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Cote : 2268 W 10Période : 2010 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Cote : 2268 W 15Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 9Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 11Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 12Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 14Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 13Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 7Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 17Période : 2003 - 2009Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 3Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 2Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 4Période : 2000 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 8Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 16Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 18Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 19Période : 1999 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
…Canalisation…
…Canalisation de transport d'éthylène entre la plateforme pétrochimique de Carling (Moselle) et le réservoir souterrain d'éthylène de Viriat (Ain)…
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Période : 1999 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
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Cote : 2268 W 5Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : Dossier 2Période : 1998 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
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Période : 1998 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
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Cote : Dossier 3Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
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Cote : Dossier 5Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
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Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
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Période : 1997 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
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Cote : 2268 W 6Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : Dossier 2Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Céré-Danzé.…
…- avenant n° 2 : canalisation Céré-Danzé.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 7 : artère de l'Albigeois et de Gascogne : | - avenant 2 : canalisation Villaries - Coufouleux.…
…Concession n° 7 : artère de l'Albigeois et de Gascogne : | - avenant 2 : canalisation Villaries - Coufouleux.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 4 : canalisation Lusson - Lias.…
…- avenant n° 4 : canalisation Lusson - Lias.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Baron - Salleboeuf.…
…- canalisation Baron - Salleboeuf.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Villemolaque- Trouillas.…
…- canalisation Villemolaque- Trouillas.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Dognen - Saucède.…
…- canalisation Dognen - Saucède.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Castagnède - Saint-Girons.…
…- canalisation Castagnède - Saint-Girons.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Heugas - Castets - Vielle - St-Girons.…
…- canalisation Heugas - Castets - Vielle - St-Girons.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Casteliajoux - St- Martin de Curton.…
…- canalisation Casteliajoux - St- Martin de Curton.…
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Période : 1996 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 8 : réseau de la Loire : - avenants 1 et 2 : canalisation Courpière - Vertolaye et branchement Roussel - Uclaf.…
…Concession n° 8 : réseau de la Loire : - avenants 1 et 2 : canalisation Courpière - Vertolaye et branchement Roussel - Uclaf.…
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Cote : Dossier 4Période : 1995 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
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Période : 1995 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Martres - Tolosane - Muret.…
…- canalisation Martres - Tolosane - Muret.…
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Cote : 2268 W 1Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2268 W 1-19Période : 1994 - 2012Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Période : 1994 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 4 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
…- additif n° 4 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Aiguillon -granges-sur-Lot.…
…- canalisation Aiguillon -granges-sur-Lot.…
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Période : 1994 - 1995Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation du Val de l'Hers (Ariège).…
…- canalisation du Val de l'Hers (Ariège).…
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Période : 1994 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Boussens - St- Martory.…
…- canalisation Boussens - St- Martory.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Nesle - Travecy et Hombleux - Caulaincourt.…
…- avenant n° 2 : canalisation Nesle - Travecy et Hombleux - Caulaincourt.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Gournay-sur-Aronde - Arleux-en-Gohelle.…
…- avenant n° 2 : canalisation Gournay-sur-Aronde - Arleux-en-Gohelle.…
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Période : 1992 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Manosque - Gap.…
…- avenant n° 3 : canalisation Manosque - Gap.…
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Cote : Dossier 3Période : 1992 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Voisines-Dambenois : instruction abandonnée et nouvelle demande.…
…- avenant n° 3 : canalisation Voisines-Dambenois : instruction abandonnée et nouvelle demande.…