projet
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Cote : 20000008/1-20000008/2Période : 1925 - 1986Extrait de la notice :
…Avec la loi de 1989, qui s'est inspirée du projet de réforme de l'application des peines de Robert Badinter déposé en 1983, on introduit ce principe fondamental…
…Avec la loi de 1989, qui s'est inspirée du projet de réforme de l'application des peines de Robert Badinter déposé en 1983, on introduit ce principe fondamental…
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Cote : AF/II/1-AF/II/42Période : 1792 - 1795Extrait de la notice :
…Aulard Recueil des Actes du comité de Salut public Informé de ces intentions et soucieux de voir mis à exécution le projet conçu en 1929, nous nous sommes…
…Aulard Recueil des Actes du comité de Salut public Informé de ces intentions et soucieux de voir mis à exécution le projet conçu en 1929, nous nous sommes…
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Cote : 44AP/1-44AP/30Période : 1398 - 1945Extrait de la notice :
…Ensemble, ils élaborent un projet de constitution d'un parti bonapartiste, mais Joseph se rétracte par la suite.…
…Ensemble, ils élaborent un projet de constitution d'un parti bonapartiste, mais Joseph se rétracte par la suite.…
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Cote : BB/30/1-BB/30/1696Extrait de la notice :
…Nous ne mentionnerons que pour mémoire le projet, un moment conçu mais heureusement vite abandonné, d'affecter une cote nouvelle, BB , au versement de…
…Nous ne mentionnerons que pour mémoire le projet, un moment conçu mais heureusement vite abandonné, d'affecter une cote nouvelle, BB , au versement de…
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Période : 1830 - 1965Extrait de la notice :
…de la Seine-Saint-Denis 2013 1 Remerciements : − Aux Archives départementales de la Seine-Saint-Denis, qui ont initié puis se sont engagées dans le projet…
…IRIHS) de l’université de Rouen, la fondation Gabriel Péri et la fondation Jean Jaurès pour leur soutien financier. 2 Propos liminaires Genèse d’un projet…
…Le projet d’écriture de cette histoire naquit de la rencontre fortuite entre un historien du socialisme surpris d’apprendre l’existence d’archives originales…
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Période : 1956 - 1979Extrait de la notice :
…Projet des statuts fédéraux (1969). Cotisations des adhérents : fiches de renseignements chiffrés pour l'ensemble de la fédération (19641969).…
…Projet de statuts fédéraux. Bulletin intérieur du Parti socialiste n°1 (septembre 1969) publiant les statuts du parti.…
…Réflexions sur les statuts fédéraux : projet des statuts fédéraux, propositions, correspondance adressée à Roger Fajardie (1971).…
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Période : 1925 - 1997Extrait de la notice :
…Documentation sur l’Humanité et la presse du Parti, projet de réorganisation des journaux de province, Imp.…
…Société Lilloise d’Edition, 1926, 28 p. . 5° congrès national du Parti communiste français, projet de résolution sur les questions d’organisation, ronéoté…
…Projet de constitution présenté par le gouvernement, 1958 . Numéro 48 du bulletin Les documents français, mars 1955 .…
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Extrait de la notice :
…de Jean, fils de Charles de Rodes ; le parrain est Jean du Rosset, seigneur d'Amareins. ...................................... 24 nov. 1633 C 28 - Projet…
…de la Botte, et coseigneur de Challes, et Christine, fille de noble Etienne Berliet, seigneur de Chiloup et de Marie de Cadenet. 1634 (ce n'est qu'un projet…
…M 55 - Inventaire des titre de Franclicleins M 56 - Brouillon d'un projet de dénombrement par Jean de Rodes .......................... vers 1690 M 57 -…
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Période : 1952 - 1975Extrait de la notice :
…DUCLOS) - « Projet de questionnaire » en 4 parties : éléments semblant venir à l’appui de la défense de J.…
…Projet de lettre de Waldeck L’Huillier au rédacteur du Journal de l’Ile de la Réunion et à celui de France Antilles, 2 p. dactylographiées, 04/03/1968.…
…Extrait de l’intervention au Sénat le 17 décembre 1968 sur les projets de régionalisation à propos des DOM, 3 p. dactylographiées, 12/05/1969. . « Projet…
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Extrait de la notice :
…Guigue, n°27 Délibération du corps de la milice nationale, réuni au Palais de justice de Trévoux, pour s’opposer à tout projet de dissolution de leur…
…citoyens de la ville pour trouver des volontaires pour former la compagnie des canonniers, 30 mai 1793. Observation faite par un citoyen de Trévoux sur le projet…
…votre chaleur qui vous ont fait ici des ennemis en grand nombre. . . je vous dirai que j’ai remis votre déclaration à la dame par excellence, elle a projet…
