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Cote : 7S3Période : 1829 - 1880Extrait de la notice :
…Canalisation : réglementation…
…Canalisation : réglementation…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1 H DEPOT 81Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Problèmes de canalisation des eaux.…
…Problèmes de canalisation des eaux.…
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Cote : 104Edépôt O 2Période : 1909 - 1913Fonds : Malleret-BoussacExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
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Cote : WPériode : 1837 - 2014Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles.…
…Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles.…
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Cote : 467 E DEPOT 25Période : 1888 - 1889Extrait de la notice :
…Projet de transformation d'une canalisation à ciel ouvert en une canalisation en tuyaux de poterie et d'une fontaine.…
…Projet de transformation d'une canalisation à ciel ouvert en une canalisation en tuyaux de poterie et d'une fontaine.…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 123 J 238Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans au sol (rez-de-chaussée, étage, grenier) ; plans détails (cheminée, séjour, bureau, menuiserie, canalisation, jardinières…
…Présentation du contenu Plans au sol (rez-de-chaussée, étage, grenier) ; plans détails (cheminée, séjour, bureau, menuiserie, canalisation, jardinières…
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Cote : 107 E DEPOT 5Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Eau potable, réparation de la canalisation : plan.…
…Eau potable, réparation de la canalisation : plan.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 237 E DEPOT 26Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Canalisation et expropriation des sources de la commune.…
…Canalisation et expropriation des sources de la commune.…
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Cote : 49 E DEPOT 51Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission.…
…Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission.…
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Cote : 1 Fi 310Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Plan de la ville de Tarbes, canalisation par courant continu. [1878 ?] [1878 ?]…
…Plan de la ville de Tarbes, canalisation par courant continu. [1878 ?] [1878 ?]…
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Cote : 02 AO 104Période : 1944 - 1944Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
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Cote : 02 AO 104Période : 1944 - 1944Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
…Canalisation électriques dans les sous-sols des locaux des pendules étalons…
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Cote : 226Edépôt O 1Période : 1812 - 1929Fonds : GouzonExtrait de la notice :
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
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Cote : 370 E DEPOT 79Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Grande voirie, route nationale n° 135, abaissement d'une canalisation d'eau potable sous la chaussée : correspondance, rapports.…
…Grande voirie, route nationale n° 135, abaissement d'une canalisation d'eau potable sous la chaussée : correspondance, rapports.…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 80 E DEPOT 61Période : 1952 - 1953Extrait de la notice :
…Organisation du service des travaux publics : arrêté (1952) ; travaux de canalisation : devis (1953).…
…Organisation du service des travaux publics : arrêté (1952) ; travaux de canalisation : devis (1953).…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 396 E DEPOT 33Période : 1842 - 1910Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation pour les fontaines, lavoirs, écrémoirs et abreuvoirs, travaux.…
…Construction d'une canalisation pour les fontaines, lavoirs, écrémoirs et abreuvoirs, travaux.…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 186 E DEPOT 6Période : 1909 - 1912Extrait de la notice :
…Contentieux avec le Sieur Soulé concernant une canalisation d'eau défectueuse (1909) ; contentieux avec Monsieur Pomiès au sujet de dégradation de chemin…
…Contentieux avec le Sieur Soulé concernant une canalisation d'eau défectueuse (1909) ; contentieux avec Monsieur Pomiès au sujet de dégradation de chemin…
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Cote : 424 E DEPOT 17Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…Fontaine : décision d'attribution d'un crédit destiné à la réfection de la canalisation.…
…Fontaine : décision d'attribution d'un crédit destiné à la réfection de la canalisation.…
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Cote : 87Edépôt GG 48Période : 1757 - 1782Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Halle…
…Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Halle…
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Cote : 57 E DEPOT 136Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Éclairage électrique de la commune, concession à la société des usines hydro-électriques des Hautes-Pyrénées, construction d'une canalisation électrique…
…Éclairage électrique de la commune, concession à la société des usines hydro-électriques des Hautes-Pyrénées, construction d'une canalisation électrique…
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Cote : 55 E DEPOT 25Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Canalisation, travaux de réparation (1900) ; installation d'une usine pour la fabrique de carbure de calcium, demande d'autorisation (1900).…
…Canalisation, travaux de réparation (1900) ; installation d'une usine pour la fabrique de carbure de calcium, demande d'autorisation (1900).…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 445 E DEPOT 57Période : 1896 - 1902Extrait de la notice :
…Canalisation d'une source et établissement de 5 bornes-fontaines : correspondance, bulletin d'analyse de l'eau, extraits de registres de délibérations,…
…Canalisation d'une source et établissement de 5 bornes-fontaines : correspondance, bulletin d'analyse de l'eau, extraits de registres de délibérations,…
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Cote : 433 E DEPOT 94Période : 1907 - 1970Extrait de la notice :
…Électrification, Société des forces motrices du Lac bleu, établissement d'une canalisation électrique à Soues (1907) ; concession du réseau électrique,…
…Électrification, Société des forces motrices du Lac bleu, établissement d'une canalisation électrique à Soues (1907) ; concession du réseau électrique,…
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Cote : 119 E DEPOT 73Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Distribution d'énergie électrique, établissement d'une canalisation électrique aérienne par la "Société des forces motrices du lac bleu" sur le chemin…
…Distribution d'énergie électrique, établissement d'une canalisation électrique aérienne par la "Société des forces motrices du lac bleu" sur le chemin…
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Cote : 123 E DEPOT 221Période : 1803 - 1907Extrait de la notice :
…Canalisation (1901-1903) ; éclairage public (1863-1901) ; travaux sur l'Adour (1860-1881) ; moulins : baux à ferme (an XII-1866) ; conduites d'eau, irrigation…
…Canalisation (1901-1903) ; éclairage public (1863-1901) ; travaux sur l'Adour (1860-1881) ; moulins : baux à ferme (an XII-1866) ; conduites d'eau, irrigation…
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Cote : 433 E DEPOT 91Période : 1919 - 1922Extrait de la notice :
…Chaudronnerie des Pyrénées, autorisation d'ouverture d'ateliers de construction, déviation et travaux de canalisation du chemin vicinal ordinaire n° 3.…
…Chaudronnerie des Pyrénées, autorisation d'ouverture d'ateliers de construction, déviation et travaux de canalisation du chemin vicinal ordinaire n° 3.…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1526 W 354Période : 1994 - 2006Extrait de la notice :
…d'assainissement (1994) ; réhabilitation de la zone de drainage des eaux usées (1999) ; remise en état de la zone d'épandage suite au percement de la canalisation…
…d'assainissement (1994) ; réhabilitation de la zone de drainage des eaux usées (1999) ; remise en état de la zone d'épandage suite au percement de la canalisation…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 15 AV 6Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…d'un ancien abreuvoir de 1860 pendant les travaux [00.06.25] Transformation en un lieu culturel (visites) [00.07.45] Règlements de compte au lavoir ; canalisation…
…d'un ancien abreuvoir de 1860 pendant les travaux [00.06.25] Transformation en un lieu culturel (visites) [00.07.45] Règlements de compte au lavoir ; canalisation…