932/12Période : 1938 - 1960Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 19800154/1-19800154/12Période : 1964 - 1977Extrait de la notice :
…(avec photos et plans) ; textes officiels, rapport de synthèse ; documentation technique aérotrain ligne…
…synthèse ; plan ; enquête d’utilité publique ; dossier technique ; photos ; contrat de construction de la ligne…
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Cote : 19770930/1-19770930/3Période : 1953 - 1967Autorités indexées
…ligne…
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Cote : 20160244/1-20160244/350Période : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…Un entretien avec Monsieur Laplaige, responsable de l'activité des études de ligne, a été mené le 17…
…toutes les informations nécessaires concernant les procédures suivies pour réaliser les études de ligne…
…Le Concorde à Air France : L'activité des études de ligne…
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Cote : 20110302/1-20110302/3Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…compatibilité des plans d'occupation des sols (POS) et des plans locaux d'urbanisme (PLU) conséquente à la ligne…
…Ligne tangentielle nord (2006).…
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Cote : V7S 1 - 4Période : 2000 - 2004Extrait de la notice :
…Enquête publique préalable à la construction de la ligne de tramway Porte d'Ivry - Pont du Garigliano…
…V7S - Enquête publique préalable à la construction de la ligne de tramway Porte d'Ivry - Pont du Garigliano…
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Cote : 19980601/1-19980601/9Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…SOMMAIRE DOCUMENTS RELATIFS AUX ENQUETE PREALABLES A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DES PROJETS DE LIGNE…
…L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET AU DOSSIER D'INSTRUCTION MIXTE DU PROJET DE LIGNE…
…L'ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET AU DOSSIER D'INSTRUCTION MIXTE DU PROJET DE LIGNE…
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Cote : 2AP/1-2AP/28Période : 1301 - 1900Extrait de la notice :
…Dépôt de la duchesse de La Trémoïlle, transformé en don en 1964 par le prince de Ligne-La Trémoïlle),…
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Cote : 19800418/1-19800418/13Période : 1875 - 1950Extrait de la notice :
…Tramways : Dossiers généraux, textes officiels, contrats de concession (classement par compagnie et par ligne…
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Cote : 20150278/1-20150278/61Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Est joint en annexe (pas en ligne), un tableau qui détaille par cote, le nom des communes, leur code…
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Cote : 19790815/1-19790815/5Période : 1883 - 1968Extrait de la notice :
…Ligne automobile transsaharienne, 1928-1940. Service automobile Damas-Bagdad, 1933-1951.…
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Cote : 19800420/1-19800420/32Période : 1852 - 1922Extrait de la notice :
…Conventions nationales passées entre l’Etat et les compagnies de chemins de fer (classées par réseau et par ligne…
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Cote : 19810631/1-19810631/35Période : 1958 - 1977Extrait de la notice :
…de : Lyon, des invalides d’Orsay, gare du Nord ; plans, correspondance ; - métro prolongement de la ligne…
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Cote : MC/MC//1Période : 1700 - 2000Extrait de la notice :
…Prêt pour numérisation et mise en ligne sur la .…
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Cote : 20130531/1-20130531/34Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…Ce dernier est l'instance qui attribue les autorisations d'ouverture de ligne.…
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Cote : 19890193/1-19890193/30Période : 1959 - 1977Extrait de la notice :
…Retenues pour pensions civiles et militaires : - au titre du compte d'imputation 901.550 et de la ligne…
…l'agent", section spéciale de l'IPACTE, IRCANTEC... - au titre du compte d'imputation 901.550 et de la ligne…
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Cote : 20160080/1-20160080/14Période : 1905 - 1905Extrait de la notice :
…de l'expertise et sont disponibles en librairie et mis en ligne deux mois après parution.…
…Ils présentent une synthèse et des recommandations, disponibles en ligne dès la publication des résultats…
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Cote : 20150217/1-20150217/16Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Dans le tableau joint (pas en ligne) figure le nom des groupements de communes, leurs codes INSEE, ainsi…
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Cote : 19770992/1-19770992/4Période : 1940 - 1974Extrait de la notice :
…Aménagement et exploitation de la ligne transversale est-ouest.…
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Cote : F/7/6139 à F/7/6667Période : 1796 - 1796Extrait de la notice :
…personne, lieu, matière), jusqu'alors consultables sous forme de microfiche, ont été numérisés et mis en ligne…
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Cote : 20000058/1-20000058/3Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1 : Elaboration de la circulaire aide au conseil aux entreprises et du projet lige (ligne…
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Cote : 19820306/1-19820306/14Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-14 (TT 4987-TT 5000) : Construction de la ligne du TGV Paris-Lyon : Etudes en vue de la…
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Cote : 19890194/1-19890194/33Période : 1959 - 1977Extrait de la notice :
…Retenues pour pensions civiles et militaires - au titre du compte d'imputation 901.550 et de la ligne…
…l'agent", section spéciale de l'IPACTE, IRCANTEC... - au titre du compte d'imputation 901.550 et de la ligne…
…Recettes accidentelles à différents titres (RADT) - au titre du compte d'imputation 901.590 et de la ligne…
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Cote : 20150677/1-20150677/17Période : 1931 - 1986Extrait de la notice :
…Ils comprennent également une étude sur les effectifs travaillant sur chaque ligne.…
…Ils étaient entrepris sur injonction du directeur de la ligne d’ambulant, de la Direction des services…
…les années 1950-1960, les vérifications étaient effectuées plusieurs fois par an (2 à 3 sur une même ligne…
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Cote : 19820026/1-19820026/6Période : 1952 - 1979Extrait de la notice :
…réseaux ferrés, transports scolaires, transports de marchandises) ; travaux (opérations domaniales, ligne…
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Cote : 19980585/1-19980585/114Période : 1968 - 1989Extrait de la notice :
…Art 109-114 : Projet de ligne nouvelle à grande vitesse TGV est, 1985-1988.…
…Art 1-22 : Coopération et trafic inter-européen, définition du projet de ligne à grande vitesse Paris-Bruxelles-Cologne-Amsterdam…
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Cote : 19850623/1-19850623/7Période : 1962 - 1975Extrait de la notice :
…Art. 5 (MAR, 10212) : Trafic de ligne entre France et Maroc, étude de l’OCDE, 1970…
…MAR.10211) :POLITIQUE MARITIME DES PAYS D'AMERIQUE LATINE : 1965-1968 ART.7 (MAR.10212) :TRAFIC DE LIGNE…
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Cote : F/1cIII/1205-F/1cIII/1369Période : 1944 - 1959Extrait de la notice :
…l'Intérieur entre la Libération et décembre 1946 ont été numérisés et sont désormais disponibles en ligne…
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Cote : 20090035/1-20090035/76Période : 1989 - 2006Extrait de la notice :
…Classement par ordre alphabétique des noms de ligne.…
…Classement par ordre alphabétique des noms de ligne.…