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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 02 AO 104Période : 1944 - 1944Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
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Cote : 02 AO 104Période : 1944 - 1944Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
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Cote : B-0068507/1Période : 1957 - 1975Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957…
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Cote : 1C756/4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation…
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Cote : 1C756/22Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré…
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Cote : B-007156/2Période : 1956 - 1966Fonds : Avoirs à l'étrangerExtrait de la notice :
…Mont-Blanc, Drysys, Raymond Martin, Régie autonome des pétroles, Grands travaux d'électrification et de canalisation…
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Cote : B-0068308/1Période : 1969 - 1976Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…viandes fraîches pour CHR de Nîmes n°838 bis voir dossier n°838 (1975-1976), travaux de pose de canalisation…
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Cote : B-0068416/1Période : 1975 - 1977Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…construction, Bretagne et Hérault n°1243 (1975-1976), société Chicorée LEROUX n°1244 (1976), travaux de canalisation…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêt…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes…
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Cote : B-0054427/1Période : 1923 - 1971Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…gaz de Groningue (Hollande), implantation des canalisations dans le Nord : notes (1966-1970) ; canalisation…
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Cote : 8Fi-0000007/1, 8Fi-0000056/7, 8Fi-0000060/1Fonds : Fonds Iconographique de la SEITAExtrait de la notice :
…Creusement des tranchées pour canalisation maîtresse de l'eau de ville.…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté…
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Cote : B-0078449/2Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…amendement à la convention du 27 octobre 1956 entre la France, la RFA et le Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).…
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Cote : B-0016150/1Période : 1956 - 1962Extrait de la notice :
…, cuir d'équipement militaire (1959-1961) ; Société des tuyaux Bonna, fabrication de tuyaux de canalisation…
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Période : 1948 - 1973Extrait de la notice :
…21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…
…21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…
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Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…Canalisation de la )4osell. (1 piica) 1936 Canal du Berry 1935 t 1957 Constructions de Pipe-lines…
…Canalisation de la )4osell. (1 piica) 1936 Canal du Berry 1935 t 1957 Constructions de Pipe-lines…
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Période : 1941 - 1984Extrait de la notice :
…la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…
…la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…la conciergerie (1953-1958) ; - Utilisation du terrain B : football, motoball (1956-1957) ; - Canalisation…
…la conciergerie (1953-1958) ; - Utilisation du terrain B : football, motoball (1956-1957) ; - Canalisation…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…
…affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…
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Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
…République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Période : 1950 - 2002Extrait de la notice :
…Eau et assainissement 10Fi-0000419 1 – 2 Adduction d’eau de Port – Vila, détail d’une canalisation (…
…Eau et assainissement 10Fi-0000419 1 – 2 Adduction d’eau de Port – Vila, détail d’une canalisation (…