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Cote : CND/183Période : 1723 - 1723Extrait de la notice :
…Carrière du sieur [Le] Roux et canalisation de l'hôpital Saint-Louis endommagée, 31 octobre 1723.…
…Carrière du sieur [Le] Roux et canalisation de l'hôpital Saint-Louis endommagée, 31 octobre 1723.…
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Cote : 6 Edepot 133Période : 1774 - 1924Extrait de la notice :
….) ; construction de rigoles pavées rue de l’Eglise : devis estimatif (1901) ; travaux de canalisation : devis estimatif (1910).…
….) ; construction de rigoles pavées rue de l’Eglise : devis estimatif (1901) ; travaux de canalisation : devis estimatif (1910).…
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Cote : 279 Edepot 1412Période : 1790 - 1880Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la Marne à la Saône, imprimés : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la ville de Gray (Gray, 1840).…
…Projet de canalisation de la Marne à la Saône, imprimés : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la ville de Gray (Gray, 1840).…
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Cote : 104 Edepot 26Période : 1791 - 1929Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 230 Edepot 44Période : 1806 - 1925Extrait de la notice :
…Bief de Soing, travaux de canalisation (1880-1883, 1 plan).…
…Bief de Soing, travaux de canalisation (1880-1883, 1 plan).…
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Cote : 106 Edepot 31Période : 1808 - 1905Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 451 Edepot 67Période : 1809 - 1912Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 478 Edepot 92Période : 1810 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité…
…CANALISATION…
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité…
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Cote : 142 Edepot 32Période : 1810 - 1889Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 12 Edepot 46Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
…CANALISATION…
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
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Cote : 29 Edepot 60Période : 1824 - 1944Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 437 Edepot 19Période : 1825 - 1913Extrait de la notice :
….- Canalisation entre Corre et Ormoy : rapport de l'ingénieur, notification du jugement d'expropriation (1880-1882).…
….- Canalisation entre Corre et Ormoy : rapport de l'ingénieur, notification du jugement d'expropriation (1880-1882).…
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Cote : 267 Edepot 54Période : 1830 - 1934Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 267 Edepot 97Période : 1830 - 1937Extrait de la notice :
…départemental : statuts, communiqués (1874) ; travaux de dérivation d’âtre-moulin : avis, communiqués, arrêtés préfectoraux (1875-1882) ; travaux de canalisation…
…départemental : statuts, communiqués (1874) ; travaux de dérivation d’âtre-moulin : avis, communiqués, arrêtés préfectoraux (1875-1882) ; travaux de canalisation…
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Cote : 27 Edepot 19Période : 1837 - 1920Extrait de la notice :
…Construction : devis (1873), réfection d'une canalisation (1920). Eglise.…
…Construction : devis (1873), réfection d'une canalisation (1920). Eglise.…
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Cote : 438 Edepot 48Période : 1844 - 1943Extrait de la notice :
…Rivière de la Saône, extraction de graviers (1852-1887), abattage d'arbres (1863), canalisation : étude de l'achèvement des travaux entre Gray et Port-sur-Saône…
…Rivière de la Saône, extraction de graviers (1852-1887), abattage d'arbres (1863), canalisation : étude de l'achèvement des travaux entre Gray et Port-sur-Saône…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 870/W/2Période : 1895 - 1926Fonds : Hôpital marin d'HendayeExtrait de la notice :
…concernent la zone non constructible, la route d'accès, le service de radiologie, le mur de protection, le pavillon d'isolement, la remise en état d'une canalisation…
…concernent la zone non constructible, la route d'accès, le service de radiologie, le mur de protection, le pavillon d'isolement, la remise en état d'une canalisation…
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Cote : C/660/3/172-C/660/3/173Période : 1895 - 1905Extrait de la notice :
…. - Plan du sous-sol, montrant en particulier l'emplacement des deux chaufferies et du calorifère de la consultation, les prises d'air frais et la canalisation…
…d'eau souillée". - (173) "Figure 3. - Coupes verticale et longitudinale du tunnel central, montrant l'ensemble de la canalisation".…
…. - Plan du sous-sol, montrant en particulier l'emplacement des deux chaufferies et du calorifère de la consultation, les prises d'air frais et la canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 267 Edepot 93Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 129 J 44Période : 1911 - 1987Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 51 J 115Période : 1961 - 1972Extrait de la notice :
…(S.A. des anciens ateliers) Contat, appareils-bandes et chapes pour canalisation, Pantin, 1966, 1969 (commandes de Tesafort pilonnées sauf échantillon)…
…(S.A. des anciens ateliers) Contat, appareils-bandes et chapes pour canalisation, Pantin, 1966, 1969 (commandes de Tesafort pilonnées sauf échantillon)…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 137 J 4Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…12,5 cm, 1972), tirage photographique intitulé « Blocs romains réemployés » (n&b, 12,5 x 14 cm, 1972), tirage photographique intitulé « La grande canalisation…
…12,5 cm, 1972), tirage photographique intitulé « Blocs romains réemployés » (n&b, 12,5 x 14 cm, 1972), tirage photographique intitulé « La grande canalisation…
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Cote : 101/FOSS/16/2Extrait de la notice :
…Mémoire de Boucher, ingénieur, au contrôleur général des finances Necker, sur les levées et turcies de France et la canalisation de la Loire (1781, 2 ex…
…Mémoire de Boucher, ingénieur, au contrôleur général des finances Necker, sur les levées et turcies de France et la canalisation de la Loire (1781, 2 ex…
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Cote : 372 Edepot 34Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation (1875), adjudication des produits des francs-bords (1892-1900).…
…Rivière la Saône, canalisation (1875), adjudication des produits des francs-bords (1892-1900).…
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Cote : 228 Edepot 114Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation, établissement d'un quai en bois à Port-d'Atelier (1880-1940).…
…Rivière la Saône, canalisation, établissement d'un quai en bois à Port-d'Atelier (1880-1940).…