Publication
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Période : 1789 - 1790Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">- Lecture et publication…
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Période : 1766 - 1768Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…<br><br>- Publication de lettres patentes et édit du Roi et d'un arrêt du Parlement de Paris…
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Période : 1687 - 1696Extrait de la notice :
…sous peine de 30 livres d'amende et de plus grande en cas de récidive, portant lecture et publication…
…contre eux l'amende de 3 livres et la confiscation de leurs vaisseaux ; <br>portant enfin lecture et publication…
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Période : 1659 - 1661Extrait de la notice :
…aux églises et lieux en dépendant (30 janvier 1659, f°23, v°) ; <br>lecture, publication…
…22 mars 1659, f°26) ; un blanc a été laissé sur le registre pour la lecture, publication…
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Période : 1671 - 1680Extrait de la notice :
…<br>"Publication faite par Mr le curé d'Olonne à ceux qui doivent des cens, rentes et devoirs…
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Période : 1687 - 1696Extrait de la notice :
…<div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">- Déclarations du Roi : <br>portant lecture et publication…
…soient tenus se représenter et venir purger en ladite chambre, dans quinzaine après la publication…
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Période : 1771 - 1773Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…<br><br>- Publication de lettres patentes et déclarations du Roi.</div></div></div>…
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Période : 1789 - 1789Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…de Bazoges-en-Pareds, puis à celui de Pouzauges, à l'effet de procéder à la publication…
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Période : 1787 - 1790Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…<br><br>- Publication d'édit, lettres patentes, arrêt du Parlement, déclarations.…
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Période : 1787 - 1790Extrait de la notice :
…. - Requêtes du procureur fiscal portant lecture, affiche et publication de 65 lettres patentes…
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Période : 1738 - 1743Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…<br><br>- Publication de l'enchère de quarantaine de la châtellenie des Roches-Baritaud saisie…
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Période : 1788 - 1789Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…<br><br>- Lecture et publication des lettres royaux concernant la convocation des États Gén…
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Période : 1770 - 1775Extrait de la notice :
…<br><br>- Publication et affiches des lettres de terrier et de la première requête qui pr&#…
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Période : 1729 - 1730Extrait de la notice :
…<br><br>- Lecture et publication de la sentence qui déclare le sieur Thevenin, curé de la ville…
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Période : 1787 - 1790Extrait de la notice :
…l'assemblée nationale et lettres patentes qui les sanctionnent ; les jugements de lecture et publication…
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Période : 1744 - 1750Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…livres pour le pain des prisonniers, à dix livres d'amende, aux dépens, et à la publication…
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Période : 1759 - 1767Extrait de la notice :
…par le lieutenant particulier ci-dessus, portant que, " après avoir fait assembler par une publication…
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Période : 1698 - 1700Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…<br><br>- Lecture et publication de déclarations du Roi et d'arrêts du Parlement.…
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Période : 1787 - 1790Extrait de la notice :
…<br><br>- Ordonnance du sénéchal : <br>portant lecture et publication de l'édit du Roi…
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Période : 1720 - 1721Extrait de la notice :
…pain bis à 16 deniers la livre (6 août 1720, f° 20, v°) ; <br>enjoignant la publication…
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Période : 1788 - 1789Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Alexandre Boula de Nanteuil, intendant de Poitiers, à l'effet de procéder à la lecture, publication…
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Période : 1701 - 1706Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…<br><br>- Publication de l'acte d'enchère de quarantaine de la somme de 1.000 livres, faite à…
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Période : 1739 - 1743Extrait de la notice :
…immondices, pierres et bois, qui peuvent gêner le passage, le tout trois jours après la publication…
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Période : 1650 - 1651Extrait de la notice :
…Voureilles, pour voir faire bail à ferme, pour un an entier, desdits lieux saisis, après publication…
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Période : 1783 - 1789Extrait de la notice :
…xE9;e de " Paris, ce 26 mars 1788 ", signée " votre bon ami Joly Defleury ", concernant la publication…