Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commission départementale (Vaucluse)

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Fonctionnement du Conseil général, élections, célébrations, tourisme

Cote : 255 W 17

Période : 1946 - 1964

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1870

Cote : 1 N 270

Période : 1870 - 1870

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1870 (commission départementale provisoire)

Cote : 1 N 78

Période : 1870 - 1870

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1872 (avril)

Cote : 1 N 117

Période : 1872 - 1872

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1873 (avril)

Cote : 1 N 119

Période : 1873 - 1873

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1874 (avril-novembre)

Cote : 1 N 121

Période : 1874 - 1874

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1875 (avril-août)

Cote : 1 N 123

Période : 1875 - 1875

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1876 (août)

Cote : 1 N 126

Période : 1876 - 1876

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1877 (avril, août-septembre)

Cote : 1 N 127

Période : 1877 - 1877

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1879 (avril)

Cote : 1 N 132

Période : 1879 - 1879

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1882 (août)

Cote : 1 N 138

Période : 1882 - 1882

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1883 (avril)

Cote : 1 N 141

Période : 1883 - 1883

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1884 (avril)

Cote : 1 N 144

Période : 1884 - 1884

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1885 (avril)

Cote : 1 N 146

Période : 1885 - 1885

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1887 (avril et août)

Cote : 1 N 151

Période : 1887 - 1887

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1893 (août)

Cote : 1 N 161

Période : 1893 - 1893

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1895 (avril)

Cote : 1 N 165

Période : 1895 - 1895

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1896 (août)

Cote : 1 N 167

Période : 1896 - 1896

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1897

Cote : 1 N 168

Période : 1897 - 1897

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1898

Cote : 1 N 169

Période : 1898 - 1898

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1899

Cote : 1 N 170

Période : 1899 - 1899

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1900

Cote : 1 N 171

Période : 1900 - 1900

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1901

Cote : 1 N 172

Période : 1901 - 1901

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1902

Cote : 1 N 173

Période : 1902 - 1902

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1903

Cote : 1 N 174

Période : 1903 - 1903

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1904

Cote : 1 N 175

Période : 1904 - 1904

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1905

Cote : 1 N 176

Période : 1905 - 1905

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1906

Cote : 1 N 177

Période : 1906 - 1906

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1907

Cote : 1 N 178

Période : 1907 - 1907

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1908

Cote : 1 N 179

Période : 1908 - 1908

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1909

Cote : 1 N 180

Période : 1909 - 1909

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1910

Cote : 1 N 181

Période : 1910 - 1910

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1911

Cote : 1 N 182

Période : 1911 - 1911

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1912

Cote : 1 N 183

Période : 1912 - 1912

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1913

Cote : 1 N 184

Période : 1913 - 1913

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1914

Cote : 1 N 185

Période : 1914 - 1914

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1915

Cote : 1 N 186

Période : 1915 - 1915

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1916

Cote : 1 N 187

Période : 1916 - 1916

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1917

Cote : 1 N 188

Période : 1917 - 1917

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1918

Cote : 1 N 189

Période : 1918 - 1918

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1919

Cote : 1 N 190

Période : 1919 - 1919

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1920

Cote : 1 N 191

Période : 1920 - 1920

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1921

Cote : 1 N 192

Période : 1921 - 1921

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1922

Cote : 1 N 193

Période : 1922 - 1922

Fonds : Conseil général de Vaucluse
1923

Cote : 1 N 194

Période : 1923 - 1923

Fonds : Conseil général de Vaucluse

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