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Cote : 19800160/17Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de Saumure d'Etrez (01) à Bobigny. (Jura) | - divers (trafic gén.) pipeline. Le Havre Paris.…
…Gaz - canalisation - projet de modifications de l'arrêté du 15.10.1962…
…canalisation…
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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
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Cote : 19800160/11Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Avenant 9.…
…canalisation…
…Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Avenant 9.…
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Cote : 19800160/20Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion du SPMR.…
…canalisation…
…Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion du SPMR.…
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Cote : 19800160/13Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Limagrain et Maïcentre…
…canalisation…
…GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Limagrain et Maïcentre…
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Cote : 19800160/12Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur-Saône Antenne…
…canalisation…
…GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur-Saône Antenne…
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Cote : 19800160/24Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/25Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/26Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/27Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/28Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/29Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/30Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/31Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/32Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/33Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/34Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/6Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/7Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/8Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/16Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/22Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/1Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/3Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/4Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/5Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/18Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/23Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/2Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/14Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/15Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/19Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/21Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/9Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/10Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Extrait de la notice :
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Département du Gers. « Projet de construction de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…
…Département de Meurthe-et-Moselle. « Avant projet des travaux de canalisation de la Moselle entre Toul et Flavigny . » Avis rendu le 4 janvier 1872 par…
…Département du Gers. « Projet de construction de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
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Extrait de la notice :
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
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Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la navigation de la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
…Préfecture de la Drôme du 8 février 1878 qui l'a condamnée à payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
…du Conseil de Préfecture du 19 juillet 1841au sujet des dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…