-
Cote : 5 K 281Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Agde : demande de dommages et intérêts suite à un accident survenu lors de travaux de canalisation d'eau…
-
Cote : 5 K 297Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Bauzille-de-la-Sylve : demande de règlement des travaux de canalisation.…
-
Cote : 5 K 298Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Le Pouget : dommages causés à un immeuble suite à des travaux de canalisation.…
-
Cote : 5 K 310Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Buzignargues : demande de règlement de travaux de canalisation.…
-
Cote : 5 K 436Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…occupantes ; demande en paiement d'arrérages de pension militaire ; demande en réfection de travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 423Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…de dommages et intérêts suite à un accident provoqué par le non signalement d'un regard pour la canalisation…
-
Cote : 5 K 425Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…promenade publique ; demande de dommages et intérêts suite à un accident d'automobile causé par une canalisation…
-
Cote : 5 K 542Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré…
-
Cote : 5 K 472Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 474Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
-
Extrait de la notice :
…les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
-
Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction…
-
Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray…
-
Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Département de Meurthe-et-Moselle. « Avant projet des travaux de canalisation de la Moselle entre Toul…
…de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…
-
Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans…
-
Extrait de la notice :
…Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
-
Extrait de la notice :
…programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
-
Extrait de la notice :
…relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
-
Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation…
-
Extrait de la notice :
…la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
-
Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
-
Extrait de la notice :
…dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
-
Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre…
…qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation…
-
Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône." Avis rendu le 28 août 1879 par le Conseil.…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux.…
…Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation…