-
Cote : 19910815/9Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
-
Cote : 19910815/10Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
-
Cote : 19910815/12Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
-
Cote : 19910815/13Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29. avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29. avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
-
Cote : 19910815/14Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
-
Cote : 19910815/15Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
-
Cote : 19910815/17Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
-
Cote : 19910815/11Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. 1987 | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. 1987 | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
-
Cote : 19910815/16Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. 1987 | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. 1987 | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
-
Cote : 19910815/24Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/26Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/27Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/28Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/29Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/30Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/31Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/8Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 25, avenant 4. 1989 | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD et antenne d'ALTKIRCH…
…CONCESSION 25, avenant 4. 1989 | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD et antenne d'ALTKIRCH…
-
Cote : 19910815/23Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/25Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/32Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
-
Cote : 19910815/5Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 2, avenant 1. " " | Antenne CLAMECY - AVALLON | CONCESSION 25, avenant 2. 1984 | Canalisation TURCKEIM - MUNSTER…
…CONCESSION 2, avenant 1. " " | Antenne CLAMECY - AVALLON | CONCESSION 25, avenant 2. 1984 | Canalisation TURCKEIM - MUNSTER…
-
Cote : Dossier n° 352369Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation de transport de butènes liquéfiés entre…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation de transport de butènes liquéfiés entre…
-
Cote : Dossier n° 354095Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 26 février 1971 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 26 février 1971 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
-
Cote : Dossier n° 342493Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Projet de décret déclarant d'utilité publique les travaux de construction d'une canalisation destinée au transport des hydrocarbures liquides extraits…
…Projet de décret déclarant d'utilité publique les travaux de construction d'une canalisation destinée au transport des hydrocarbures liquides extraits…
-
Cote : Dossier n° 351104Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation de transport de propylène liquide entre…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation de transport de propylène liquide entre…
-
Cote : Dossier n° 345872Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Projet de décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation de transport d'ammoniac à Montoir-de-Bretagne…
…Projet de décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation de transport d'ammoniac à Montoir-de-Bretagne…
-
Cote : Dossier n° 358445Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation de transport d'eau acide entre Saint-Etienne…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation de transport d'eau acide entre Saint-Etienne…
-
Cote : Dossier n° 362621Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport d'éthylène entre Viriat (…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport d'éthylène entre Viriat (…
-
Cote : Affaire n° 308455Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Décret autorisant l'administration à prendre possession des propriétés privées nécessaires à la construction d'une canalisation supplémentaire de l'oléoduc…
…Décret autorisant l'administration à prendre possession des propriétés privées nécessaires à la construction d'une canalisation supplémentaire de l'oléoduc…
-
Cote : Dossier n° 362620Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport de chlorure de vinyle monomère…
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'expLoitation d'une canalisation de transport de chlorure de vinyle monomère…
-
Cote : Dossier n° 327446Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Projet de décret déclarant d'utilité publique de travaux et acquisitions nécessaires à la canalisation et à la couverture de Veudey et à la construction…
…Projet de décret déclarant d'utilité publique de travaux et acquisitions nécessaires à la canalisation et à la couverture de Veudey et à la construction…
-
Cote : Affaire n° 307954Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…possession immédiate sur la section Saint-Quentin-Fallavier (Isère) urgence signalée Quintigny Jura des propriétés privées nécessaires à la construction d'une canalisation…
…possession immédiate sur la section Saint-Quentin-Fallavier (Isère) urgence signalée Quintigny Jura des propriétés privées nécessaires à la construction d'une canalisation…
-
Cote : Dossier n° 371610Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général…
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général…
-
Cote : Dossier n° 372356Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession de droits conférés par le décret du 19 mars 1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession de droits conférés par le décret du 19 mars 1999 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
-
Cote : Dossier n° 372632Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée…
…Projet de décret autorisant la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée…
-
Cote : Dossier n° 372360Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 6 février 1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 6 février 1970 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
-
Cote : Dossier n° 371579Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…cession des droits conférés par le décret du 7 décembre 1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
…cession des droits conférés par le décret du 7 décembre 1998 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
-
Cote : 19910815/1-19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements. L'octroi de la concession est précédé d'une enquête publique.…
-
Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
-
Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
-
Extrait de la notice :
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
-
Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
-
Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…
-
Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
-
Extrait de la notice :
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
…Département d'Ille-et-Vilaine, relative à la canalisation de la Vilaine. « Modifications à porter dans le projet de rectification de la Vilaine, de construction…
-
Extrait de la notice :
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
…1842 portant règlement de l'indemnité due à la Dame Veuve Marmagnant pour les dommages causés à sa métairie des grandes haies, par suite des travaux de canalisation…
-
Extrait de la notice :
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
…Monsieur Vigoureux, inspecteur divisionnaire, sur un programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
-
Extrait de la notice :
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
…Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique], relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
-
Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation de la rivière de la Soulles, entre…