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Cote : 343 W 12750Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
…Canalisation…
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
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Cote : 343 W 12747Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
…Canalisation…
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
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Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 1Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 2Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 3Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 4Période : 2000 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 5Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 6Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 7Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 8Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 9Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 10Période : 2010 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 11Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 12Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 13Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 14Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 15Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 16Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 17Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 18Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 19Période : 1999 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
…Canalisation…
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
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Cote : 2268 W 1-19Période : 1994 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 19780419/12Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Canalisation sous-marine…
…Canalisation sous-marine…
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Période : 1994 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
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Cote : Dossier 2Période : 1998 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
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Cote : Dossier 4Période : 1995 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
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Cote : Dossier 1Période : 1968 - 1984Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…: canalisation Semblancay. Concession n° 29 : - demande d'enquête administrative, notification, plans. Artères de Méry-sur-Cher - Chemery - Nozay…
…: canalisation Semblancay. Concession n° 29 : - demande d'enquête administrative, notification, plans. Artères de Méry-sur-Cher - Chemery - Nozay…
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Cote : Dossier 2Période : 1987 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…. | - avenant n° 2 : canalisation Vallières-les-Grandes-Ingrandes.…
…. | - avenant n° 2 : canalisation Vallières-les-Grandes-Ingrandes.…
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Période : 1987 - 1987Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Valréas - Nyons.…
…- avenant n° 2 : canalisation Valréas - Nyons.…
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Cote : Dossier 1Période : 1980 - 1980Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 31 : canalisation Manosque - Gap : étude.…
…Concession n° 31 : canalisation Manosque - Gap : étude.…
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Période : 1990 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
…- avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
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Période : 1992 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Manosque - Gap.…
…- avenant n° 3 : canalisation Manosque - Gap.…
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Cote : Dossier 3Période : 1990 - 1990Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 31 : avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
…Concession n° 31 : avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
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Période : 1970 - 1972Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…canalisation Tersanne - Voreppe : | - demande, enquête administrative et publique, autorisation.…
…canalisation Tersanne - Voreppe : | - demande, enquête administrative et publique, autorisation.…
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Période : 1986 - 1986Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 1 : canalisation Pers-Jussy - La Roche-sur-Foron - Bonneville.…
…- avenant n° 1 : canalisation Pers-Jussy - La Roche-sur-Foron - Bonneville.…
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Période : 1987 - 1987Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Bonneville - Scionzier.…
…- avenant n° 3 : canalisation Bonneville - Scionzier.…
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Période : 1987 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 1 : canalisation Pezenas -Paulhan.…
…- avenant n° 1 : canalisation Pezenas -Paulhan.…
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Période : 1986 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Paulhan - Bédarieux et branchement de Clermont - l'Hérault.…
…- avenant n° 2 : canalisation Paulhan - Bédarieux et branchement de Clermont - l'Hérault.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 4 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
…- additif n° 4 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Période : 1981 - 1983Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 1 : canalisation Mitry-Mory - Germigny-sous-Coulombs.…
…- additif n° 1 : canalisation Mitry-Mory - Germigny-sous-Coulombs.…
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Cote : Dossier 3Période : 1992 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Voisines-Dambenois : instruction abandonnée et nouvelle demande.…
…- avenant n° 3 : canalisation Voisines-Dambenois : instruction abandonnée et nouvelle demande.…
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Période : 1979 - 1980Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 1 : canalisation Nozay - Orgères.…
…- additif n° 1 : canalisation Nozay - Orgères.…
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Période : 1980 - 1981Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 2 : canalisation Montoir-de-Bretagne - Nozay.…
…- additif n° 2 : canalisation Montoir-de-Bretagne - Nozay.…
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Cote : Dossier 3Période : 1950 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 40 : canalisation La Ferté-Bernard - Beynes : Artères de Beauce…
…Concession n° 40 : canalisation La Ferté-Bernard - Beynes : Artères de Beauce…